59305 RES-0001 selec-w TEN-0001 59305 tenders 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 59305 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-13+02:00 Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration false 2026-0063-1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 73E32EBC-BE05-CDF0-169B33EB3768C9AD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 73E32EDD-B685-99CD-555E915D47A9A63D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 73E32EEE-A782-3419-5FB456F41775CD62 --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TERANA 20 Rue Aime Rudel Lempdes 63370 FRK14 FRA 61600-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 87a61876-3424-4e5a-90d6-d8187869f420 ef4af753-639d-41bc-8d1f-0590c4a54280 2026-09-15+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FS-DAJCP-2362-H Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration, comprenant les mesures sur site, le prélèvement d'échantillons, leurs analyses, et la transmission de rapports de visite correspondants. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026 services Accord-cadre mono-attributaire de 1 an reconductible trois fois exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) Ht. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1) 280000 71620000 71620000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur environnementale, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 25 cost Prix, noté sur 20 points ORG-0004 ORG-0003 true 375228-2026 false fa-wo-rc none S-PF-61600 Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration, comprenant les mesures sur site, le prélèvement d'échantillons, leurs analyses, et la transmission de rapports de visite correspondants. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026 services 71620000 71620000 2026-09-01+02:00 12 3 Trois fois à compter du 01/09/2026 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement 2000-01-01Z 26-89267 26-53383 3.2.5 Département de la Loire TERANA 2026-09-17 2026-12-13 328 Station d'épuration (travaux) 42 Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89267 du 15/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-89267
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration
Description : Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration, comprenant les mesures sur site, le prélèvement d'échantillons, leurs analyses, et la transmission de rapports de visite correspondants. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026
Identifiant de la procédure : ef4af753-639d-41bc-8d1f-0590c4a54280
Identifiant interne : 26FS-DAJCP-2362-H
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire de 1 an reconductible trois fois exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) Ht. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration
Description : Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration, comprenant les mesures sur site, le prélèvement d'échantillons, leurs analyses, et la transmission de rapports de visite correspondants. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/09/2026
Identifiant interne : S-PF-61600
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Trois fois à compter du 01/09/2026 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 375228-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 59,305 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 59,305 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERANA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 59,305 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-0063-1
Titre : Réalisation de bilans 24h dans le cadre de la réglementation d'autosurveillance des stations d'épuration
Date de conclusion du marché : 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 73E32EBC-BE05-CDF0-169B33EB3768C9AD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 73E32EDD-B685-99CD-555E915D47A9A63D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 73E32EEE-A782-3419-5FB456F41775CD62
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TERANA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 61600-1-0-1
Adresse postale : 20 Rue Aime Rudel
Ville : Lempdes
Code postal : 63370
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 87a61876-3424-4e5a-90d6-d8187869f420 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>