3180 RES-0001 clos-nw other part-req 0 LOT-0019 RES-0002 selec-w TEN-0001 3180 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0023 TEN-0001 3180 no TPA-0001 LOT-0023 Lot23_Offre1 CON-0001 2026-07-23+02:00 2026-07-29+02:00 ORG-0001 26A342_Lot23 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr http://www.ch-colmar.fr ORG-0001 Hôpitaux Civils de Colmar (68) 39 avenue de la Liberté Service des marchés Colmar 68024 FRF12 FRA 26680090300012 +33 389124000 +33 389124298 sdm@ch-colmar.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix BP 51038 STRASBOURG CEDEX 67070 FRF11 FRA 17670005200010 Greffe du Tribunal +33 388212323 +33 388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr https://www.benewmedical.fr/ https://www.marches-securises.fr ORG-0004 Laboratoire BENEWMEDICAL ESPACE QUARTIER LIBRE MELESSE 35520 FRH03 FRA 34517003900043 0299689393 0299689240 contact@benewmedical.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 20628d6b-8587-4910-8b33-64776eae0592 feac7b2a-6b4c-4433-b033-21088025aaae 2026-09-16Z 12:02:14Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl health ORG-0001 neg-w-call false FC.2026.011 PAN avec publicité - GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour les spécialités chirurgicales (2026/2029) - Lots 19 et 23 Codes CLADIMED : M54BB98 - M54DD98. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les lots font suite à un appel d'offres infructueux, relancés en procédure avec négociation et publicité, selon l'article 2124-3-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique de 33 mois allant du 1er août 2026 au 30 avril 2029, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 4 263 000,00 EUR H.T. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation. supplies 33141000 Les adresses des établissements sont en annexe 2 du Cahier des Clauses Particulières. COLMAR 68000 FRF12 FRA LOT-0019 no-eu-funds per-exa 30 price Offre financière Offre financière per-exa 50 quality Valeur technique et performance clinique Valeur technique et performance clinique per-exa 20 quality Valorisation des prestations fournies Valorisation des prestations fournies ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0001 false true false fa-wo-rc none 19 19 : MATRICE DERMIQUE PREFORMEE POUR RECONSTRUCTION MAMMAIRE MATRICE DERMIQUE PREFORMEE POUR RECONSTRUCTION MAMMAIRE supplies 4263000 33141000 COLMAR 68000 FRF12 FRA 33 LOT-0023 no-eu-funds per-exa 30 price Offre financière Offre financière per-exa 50 quality Valeur technique et performance clinique Valeur technique et performance clinique per-exa 20 quality Valorisation des prestations fournies Valorisation des prestations fournies ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0001 false true false fa-wo-rc none 23 23 : DISPOSITIFS DE TRANSFERT A USAGE UNIQUE POUR TECHNIQUE TYPE NANOFAT DISPOSITIFS DE TRANSFERT A USAGE UNIQUE POUR TECHNIQUE TYPE NANOFAT supplies 4263000 33141000 COLMAR 68000 FRF12 FRA 33 2000-01-01Z 26-89603 3.2.5 Hôpitaux Civils de Colmar (68) Laboratoire BENEWMEDICAL 2026-09-17 2026-10-15 69 Consommables médicaux 68 Procédure avec négociation et publicité - GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour les spécialités chirurgicales (2026/2029) - Lots 19 et 23 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89603 du 16/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-89603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PAN avec publicité - GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux pour les spécialités chirurgicales (2026/2029) - Lots 19 et 23
Description : Codes CLADIMED : M54BB98 - M54DD98. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les lots font suite à un appel d'offres infructueux, relancés en procédure avec négociation et publicité, selon l'article 2124-3-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique de 33 mois allant du 1er août 2026 au 30 avril 2029, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 4 263 000,00 EUR H.T. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Identifiant de la procédure : feac7b2a-6b4c-4433-b033-21088025aaae
Identifiant interne : FC.2026.011
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les adresses des établissements sont en annexe 2 du Cahier des Clauses Particulières.
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : 19 : MATRICE DERMIQUE PREFORMEE POUR RECONSTRUCTION MAMMAIRE
Description : MATRICE DERMIQUE PREFORMEE POUR RECONSTRUCTION MAMMAIRE
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,263,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Offre financière
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et performance clinique
Description : Valeur technique et performance clinique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valorisation des prestations fournies
Description : Valorisation des prestations fournies
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : 23 : DISPOSITIFS DE TRANSFERT A USAGE UNIQUE POUR TECHNIQUE TYPE NANOFAT
Description : DISPOSITIFS DE TRANSFERT A USAGE UNIQUE POUR TECHNIQUE TYPE NANOFAT
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,263,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Offre financière
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique et performance clinique
Description : Valeur technique et performance clinique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valorisation des prestations fournies
Description : Valorisation des prestations fournies
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 3,180 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3,180 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Laboratoire BENEWMEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot23_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 3,180 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26A342_Lot23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement : 26680090300012
Département : Service des marchés
Adresse postale : 39 avenue de la Liberté
Ville : Colmar
Code postal : 68024
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdm@ch-colmar.fr
Téléphone : +33 389124000
Télécopieur : +33 389124298
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : STRASBOURG CEDEX
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Laboratoire BENEWMEDICAL
Numéro d’enregistrement : 34517003900043
Adresse postale : ESPACE QUARTIER LIBRE
Ville : MELESSE
Code postal : 35520
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@benewmedical.fr
Téléphone : 0299689393
Télécopieur : 0299689240
Adresse internet : https://www.benewmedical.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 20628d6b-8587-4910-8b33-64776eae0592 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 12:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
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L’essentiel du marché

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