Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89574 du 16/09/2026

720000 RES-0005 selec-w ORG-0001 TEN-0001 120000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 TEN-0002 110842 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w ORG-0001 TEN-0003 68952 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true false 7208.2 no TPA-0001 LOT-0001 LOT1-SPOT IMPRIMERIE SARL TEN-0002 1 true false 15959.1 no TPA-0002 LOT-0002 LOT2-SAS IMPRIMERIE CARACTERE TEN-0003 1 true false 150450 no TPA-0003 LOT-0003 LOT3- SAS IMPRIMERIE CARACTERE CON-0001 2026-07-23+02:00 2026-08-14+02:00 Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT1 AFFICHES ORG-0001 LOT1-SPOT IMPRIMERIE SARL TEN-0001 CON-0002 2026-07-23+02:00 2026-08-18+02:00 Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT2 BROCHURES. ORG-0001 LOT2-SAS IMPRIMERIE CARACTERE TEN-0002 CON-0003 2026-07-23+02:00 2026-08-18+02:00 Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT3-DEPLIANTS ORG-0001 2026-0141-LOT3 TEN-0003 TPA-0001 SPOT IMPRIMERIE SARL ORG-0003 TPA-0002 SAS IMPRIMERIE CARACTERE ORG-0004 TPA-0003 SAS IMPRIMERIE CARACTERE ORG-0005 29 www.departement13.fr https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome ORG-0001 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 Direction de l'Achat Public -Service Moyens Généraux 0413311313 contact.sammg@departement13.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 31, rue Jean François LECA Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr medium ORG-0003 SPOT IMPRIMERIE SARL-LOT1 80, chemin de la Parette Marseille 13012 FRL04 FRA 324 743 673 00026 04-95-08-10-90 i.gault@spotimprimerie.fr medium ORG-0004 SAS IMPRIMERIE CARACTERE-LOT2 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE Marseille 13011 FRL04 FRA 392 658 134 00037 04 91 87 80 80 c.tolmos@caractere-imprimeur.com medium ORG-0005 LOT3-SAS IMPRIMERIE CARACTERE 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE Marseille 13011 FRL04 FRA 392 658 134 00037 04 91 87 80 80 c.tolmos@caractere-imprimeur.com 2.3 eforms-sdk-1.13 bcd95263-4720-40de-9c2c-6bc10bcde0db c6c43f79-3393-490f-aa98-5505db832878 2026-09-16+02:00 11:06:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 3259aa5b-7822-45c9-8139-fcc467b06b9a-01 false 2026_0141 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l’impression et à la livraison d’imprimés de communication pour les besoins des services. services Montant maximum global cumulé (3 lots) pour une durée d'un an, reconductible 3 fois : 219 381,40 Euros HT, en cas de trois reconductions. 720000 219381.4 79800000 79810000 79820000 La valeur estimée maximale du marché, pour les trois lots attribués est de 219 381,40 Euros HT sur toute la durée du marché (1 an reconductible 3 fois), en cas de trois reconductions. Le montant total du marché des trois lots attribués est de 720 000 Euros HT, sur toute la durée du marché (1 an reconductible 3 fois), en cas de 3 reconductions . Les montants maximum sont réactualisés par rapport aux montants annoncés sur la publicité car le LOT 4 (DIVERS SUPPORTS) a été déclaré sans suite. Il est actuellement relancé et en cours de publicité. Le lot 1 Affiches a été notifié le 14/08/2026 à la société SPOT IMPRIMERIE. Le lot 2 BROCHURES et le lot 3 DEPLIANTS ont été notifiés le 18/08/2026 à la société IMPRIMERIE CARACTERE. Hôtel du Département Service gestionnaire : Service impression de la Direction des Services Généraux - Hôtel du Département MARSEILLE CEDEX 20 13256 FRL04 52, Avenue de St Just FRA LOT-0001 no-eu-funds false per-exa 60 price Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). per-exa 30 quality Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail , se référer au Règlement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 3 " Performances en matière d'environnement" est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). ORG-0001 - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-0141-LOT1 Accord-cadre a bons de commande pour l'impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT 1-AFFICHES Le service Impression centralise les commandes de ces imprimés pour l’ensemble des directions du Conseil départemental. La présente procédure portera essentiellement sur la commande d’affiches. services LOT1- AFFICHES : Le montant minimum annuel est de 5000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 30 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 9 896,85. Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 39 587,40 Euros HT, en cas de trois reconductions. pollu-prev 120000 39586 79800000 79810000 79820000 HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 12 Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030. 3 LOT-0002 no-eu-funds false per-exa 60 price Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). per-exa 30 quality Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail , se référer au Règlement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 3 " Performances en matière d'environnement"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). ORG-0001 ORG-0001 - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-0141-LOT2 Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT2-BROCHURES. Le service Impression centralise les commandes de ces imprimés pour l'ensemble des directions du Conseil départemental. La présente procédure portera essentiellement sur la commande de brochures. services LOT2- BROCHURES : Le montant minimum annuel est de 10 000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 100 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 27 710,50 Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 110 842,00 Euros HT, en cas de 3 reconductions. pollu-prev 400000 110842 79800000 79810000 79820000 HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 12 Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030. 3 LOT-0003 no-eu-funds false per-exa 60 price Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC). per-exa 30 quality Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 3 " Performances en matière d'environnement"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). per-exa 5 quality Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC). ORG-0001 - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-0141-LOT3 Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT3-DEPLIANTS; Le service Impression centralise les commandes de ces imprimés pour l’ensemble des directions du Conseil départemental. La présente procédure portera essentiellement sur la commande de dépliants. services LOT3- DEPLIANTS : Le montant minimum annuel est de 5000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 50 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 17 238,00 Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 68 952,00 Euros HT, en cas de 3 reconductions. pollu-prev 200000 68952 79800000 79810000 79820000 HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 12 Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030. 3 2000-01-01Z 26-89574

