1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 86460 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE CONNEC'TEAM SPORT LOT UNIQUE CON-0001 2026-07-08+02:00 2026-07-29+02:00 ORG-0001 OFFRE CONNEC'TEAM SPORT LOT UNIQUE TEN-0001 TPA-0001 OFFRE CONNEC'TEAM SPORT ORG-0003 29 false false ORG-0001 COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS 2 place DU CAQUETBP 269 BP 269 SAINT-DENIS CEDEX 93205 FR106 FRA 92993941100013 01 49 33 64 02 mp_achats@saintdenis.fr sme ORG-0003 CONNEC'TEAM SPORT 168 RUE DE GRENELLE PARIS 75007 FR101 FRA 93887966500017 Ali-Belhadj Rachida 0670807604 connecteamsport@gmail.com www.montreuil.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 7, Rue Catherine Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 130 006 869 00015 greffe.tamontreuil@tribunaladministratif.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c543474f-2791-4057-89f3-21b3ddb0d63c 88c61478-11cc-446c-b8e0-1d7f314269aa 2026-09-14+02:00 16:23:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 LocalLegalBasis Article R21242 1° Code de la commande publique L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ; LocalLegalBasis CCAG Fournitures courantes et services 30 mars 2021 Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes. open 87569a04-26fb-49b3-9669-33ab68d20b77-01 false 202605071239 Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis Cet accord-cadre porte sur la gestion, l'animation et la surveillance du dispositif aquatique de la collectivité. Les prestations concernent l'École Municipale des Sports, les séances « Sport en Famille », les stages d'apprentissage de la natation durant les vacances scolaires et autres dispositifs d'animations portés par la municipalité. Le titulaire assure l'encadrement pédagogique, la sécurité des pratiquants et la conduite des séances tout au long de l'année. Il garantit le respect des normes de surveillance, la qualité de l'accueil et la coordination des activités. L'objectif de cet accord-cadre est d'assurer un service aquatique attractif, sécurisé et accessible à tous les publics. services 92000000 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds false 50 per-exa 50 quality o Critère 1 – Qualité technique 50 % : Qualité de la pédagogie et de l’animation aquatique : 35% (cf RC pour le détail) Moyens humains : 15% (cf RC pour le détail) 0 per-exa 40 price o Critère 2 –Prix 40 % Les offres seront jugées sur la base d’un devis type 0 per-exa 10 quality o Critère 3 -Performances environnementales : 10 % (cf RC pour le détail) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none none Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes. services other 92000000 FR106 FRA 1 Il n'est pas prévu d'options. 3 L'accord-cadre est prévu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat et est renouvelable tacitement trois fois pour une durée d'un an soit 4 ans maximum. 2000-01-01Z 26-88915 26-48565 3.2.5 COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS CONNEC'TEAM SPORT 2026-09-16 2026-10-14 274 Prestations de services 93 94 95 75 Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-88915 du 14/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93, 94, 95, 75
Annonce n° 26-88915
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Description : Cet accord-cadre porte sur la gestion, l'animation et la surveillance du dispositif aquatique de la collectivité. Les prestations concernent l'École Municipale des Sports, les séances « Sport en Famille », les stages d'apprentissage de la natation durant les vacances scolaires et autres dispositifs d'animations portés par la municipalité. Le titulaire assure l'encadrement pédagogique, la sécurité des pratiquants et la conduite des séances tout au long de l'année. Il garantit le respect des normes de surveillance, la qualité de l'accueil et la coordination des activités. L'objectif de cet accord-cadre est d'assurer un service aquatique attractif, sécurisé et accessible à tous les publics.
Identifiant de la procédure : 88c61478-11cc-446c-b8e0-1d7f314269aa
Avis précédent : 87569a04-26fb-49b3-9669-33ab68d20b77-01
Identifiant interne : 202605071239
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R21242 1° Code de la commande publique L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ;
CCAG Fournitures courantes et services 30 mars 2021
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre pour les prestations d’animations aquatiques municipales de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents de services conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 € HT par période d’un an soit un totale de 1 000 000 € HT sur la durée totale de 4 ans.. L'accord-cadre déroge aux règles de l'allotissement, car cela produirait un effet contraire à l'objectif d'efficience souhaité. Il n'est pas prévu d'options, ni de variantes.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Options :
Description des options : Il n'est pas prévu d'options.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est prévu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat et est renouvelable tacitement trois fois pour une durée d'un an soit 4 ans maximum.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : o Critère 1 – Qualité technique 50 % : Qualité de la pédagogie et de l’animation aquatique : 35% (cf RC pour le détail) Moyens humains : 15% (cf RC pour le détail)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : o Critère 2 –Prix 40 % Les offres seront jugées sur la base d’un devis type
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : o Critère 3 -Performances environnementales : 10 % (cf RC pour le détail)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CONNEC'TEAM SPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CONNEC'TEAM SPORT LOT UNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 86,460 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE CONNEC'TEAM SPORT LOT UNIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2026
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Numéro d’enregistrement : 92993941100013
Adresse postale : 2 place DU CAQUETBP 269 BP 269
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 93205
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : mp_achats@saintdenis.fr
Téléphone : 01 49 33 64 02
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONNEC'TEAM SPORT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 93887966500017
Adresse postale : 168 RUE DE GRENELLE
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Ali-Belhadj Rachida
Adresse électronique : connecteamsport@gmail.com
Téléphone : 0670807604
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7, Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : greffe.tamontreuil@tribunaladministratif.fr
Adresse internet : www.montreuil.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c543474f-2791-4057-89f3-21b3ddb0d63c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 16:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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