17783034 38000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 38000000 17783034 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 17783034 no TPA-0001 LOT-0001 CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES CON-0001 2026-08-20+02:00 false ORG-0001 MEN-SG-AOO-26004 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 ORG-0001 Ministères de l’éducation nationale, des sports, de la jeunesse, de la vie associative, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace 61-65 rue Dutot Paris 75015 FR101 FRA 11004301500012 Adrien MALAVIALLE 01 55 55 23 91 adrien.malavialle@education.gouv.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 177 500 055 00013 large ORG-0003 CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 145 – 147 quai du Président Roosevelt Issy-Les-Moulineaux 92130 FR105 FRA 479 766 842 00724 2.3 eforms-sdk-1.13 718499d9-5e98-40db-9521-6281228027d4 47b53a63-6ca6-4d64-945d-0a37a13489ef 2026-09-15+02:00 16:37:44.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open MEN-SG-AOO-26004 Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative. services 19000000 72267000 65-67 rue Dutot Paris 75015 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 35 price Prix des prestations per-exa 5 quality Qualité environnementale Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le Tribunal administratif de Paris. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none MEN-SG-AOO-26004 Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative. Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative. services 38000000 19000000 72267000 Paris 75015 FR101 FRA 2026-08-20+02:00 24 Le marché peut faire l'objet de renouvellements. 2 12 mois 2000-01-01+01:00 26-89386 3.2.5 SG-SAAM-Mission des achats CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 2026-09-17 2026-12-31 163 Informatique (prestations de services) 75 Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89386 du 15/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-89386
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministères de l’éducation nationale, des sports, de la jeunesse, de la vie associative, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web
Description : Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
Identifiant de la procédure : 47b53a63-6ca6-4d64-945d-0a37a13489ef
Identifiant interne : MEN-SG-AOO-26004
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 65-67 rue Dutot
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
Description : Prestations de tierce maintenance applicative, et prestations associées, relatives aux applications de technologie web pour les besoins des ministères de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l’espace, des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
Identifiant interne : MEN-SG-AOO-26004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options :
Description des options : Le marché peut faire l'objet de renouvellements.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/08/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le Tribunal administratif de Paris.
Organisation qui signe le marché : Ministères de l’éducation nationale, des sports, de la jeunesse, de la vie associative, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 38,000,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 17,783,034 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 17,783,034 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 17,783,034 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MEN-SG-AOO-26004
Date de conclusion du marché : 20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ministères de l’éducation nationale, des sports, de la jeunesse, de la vie associative, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministères de l’éducation nationale, des sports, de la jeunesse, de la vie associative, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
Numéro d’enregistrement : 11004301500012
Adresse postale : 61-65 rue Dutot
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Adrien MALAVIALLE
Adresse électronique : adrien.malavialle@education.gouv.fr
Téléphone : 01 55 55 23 91
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 479 766 842 00724
Adresse postale : 145 – 147 quai du Président Roosevelt
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 718499d9-5e98-40db-9521-6281228027d4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 16:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
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L’essentiel du marché

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