26-46488 3.2.5 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE SPOT IMPRIMERIE SARL-LOT1 SAS IMPRIMERIE CARACTERE-LOT2 LOT3-SAS IMPRIMERIE CARACTERE 2026-09-17 2026-12-31 161 Imprimés 13 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89574 du 16/09/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 13

Annonce n° 26-89574

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS

Description : Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l’impression et à la livraison d’imprimés de communication pour les besoins des services.

Identifiant de la procédure : c6c43f79-3393-490f-aa98-5505db832878

Avis précédent : 3259aa5b-7822-45c9-8139-fcc467b06b9a-01

Identifiant interne : 2026_0141

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel du Département Service gestionnaire : Service impression de la Direction des Services Généraux - Hôtel du Département 52, Avenue de St Just

Ville : MARSEILLE CEDEX 20

Code postal : 13256

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires : La valeur estimée maximale du marché, pour les trois lots attribués est de 219 381,40 Euros HT sur toute la durée du marché (1 an reconductible 3 fois), en cas de trois reconductions. Le montant total du marché des trois lots attribués est de 720 000 Euros HT, sur toute la durée du marché (1 an reconductible 3 fois), en cas de 3 reconductions . Les montants maximum sont réactualisés par rapport aux montants annoncés sur la publicité car le LOT 4 (DIVERS SUPPORTS) a été déclaré sans suite. Il est actuellement relancé et en cours de publicité. Le lot 1 Affiches a été notifié le 14/08/2026 à la société SPOT IMPRIMERIE. Le lot 2 BROCHURES et le lot 3 DEPLIANTS ont été notifiés le 18/08/2026 à la société IMPRIMERIE CARACTERE.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 219,381.4 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant maximum global cumulé (3 lots) pour une durée d'un an, reconductible 3 fois : 219 381,40 Euros HT, en cas de trois reconductions.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l'impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT 1-AFFICHES

Description : Le service Impression centralise les commandes de ces imprimés pour l’ensemble des directions du Conseil départemental. La présente procédure portera essentiellement sur la commande d’affiches.

Identifiant interne : 2026-0141-LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

Options :

Description des options : Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just

Ville : Marseille

Code postal : 13256

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 39,586 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : LOT1- AFFICHES : Le montant minimum annuel est de 5000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 30 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 9 896,85. Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 39 587,40 Euros HT, en cas de trois reconductions.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail , se référer au Règlement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 3 " Performances en matière d'environnement" est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT2-BROCHURES.

Description : Le service Impression centralise les commandes de ces imprimés pour l'ensemble des directions du Conseil départemental. La présente procédure portera essentiellement sur la commande de brochures.

