16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 44B2BE48-905F-6B66-89C3EF32151C1026 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.limoges.fr/ ORG-0002 VILLE DE LIMOGES 1 Square Jacques Chirac Limoges Cedex 1 87031 FRI23 FRA 55064 GUERIN Guillaume Maire 0555459385 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 2 cours Bugeaud Limoges 87000 FRI23 FRA 44B2BE89-9B5B-6710-D008509F659617AF 0555339155 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Ville de Limoges - Service de la Commande Publique 1 Square Jacques Chirac Bp 3120 Limoges 87031 FRI23 FRA 44B2BEB4-B748-2CB5-19FDB74D88DB3661 0555459385 delphine.bouty-chollet@limoges.fr false ORG-0005 Ville de Limoges 1 Square Jacques Chirac Limoges 87031 FRI23 FRA 44B2BEC7-CBFB-593E-5B8DE95D37E861C0 0555454949 correspondre@aws-france.com false ORG-0006 Centre Communal d' Action Sociale 1 Square Jacques Chirac Limoges 87031 FRI23 FRA 44B2BED8-A9A7-9DBC-999B83BAAA4BBA2C 0555454949 correspondre@aws-france.com 2.3 eforms-sdk-1.12 85623ffe-f94a-4ca1-959c-926c936a5ff6 b9ef50cf-bc27-4ef0-95b1-943d1f90a39e 2026-09-14+02:00 17:10:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0005 http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false V6F43800AU Fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS de Limoges Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Forme juridique du groupement : Cf article 2.2 du règlement de la consultation Développement durable : Cf article 2.4 du règlement de la consultation Modalités essentielles de financement et de paiement : Cf article 3.2 du règlement de la consultation Respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité : Cf article 3.3 du règlement de la consultation 16000000 30199770 30199770 FRI23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1874671 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874671 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874671 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1874671 Fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS de Limoges Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 16000000 30199770 30199770 Hôtel de Ville - 1, square Jacques Chirac Limoges 87000 FRI23 FRA 2026-12-31+01:00 2030-12-30+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat pourra faire l'objet de trois reconduction pour une période de 1 ans. Cette reconduction sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Pour chaque reconduction, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique 26-88952 3.2.5 VILLE DE LIMOGES 2026-09-16 2026-10-16T12:30:00+02:00 2026-10-16 416 Titres restaurant 87 Fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS de Limoges Avis de marché - Avis n° 26-88952 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-88952
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Limoges
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d' Action Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS de Limoges
Description : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b9ef50cf-bc27-4ef0-95b1-943d1f90a39e
Identifiant interne : V6F43800AU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Forme juridique du groupement : Cf article 2.2 du règlement de la consultation Développement durable : Cf article 2.4 du règlement de la consultation Modalités essentielles de financement et de paiement : Cf article 3.2 du règlement de la consultation Respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité : Cf article 3.3 du règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de titres restaurant pour le personnel de la Ville et du CCAS de Limoges
Description : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1874671
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville - 1, square Jacques Chirac
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2026
Date de fin de durée : 30/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat pourra faire l'objet de trois reconduction pour une période de 1 ans. Cette reconduction sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Pour chaque reconduction, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874671
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874671
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 44B2BE48-905F-6B66-89C3EF32151C1026
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 55064
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : GUERIN Guillaume
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459385
Adresse internet : http://www.limoges.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 44B2BE89-9B5B-6710-D008509F659617AF
Adresse postale : 2 cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 44B2BEB4-B748-2CB5-19FDB74D88DB3661
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac Bp 3120
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone : 0555459385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Limoges
Numéro d’enregistrement : 44B2BEC7-CBFB-593E-5B8DE95D37E861C0
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555454949
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Centre Communal d' Action Sociale
Numéro d’enregistrement : 44B2BED8-A9A7-9DBC-999B83BAAA4BBA2C
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555454949
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 85623ffe-f94a-4ca1-959c-926c936a5ff6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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