16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 MAMP +33 488788800 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 c0218012-a80a-49a5-860a-6728f5856ce2 40b769d8-5e69-4053-bb3f-9d89de7d53e7 2026-09-16+02:00 13:42:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 72260154 Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille ­ Provence L'accord-­cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille ­ Provence. supplies 270000 182887 09200000 09211000 09211100 Il s'agit d'un accord­­-cadre au sens des articles R. 21622 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-­­cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. L'accord­­-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est estimé à 182 887 euros HT/an. Il est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 270 000 euros HT soit un montant total de 200 000 euros HT et 1 080 000 euros HT sur la durée de l'accord­­cadre (4 ans) toutes reconductions comprises. Les modalités d'émission des bons de la commande figurent au CCAP. 58 BD CHARLES LIVON « Gestion de flotte » Direction des Moyens Techniques Marseille 13007 FRL04 FRA FRL05 FRA ­ Situation juridique : Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142­1, R. 2143­3 et R. 2143­11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) : ­ Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. ­ Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141­1 et suivants et L.2141­7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212­1 à L.5212­11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Conformément au II.­ de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). ­ Capacités techniques et professionnelles : Conformément au I.­ de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : ­ Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. ­- Dispositions communes aux conditions de participation : Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat pourra fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d’apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. L’acheteur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. FRL06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Il s’agit d’un renouvellement de marché destiné à assurer le fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille - Provence false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true per-exa 80 price Prix per-exa 10 quality Valeur technique : Adéquation des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de l’objet du marché per-exa 10 quality Valeur environnementale: Performances des mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir Règlement de la consultation (RC) ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 10:00:00+02:00 Séance non publique Aix-en-Provence false 1 fa-wo-rc none 72260154 Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix- Marseille ­ Provence L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille Provence. Délais de livraison des fournitures : Ils courent à compter de la notification du bon de commande courant. Ce délai ne pourra excéder 7 jours ouvrés. supplies true 09200000 09211000 09211100 Les fournitures sont destinées au parc Métropolitain en « gestion de flotte » de la Direction des Moyens Techniques et autres services techniques de la Métropole situés à Marseille. FRL04 FRA FRL05 FRA FRL06 FRA 12 3 L'accord­-cadre sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 2 mois avant la fin de l’accord­-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Reconduction anticipée : Dans le cas où le seuil maximum de l’accord­-cadre serait atteint avant la fin de l’année d’exécution, l’accord­-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée. La reconduction anticipée serait notifiée dans le courant du mois civil suivant le fait générateur susvisé. Dans ce cas d’espèce, la durée globale de l’accord-­cadre s’en trouverait proportionnellement réduite, sans que le prestataire puisse élever une quelconque réclamation ni prétendre à aucune indemnité. 26-89645 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence 2026-09-17 2026-10-19T12:00:00+02:00 2026-10-19 275 Produits chimiques 13 83 84 Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Ma Avis de marché - Avis n° 26-89645 du 16/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 83, 84
Annonce n° 26-89645
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille ­ Provence
Description : L'accord-­cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille ­ Provence.
Identifiant de la procédure : 40b769d8-5e69-4053-bb3f-9d89de7d53e7
Identifiant interne : 72260154
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON « Gestion de flotte » Direction des Moyens Techniques
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord­­-cadre au sens des articles R. 21622 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-­­cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. L'accord­­-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est estimé à 182 887 euros HT/an. Il est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 270 000 euros HT soit un montant total de 200 000 euros HT et 1 080 000 euros HT sur la durée de l'accord­­cadre (4 ans) toutes reconductions comprises. Les modalités d'émission des bons de la commande figurent au CCAP.
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires : ­ Situation juridique : Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142­1, R. 2143­3 et R. 2143­11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) : ­ Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. ­ Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141­1 et suivants et L.2141­7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212­1 à L.5212­11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Conformément au II.­ de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). ­ Capacités techniques et professionnelles : Conformément au I.­ de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : ­ Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. ­- Dispositions communes aux conditions de participation : Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat pourra fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d’apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. L’acheteur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 182,887 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix- Marseille ­ Provence
Description : L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille Provence. Délais de livraison des fournitures : Ils courent à compter de la notification du bon de commande courant. Ce délai ne pourra excéder 7 jours ouvrés.
Identifiant interne : 72260154
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09211100 Huiles pour moteurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures sont destinées au parc Métropolitain en « gestion de flotte » de la Direction des Moyens Techniques et autres services techniques de la Métropole situés à Marseille.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord­-cadre sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 2 mois avant la fin de l’accord­-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Reconduction anticipée : Dans le cas où le seuil maximum de l’accord­-cadre serait atteint avant la fin de l’année d’exécution, l’accord­-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée. La reconduction anticipée serait notifiée dans le courant du mois civil suivant le fait générateur susvisé. Dans ce cas d’espèce, la durée globale de l’accord-­cadre s’en trouverait proportionnellement réduite, sans que le prestataire puisse élever une quelconque réclamation ni prétendre à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Il s’agit d’un renouvellement de marché destiné à assurer le fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille - Provence
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Adéquation des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de l’objet du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale: Performances des mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 10:00
Lieu : Aix-en-Provence
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir Règlement de la consultation (RC)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MAMP
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 488788800
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0218012-a80a-49a5-860a-6728f5856ce2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 13:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
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L’essentiel du marché

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