Identifiant interne : 2026-0141-LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

Options :

Description des options : Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just

Ville : Marseille

Code postal : 13256

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110,842 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : LOT2- BROCHURES : Le montant minimum annuel est de 10 000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 100 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 27 710,50 Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 110 842,00 Euros HT, en cas de 3 reconductions.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail , se référer au Règlement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 3 " Performances en matière d'environnement"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT3-DEPLIANTS;

Identifiant interne : 2026-0141-LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression

Options :

Description des options : Il s'agit d'un marché récurrent. Le marché pourra être relancé en 2030.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HOTEL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 52 avenue de saint Just

Ville : Marseille

Code postal : 13256

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 68,952 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : LOT3- DEPLIANTS : Le montant minimum annuel est de 5000 Euros Ht et le montant maximum annuel est de 50 000 Euros HT. L'estimation annuelle est de 17 238,00 Euros HT. L'estimation sur 4 ans est de 68 952,00 Euros HT, en cas de 3 reconductions.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le critère 1 est pondéré à 60%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 2 Qualité des échantillons est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au Règlement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 3 " Performances en matière d'environnement"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Le critère 4 "Performances sociales"est pondéré à 5%. Pour le détail , se référer au Réglement de la Consultation (RC).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organisation qui exécute le paiement : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 720,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SPOT IMPRIMERIE SARL-LOT1

Offre :

Identifiant de l’offre : LOT1-SPOT IMPRIMERIE SARL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 7,208.2 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT1-SPOT IMPRIMERIE SARL

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT1 AFFICHES

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026

Date de conclusion du marché : 14/08/2026

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,842 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS IMPRIMERIE CARACTERE-LOT2

Offre :

Identifiant de l’offre : LOT2-SAS IMPRIMERIE CARACTERE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 15,959.1 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT2-SAS IMPRIMERIE CARACTERE

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT2 BROCHURES.

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026

Date de conclusion du marché : 18/08/2026

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 68,952 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LOT3-SAS IMPRIMERIE CARACTERE

Offre :

Identifiant de l’offre : LOT3- SAS IMPRIMERIE CARACTERE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 150,450 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026-0141-LOT3

Titre : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT3-DEPLIANTS

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026

Date de conclusion du marché : 18/08/2026

Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Numéro d’enregistrement : 22130001500247

Adresse postale : 52 avenue de saint Just

Ville : Marseille

Code postal : 13256

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : Direction de l'Achat Public -Service Moyens Généraux

Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr

Téléphone : 0413311313

Adresse internet : www.departement13.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Numéro d’enregistrement : 17130005600024

Adresse postale : 31, rue Jean François LECA

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SPOT IMPRIMERIE SARL-LOT1

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 324 743 673 00026

Adresse postale : 80, chemin de la Parette

Ville : Marseille

Code postal : 13012

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : i.gault@spotimprimerie.fr

Téléphone : 04-95-08-10-90

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS IMPRIMERIE CARACTERE-LOT2

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 392 658 134 00037

Adresse postale : 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE

Ville : Marseille

Code postal : 13011

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : c.tolmos@caractere-imprimeur.com

Téléphone : 04 91 87 80 80

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LOT3-SAS IMPRIMERIE CARACTERE

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 392 658 134 00037

Adresse postale : 57 MONTEE DE ST MENET – ZI DELTA INDUSTRIE

Ville : Marseille

Code postal : 13011

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : c.tolmos@caractere-imprimeur.com

Téléphone : 04 91 87 80 80

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bcd95263-4720-40de-9c2c-6bc10bcde0db - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 11:06

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE :
  - Adresse : 52 avenue de saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA
  - Point(s) de contact : Direction de l'Achat Public -Service Moyens Généraux
  - Téléphone : 0413311313
  - Courriel : contact.sammg@departement13.fr
  - Adresse internet : www.departement13.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur :
Titre du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS
Objet du marché : Le Département des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l’impression et à la livraison d’imprimés de communication pour les besoins des services.
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Accord-cadre a bons de commande pour l'impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT 1-AFFICHES
- Lot 2 : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône- LOT2-BROCHURES.
- Lot 3 : Accord-cadre a bons de commande pour l’impression et la livraison des imprimes de communication pour les besoins du conseil Départemental des Bouches-du-Rhône-LOT3-DEPLIANTS;

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