Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche
Description
:
Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche
Identifiant de la procédure
:
6c02b03c-dbcc-4b34-b8e0-bdaf72ce4891
Identifiant interne
:
DIE-245-26
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
557,243
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du SA domiciliés sur le site d'Avranches
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site d'Avranches
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
34,053
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA relevant de la catégorie gens du voyage domiciliés sur le site d'Avranches
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA relevant de la catégorie gens du voyage domiciliés sur le site d'Avranches
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
38,812
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Carentan-les-Marais
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Carentan-les-Marais
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
36,096
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Coutances
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Coutances
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
32,350
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Granville
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Granville
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
34,053
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Saint-Lô
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Saint-Lô
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
58,230
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Valognes
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de Valognes
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
13,621
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de la Hague
Description
:
Prestation d'accompagnement social à destination des bénéficiaires du RSA domiciliés sur le site de la Hague
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
10,216
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Prestation d'accompagnement socio-professionnel à destination des bénéficiaires du RSA âgés de plus de 26 ans et résidant sur le territoire de la communauté d'agglomération Le Cotentin
Description
:
Prestation d'accompagnement socio-professionnel à destination des bénéficiaires du RSA âgés de plus de 26 ans et résidant sur le territoire de la communauté d'agglomération Le Cotentin
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85320000
Services sociaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
299,812
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Les durées indiquées sur le Rc sont des durées globales estimatives : Lots 1 à 8 : 1 an ferme Lot n°9 : 1 an renouvelable 3 fois
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872968
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872968
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
428F72DA-E295-1626-3DDD3A699EFDFEF4
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Département de la Manche
Numéro d’enregistrement
:
63137
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Morin Jean
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0233055550
Adresse internet
:
http://marchespublicsmanche.fr
Profil de l’acheteur
:
http://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Département de la Manche
Numéro d’enregistrement
:
428F7312-9B21-14CE-46C6CC07399B1CCA
Adresse postale
:
98 Route de Candol
Ville
:
Saint-Lo
Code postal
:
50050
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service de la Commande Publique
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0233055550
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
428F7334-D96D-A9D9-67AAE20EA993D9BF
Adresse postale
:
3, rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14050
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone
:
0231707272
Télécopieur
:
0231524217
Adresse internet
:
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
428F7353-A776-9DA3-A2CCED5C4AEFCB59
Adresse postale
:
3, rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14050
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone
:
0231707272
Télécopieur
:
0231524217
Adresse internet
:
https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
6a318ce7-cd2a-4536-9d2f-be8db21626d8-01
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
PROCEDURE
Description des modifications
:
Offres: Au lieu de Validité des offres : 120 mois , à compter de la date limite de réception des offres, lire Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6bbccd12-446b-4a14-a803-50dd85a75428
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/09/2026
à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français