794628-2023 CON-0001 La modification n°2 concerne l'augmentation du montant maximum de l'accord-cadre de 6 000 Euros HT afin de renouveler les ouvrages scolaires pour l’année 2026 portant le montant total maximum initial de l'accord-cadre à la somme de 54 000 Euros HT soit une hausse de 12.50 % en application des articles L2194-1 2°, R2194-2 et 3 du Code de la Commande Publique. add-wss La modification n°2 concerne une augmentation du montant maximum de l'accord-cadre TEN-0001 1 true 48000 TPA-0001 LOT-0001 2023-04-03 CON-0001 2023-11-17+02:00 2023-12-21+02:00 ORG-0001 2024-03-04 TEN-0001 TPA-0001 DEVELAY ORG-0003 38 ORG-0001 Ville d'Ambérieu en Bugey Place robert Marcelpoil AMBERIEU EN BUGEY 01500 FRK21 FRA 21010004600015 0474461706 commande.publique@ville-amberieu.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0003 DEVELAY 1012 rue Nationale VILLEFRANCHE SUR SAÔNE 69200 FRK26 FRA 327 285 839 00038 2.3 eforms-sdk-1.13 1b6f1742-7651-4ad5-b6a0-0e9938ec7b93 93be5c8d-2f89-4206-aec7-378c4f15cb2b 2026-09-16+02:00 13:50:48+02:00 01 32014L0024 can-modif FRA ORG-0001 2023-04-03 Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires supplies 22112000 22111000 Lieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville. AMBERIEU EN BUGEY 01500 FRK21 FRA LOT-0001 performance ORG-0002 ORG-0002 true 2023-04-03 Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires supplies 22112000 22111000 Lieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville. AMBERIEU EN BUGEY 01500 FRK21 FRA 12 3 Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027. 2000-01-01Z 26-89649 3.2.5 Ville d'Ambérieu en Bugey DEVELAY 2026-09-17 2026-11-23 16 Articles de bureau et articles scolaires 184 Livres 01 38 69 73 Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires Avis de modification du marché - Avis n° 26-89649 du 16/09/2026
Avis de modification du marché
Département(s) de publication : 01, 38, 69, 73
Annonce n° 26-89649
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Ambérieu en Bugey
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Description : Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Identifiant de la procédure : 93be5c8d-2f89-4206-aec7-378c4f15cb2b
Identifiant interne : 2023-04-03
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Description : Achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville - Lot n°3 : Livres et manuels scolaires
Identifiant interne : 2023-04-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Etablissements scolaires, Maison de la Petite Enfance, Hôtel de Ville.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027.
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DEVELAY
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023-04-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 48,000 Euro
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03-04
Titre :
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/11/2023
Organisation qui signe le marché : Ville d'Ambérieu en Bugey
Section 7 - Modification
7.1 Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 794628-2023
Identifiant du contrat modifié : CON-0001
Raison de la modification : Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description : La modification n°2 concerne une augmentation du montant maximum de l'accord-cadre
7.1.1 Modification
Description des modifications : La modification n°2 concerne l'augmentation du montant maximum de l'accord-cadre de 6 000 Euros HT afin de renouveler les ouvrages scolaires pour l’année 2026 portant le montant total maximum initial de l'accord-cadre à la somme de 54 000 Euros HT soit une hausse de 12.50 % en application des articles L2194-1 2°, R2194-2 et 3 du Code de la Commande Publique.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Ambérieu en Bugey
Numéro d’enregistrement : 21010004600015
Adresse postale : Place robert Marcelpoil
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ville-amberieu.fr
Téléphone : 0474461706
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DEVELAY
Numéro d’enregistrement : 327 285 839 00038
Adresse postale : 1012 rue Nationale
Ville : VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1b6f1742-7651-4ad5-b6a0-0e9938ec7b93 - 01
Type de formulaire : Modification du marché
Type d’avis : Avis de modification de marché
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 13:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>