16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 760C1BA9-B171-B51C-D6EEF3EA148A684E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.archeagglo.fr ORG-0002 ARCHE AGGLO Cs 9602 3 rue des Condamines Mauves 07300 FRK22 FRA 70588 COMTE Delphine Présidente 0426787878 correspondre@aws.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 760C1BD0-AC8D-76C2-C1323A3BDC173A3C 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 760C1BE2-A1AD-B5CB-E0DB3D6192DC941D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1c760d7c-6ded-430c-971d-afdc89afe17b 7dc6893d-5701-4083-98df-c0962782e19a 2026-09-15+02:00 16:10:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26A35F ACBDC 26A35F - Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères résiduelles Le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants : - Les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes) - Les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes) - Les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux) - Les Ordures Ménagères résiduelles (OMr) Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture des conteneurs - La livraison du matériel - Le déchargement du matériel - La formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs - Le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, …) pour le lot 2 - La fourniture de pièces détachées supplies Prise d'effet : 1er janvier 2027 à titre indicatif Pour le Lot N° 1, les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (2 variantes au maximum sont admises par candidat). Les variantes pourront porter uniquement sur le : -type de matériau de la coque ; des conteneurs de collecte sélective et/ou sur le modèle de conteneurs de collecte sélective ou d'ordures ménagères -type d'opercule -type de signalétique La réponse à l'offre de base est obligatoire. Pour le Lot N° 2, les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées, l'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas des exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire 44613800 44613800 FRK22 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true Relance consultation en 2030 not-allowed 1874459 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 1 CONTENEURS AERIENS Montant minimum annuel 25 000.00 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000.00 euro(s) HT supplies 44613800 44613800 Territoire d'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 24 2 Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Relance consultation en 2030 not-allowed 1874459 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur Technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 2 CONTENEURS SEMI- ENTERRES Montant minimum annuel 0 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000 euro(s) HT supplies 44613800 44613800 Territoire d'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 24 2 Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans 26-89350 3.2.5 ARCHE AGGLO 2026-09-17 2026-10-19T12:00:00+02:00 2026-10-19 71 Conteneur, poubelles 07 26A35F - Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères résiduelles Avis de marché - Avis n° 26-89350 du 15/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-89350
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26A35F - Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte sélective et la collecte des ordures ménagères résiduelles
Description : Le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants : - Les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes) - Les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes) - Les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux) - Les Ordures Ménagères résiduelles (OMr) Le marché comporte les prestations suivantes : - La fourniture des conteneurs - La livraison du matériel - Le déchargement du matériel - La formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs - Le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, …) pour le lot 2 - La fourniture de pièces détachées
Identifiant de la procédure : 7dc6893d-5701-4083-98df-c0962782e19a
Identifiant interne : 26A35F ACBDC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Prise d'effet : 1er janvier 2027 à titre indicatif Pour le Lot N° 1, les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (2 variantes au maximum sont admises par candidat). Les variantes pourront porter uniquement sur le : -type de matériau de la coque ; des conteneurs de collecte sélective et/ou sur le modèle de conteneurs de collecte sélective ou d'ordures ménagères -type d'opercule -type de signalétique La réponse à l'offre de base est obligatoire. Pour le Lot N° 2, les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées, l'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas des exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CONTENEURS AERIENS
Description : Montant minimum annuel 25 000.00 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire d'Arche Agglo
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Relance consultation en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 12:00
Lieu : Mercurol
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CONTENEURS SEMI- ENTERRES
Description : Montant minimum annuel 0 euro(s) HT / Montant maximum annuel 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire d'Arche Agglo
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Relance consultation en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874459
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874459
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 12:00
Lieu : Mercurol
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 760C1BA9-B171-B51C-D6EEF3EA148A684E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 70588
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : COMTE Delphine
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 760C1BD0-AC8D-76C2-C1323A3BDC173A3C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 760C1BE2-A1AD-B5CB-E0DB3D6192DC941D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c760d7c-6ded-430c-971d-afdc89afe17b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
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L’essentiel du marché

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