766836.92 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 766836.92 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-27+02:00 Entretien Des Espaces Verts De La Commune De Caissargues 2026.Cais.02 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 46D658AE-0562-5ED3-EC7661849BEED0DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-caissargues.fr ORG-0002 MAIRIE DE CAISSARGUES 16 rue de la Souleïado Caissargues 30132 FRJ12 FRA 45558 FABREGOUL Olivier Maire 0434395050 mairie@caissargues.fr ORG-0003 MAIRIE DE CAISSARGUES 16 Rue De La Souleiado Caissargues 30132 FRJ12 FRA 2111434 OLIVIER FABREGOUL 0434395050 MAIRIE@CAISSARGUES.FR ORG-0004 Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 46D658DD-CEA4-B406-B8F3C69C860DA7CE 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ESAT OSARIS 940 Chemin Des Minimes Nimes 30900 FRJ12 FRA 1823589-1-0-1 secretariatdirection@osaris.apsh30.org UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 8c98454c-c816-413a-8971-0f04d50211ee 09b7af53-1fb0-4743-89f7-7b78846e958d 2026-09-14+02:00 18:10:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ cga gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026.CAIS.02 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien des espaces verts sur les domaines privé et public de la Commune de Caissargues services 660000 77314000 45112710 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 cost Coût d'utilisation ORG-0003 cf. adresse ci-dessus ORG-0004 true false none none S-PF-1823589 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien des espaces verts sur les domaines privé et public de la Commune de Caissargues services other other 77314000 45112710 2026-07-03+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-88980 26-50045 3.2.5 MAIRIE DE CAISSARGUES ESAT OSARIS 2026-09-16 2026-12-12 116 Espaces verts 30 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-88980 du 14/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-88980
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE CAISSARGUES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien des espaces verts sur les domaines privé et public de la Commune de Caissargues
Identifiant de la procédure : 09b7af53-1fb0-4743-89f7-7b78846e958d
Identifiant interne : 2026.CAIS.02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 660,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Entretien des espaces verts sur les domaines privé et public de la Commune de Caissargues
Identifiant interne : S-PF-1823589
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE CAISSARGUES
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 766,836.92 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESAT OSARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 766,836.92 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026.Cais.02
Titre : Entretien Des Espaces Verts De La Commune De Caissargues
Date de conclusion du marché : 27/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46D658AE-0562-5ED3-EC7661849BEED0DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE CAISSARGUES
Numéro d’enregistrement : 45558
Adresse postale : 16 rue de la Souleïado
Ville : Caissargues
Code postal : 30132
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : FABREGOUL Olivier
Adresse électronique : mairie@caissargues.fr
Téléphone : 0434395050
Adresse internet : http://www.mairie-caissargues.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MAIRIE DE CAISSARGUES
Numéro d’enregistrement : 2111434
Adresse postale : 16 Rue De La Souleiado
Ville : Caissargues
Code postal : 30132
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : OLIVIER FABREGOUL
Adresse électronique : MAIRIE@CAISSARGUES.FR
Téléphone : 0434395050
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 46D658DD-CEA4-B406-B8F3C69C860DA7CE
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ESAT OSARIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1823589-1-0-1
Adresse postale : 940 Chemin Des Minimes
Ville : Nimes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatdirection@osaris.apsh30.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c98454c-c816-413a-8971-0f04d50211ee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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