16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 76087F5B-E9FE-07E2-23640F5EA09C3B97 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.entrejuineetrenarde.org/ ORG-0002 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 2 rue des Hêtres Pourpres Etrechy 91580 FR104 FRA 50747 GARCIA Julien Président 0183637090 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 76087F93-D63D-ABEA-A011E2C553AD987A 0183637090 achats@ccejr.org ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 76087FC5-93FF-D08F-04793376372381AB 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 76087FEF-CF40-BCC2-4BE82199991A889D 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 54bfc370-8e58-460d-80f5-467bb9911a36 9da44130-60ad-4d5d-b65f-9c9253075401 2026-09-15+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-AO-FCS-0012 Fourniture et livraison de vêtements de travail et EPI pour les différents services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et EPI pour les différents services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde supplies Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est financé avec les fonds propres de la Communauté de communes. La valeur estimée de l'accord-cadre, à savoir 230 000 euro(s) Ht, correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et éventuelles périodes de reconduction), à savoir : - Lot 1 - Fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 80 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 60 000 euro(s) Ht - Lot 3 - Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (Epi) de catégories I et Ii pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 50 000 euro(s) Ht - Lot 4 - Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (Epi) de catégorie Iii pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 40 000 euro(s) Ht La date de début d'exécution des prestations indiquée, à savoir le 4 janvier 2027, est prévisionnelle. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification. Des échantillons sont attendus dans le cadre de cette consultation (lots 1, 2 et 3). Les candidats devront fournir, pour le mardi 20 octobre 2026 à 12h00 au plus tard, les échantillons demandés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation dans les conditions de remise définies dans ce même article 5.2 230000 18110000 18100000 18143000 35113400 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1854555 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent lot 1 a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde supplies other 80000 18110000 18110000 18100000 18143000 35113400 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1854555 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent lot 2 a pour objet la fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde supplies other 60000 18110000 18110000 18100000 18143000 35113400 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1854555 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégories I et II pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent lot 3 a pour objet la fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégories I et II pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde supplies other 50000 18110000 35113400 18100000 18143000 35113400 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1854555 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégorie III pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Le présent lot 4 a pour objet la fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégorie III pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde supplies other 40000 18110000 35113400 18100000 18143000 35113400 2 rue des Hêtres Pourpres Etréchy 91580 FR104 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-89346 3.2.5 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 2026-09-17 2026-10-20T12:00:00+02:00 2026-10-20 150 Habillement 115 Equipements spécialisés 91 Fourniture et livraison de vêtements de travail et EPI pour les différents services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde Avis de marché - Avis n° 26-89346 du 15/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-89346
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de vêtements de travail et EPI pour les différents services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail et EPI pour les différents services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant de la procédure : 9da44130-60ad-4d5d-b65f-9c9253075401
Identifiant interne : 2026-AO-FCS-0012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est financé avec les fonds propres de la Communauté de communes. La valeur estimée de l'accord-cadre, à savoir 230 000 euro(s) Ht, correspond aux montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée de l'accord-cadre (période initiale et éventuelles périodes de reconduction), à savoir : - Lot 1 - Fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 80 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 60 000 euro(s) Ht - Lot 3 - Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (Epi) de catégories I et Ii pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 50 000 euro(s) Ht - Lot 4 - Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (Epi) de catégorie Iii pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde : 40 000 euro(s) Ht La date de début d'exécution des prestations indiquée, à savoir le 4 janvier 2027, est prévisionnelle. L'accord-cadre débutera à compter de sa notification. Des échantillons sont attendus dans le cadre de cette consultation (lots 1, 2 et 3). Les candidats devront fournir, pour le mardi 20 octobre 2026 à 12h00 au plus tard, les échantillons demandés à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation dans les conditions de remise définies dans ce même article 5.2
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent lot 1 a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'hygiène pour les agents des services Restauration, Maintien A Domicile et Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent lot 2 a pour objet la fourniture de vêtements de représentation pour les agents de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégories I et II pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent lot 3 a pour objet la fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégories I et II pour les agents des services de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégorie III pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Description : Le présent lot 4 a pour objet la fourniture d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) de catégorie III pour les agents des Services Techniques de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854555
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854555
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 76087F5B-E9FE-07E2-23640F5EA09C3B97
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Numéro d’enregistrement : 50747
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etrechy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : GARCIA Julien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0183637090
Adresse internet : http://www.entrejuineetrenarde.org/
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Numéro d’enregistrement : 76087F93-D63D-ABEA-A011E2C553AD987A
Adresse postale : 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville : Etréchy
Code postal : 91580
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@ccejr.org
Téléphone : 0183637090
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 76087FC5-93FF-D08F-04793376372381AB
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 76087FEF-CF40-BCC2-4BE82199991A889D
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 54bfc370-8e58-460d-80f5-467bb9911a36 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
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L’essentiel du marché

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