16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 782E1784-9E9C-77E7-5B354D68F5F334C9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 782E17AF-CF1F-B539-2AF34598A7F9B234 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 782E17C7-D8B0-2D49-7A917D2786F66EAF 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA 782E17D8-A31E-7AB7-C3B27B8B513EE16B 0581917200 correspondance@aws-france.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 25abb9ba-8b38-40ad-9e97-ccd9ba7bb008 bc1b360f-b0ca-4868-851f-96b4586d00e2 2026-09-15+02:00 17:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 3 3 open false 26MC0283AOO 26MC0283AOO - PRESTATION DE MAINTENANCE CURATIVE - ANNEES 2027 A 2030 - FG-EO Le présent accord-cadre concerne les prestations d'entretien et de réparation, dans le cadre de la maintenance curative sur les bâtiments et équipements appartenant à la Ville de Toulouse (y compris dans les Centres de vacances appartenant à la Ville de Toulouse et situé en dehors de son périmètre) ou à Toulouse Métropole services Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum des prestations pour la période initiale sont définis comme suit : - Lot n°01 - Maintenance Gros oeuvre Comprenant Travaux D'Enrobés Voirie - Réseaux Toulouse Métropole = 300 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 1 000 000,00 euro(s) Ht - Lot n°02 - Maintenance Zinguerie Etancheite Bardage Toulouse Métropole = 200 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 1 200 000,00 euro(s) Ht - Lot n°03 - Maintenance Plomberie Sanitaire Toulouse Métropole = 150 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 600 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole 50700000 50700000 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1869365 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des presations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 MAINTENANCE GROS OEUVRE COMPRENANT TRAVAUX D'ENROBES VOIRIE - RESEAUX DIVERS MAINTENANCE GROS OEUVRE COMPRENANT TRAVAUX D'ENROBES VOIRIE - RESEAUX DIVERS services other other 50700000 50700000 Territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, et hors du territoire de la Ville de Toulouse pour les Centres de vacances lui appartenant FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1869365 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des presations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 MAINTENANCE ZINGUERIE ETANCHEITE BARDAGE MAINTENANCE ZINGUERIE ETANCHEITE BARDAGE services other other 50700000 45261000 Territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, et hors du territoire de la Ville de Toulouse pour les Centres de vacances lui appartenant FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1869365 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des presations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 MAINTENANCE PLOMBERIE SANITAIRE MAINTENANCE PLOMBERIE SANITAIRE services other other 50700000 39715300 Territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, et hors du territoire de la Ville de Toulouse pour les Centres de vacances lui appartenant FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-89408 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-09-17 2026-10-19T12:00:00+02:00 2026-10-19 196 Maintenance 31 26MC0283AOO - PRESTATION DE MAINTENANCE CURATIVE - ANNEES 2027 A 2030 - FG-EO Avis de marché - Avis n° 26-89408 du 15/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-89408
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0283AOO - PRESTATION DE MAINTENANCE CURATIVE - ANNEES 2027 A 2030 - FG-EO
Description : Le présent accord-cadre concerne les prestations d'entretien et de réparation, dans le cadre de la maintenance curative sur les bâtiments et équipements appartenant à la Ville de Toulouse (y compris dans les Centres de vacances appartenant à la Ville de Toulouse et situé en dehors de son périmètre) ou à Toulouse Métropole
Identifiant de la procédure : bc1b360f-b0ca-4868-851f-96b4586d00e2
Identifiant interne : 26MC0283AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum des prestations pour la période initiale sont définis comme suit : - Lot n°01 - Maintenance Gros oeuvre Comprenant Travaux D'Enrobés Voirie - Réseaux Toulouse Métropole = 300 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 1 000 000,00 euro(s) Ht - Lot n°02 - Maintenance Zinguerie Etancheite Bardage Toulouse Métropole = 200 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 1 200 000,00 euro(s) Ht - Lot n°03 - Maintenance Plomberie Sanitaire Toulouse Métropole = 150 000,00 euro(s) Ht // Commune de Toulouse = 600 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE GROS OEUVRE COMPRENANT TRAVAUX D'ENROBES VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Description : MAINTENANCE GROS OEUVRE COMPRENANT TRAVAUX D'ENROBES VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des presations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MAINTENANCE ZINGUERIE ETANCHEITE BARDAGE
Description : MAINTENANCE ZINGUERIE ETANCHEITE BARDAGE
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des presations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MAINTENANCE PLOMBERIE SANITAIRE
Description : MAINTENANCE PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des presations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869365
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869365
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Nombre d'heures d'insertion minimales pour chaque lot : 30 heures par tranche de 50 000 euro(s) de commande. La cellule clause d'insertion de NOVA EMPLOI peut être jointe aux coordonnées suivantes : Faouzi KHIREDDINE - tél : 06 18 86 55 59 - clause.sociale@nova-emploi.fr
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 782E1784-9E9C-77E7-5B354D68F5F334C9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 782E17AF-CF1F-B539-2AF34598A7F9B234
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 782E17C7-D8B0-2D49-7A917D2786F66EAF
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 782E17D8-A31E-7AB7-C3B27B8B513EE16B
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondance@aws-france.fr
Téléphone : 0581917200
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25abb9ba-8b38-40ad-9e97-ccd9ba7bb008 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
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L’essentiel du marché

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