414070 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 56166.4 no TPA-0001 LOT-0001 Offre SCC France - Lot n°1 TEN-0002 1 true false 357903.6 no TPA-0001 LOT-0002 Offre SCC France - Lot n°2 CON-0001 2026-09-10+02:00 2026-09-14+02:00 true 404720-2026 ORG-0001 BM-2026-0236 TEN-0001 CON-0002 2026-09-10+02:00 2026-09-14+02:00 true 404720-2026 ORG-0001 BM-2026-0237 TEN-0002 TPA-0001 Offre SCC France ORG-0006 29 https://www.brest.fr ORG-0001 Brest Métropole 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F Brest cedex 02 29238 Brest cedex 02 FRH02 FRA 24290031400012 Division de la Commande Publique +33 298335411 marches@brest-metropole.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes 3 Contour de la Motte Rennes Cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr https://www.mairie-guilers.fr ORG-0003 Ville de Guilers 16 rue Charles de Gaulle, F Guilers 29820 FRH02 FRA 21290069000018 33 298373737 mairie@guilers.fr https://www.brest.fr ORG-0002 Ville de Brest 2 rue Frézier, CS 63834 Brest cedex 29238 FRH02 FRA 21290019500018 +33 298335411 marches@brest-metropole.fr large ORG-0006 SCC France 96 rue des trois Fontanot Nanterre Cedex 92744 FR105 FRA 42498265000014 2.3 eforms-sdk-1.13 f7371488-92b5-4791-a16f-1e9111fc0711 15f99a3a-c298-40c3-9b63-572478f31d3c 2026-09-14+02:00 15:50:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/ body-pl gen-pub ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0003 body-pl gen-pub ORG-0002 open bd2ea6d4-227c-45a5-9f0a-d09aba92d510-01 false Brest-M-DCP-2026-5061 Fourniture de logiciels informatiques Fournitures de logiciels informatiques supplies En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du « Groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents ». BREST METROPOLE est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Si groupement d'entreprise : L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 8.2 du Règlement de Consultation). Les présents accords-cadres sont conclus avec un montant total minimum de 350 000 Euros HT et un montant maximum de 2 150 000 Euros HT pour la période initiale de l'accord-cadre d'une durée 2 ans. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. 2150000 48000000 Territoire de Brest Métropole FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0004 ORG-0004 true false buyer-categories fa-wo-rc none Logiciels multi éditeurs (hors logiciels d'infrastructure et de sécurité) Logiciels multi éditeurs (hors logiciels d'infrastructure et de sécurité) supplies L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 50 000,00 Euros HT sur la période initiale de 2 ans et un montant maximum de 350 000,00 Euros HT sur la période initiale de 2 ans. 350000 48000000 Territoire de Brest Métropole FRH02 FRA 24 1 Un renouvellement de 24 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0004 ORG-0004 true false buyer-categories fa-wo-rc none Logiciels d'infrastructure et de sécurité Logiciels d'infrastructure et de sécurité supplies L’accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 300 000,00 € HT sur la période initiale de 2 ans et un montant maximum de 1 800 000,00 € HT sur la période initiale de 2 ans. 1800000 48000000 Territoire de Brest Métropole FRH02 FRA 24 1 Un renouvellement de 24 mois 2000-01-01Z 26-88863 26-57304 3.2.5 Brest Métropole SCC France 2026-09-16 2026-11-23 186 Logiciel 29 Fourniture de logiciels informatiques Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-88863 du 14/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-88863
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Brest Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Guilers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Brest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de logiciels informatiques
Description : Fournitures de logiciels informatiques
Identifiant de la procédure : 15f99a3a-c298-40c3-9b63-572478f31d3c
Avis précédent : bd2ea6d4-227c-45a5-9f0a-d09aba92d510-01
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2026-5061
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest Métropole
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,150,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du « Groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents ». BREST METROPOLE est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Si groupement d'entreprise : L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 8.2 du Règlement de Consultation). Les présents accords-cadres sont conclus avec un montant total minimum de 350 000 Euros HT et un montant maximum de 2 150 000 Euros HT pour la période initiale de l'accord-cadre d'une durée 2 ans. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Logiciels multi éditeurs (hors logiciels d'infrastructure et de sécurité)
Description : Logiciels multi éditeurs (hors logiciels d'infrastructure et de sécurité)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest Métropole
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un renouvellement de 24 mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 50 000,00 Euros HT sur la période initiale de 2 ans et un montant maximum de 350 000,00 Euros HT sur la période initiale de 2 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Métropole
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Logiciels d'infrastructure et de sécurité
Description : Logiciels d'infrastructure et de sécurité
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest Métropole
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Un renouvellement de 24 mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 300 000,00 € HT sur la période initiale de 2 ans et un montant maximum de 1 800 000,00 € HT sur la période initiale de 2 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Métropole
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 414,070 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCC France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SCC France - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 56,166.4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : BM-2026-0236
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/09/2026
Date de conclusion du marché : 14/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 404720-2026
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCC France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SCC France - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 357,903.6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : BM-2026-0237
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/09/2026
Date de conclusion du marché : 14/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 404720-2026
Organisation qui signe le marché : Brest Métropole
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Brest Métropole
Numéro d’enregistrement : 24290031400012
Adresse postale : 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F
Ville : Brest cedex 02
Code postal : 29238 Brest cedex 02
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Division de la Commande Publique
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Adresse internet : https://www.brest.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Guilers
Numéro d’enregistrement : 21290069000018
Adresse postale : 16 rue Charles de Gaulle, F
Ville : Guilers
Code postal : 29820
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@guilers.fr
Téléphone : 33 298373737
Adresse internet : https://www.mairie-guilers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Brest
Numéro d’enregistrement : 21290019500018
Adresse postale : 2 rue Frézier, CS 63834
Ville : Brest cedex
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Adresse internet : https://www.brest.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SCC France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42498265000014
Adresse postale : 96 rue des trois Fontanot
Ville : Nanterre Cedex
Code postal : 92744
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f7371488-92b5-4791-a16f-1e9111fc0711 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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