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               <capaciteExercice>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. 
- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, complété, joint au dossier de consultation.
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant,
- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité :
Responsabilité civile professionnelle + Décennale détaillée par référence de nomenclature correspondant aux travaux à réaliser (non obligatoire au stade la candidature mais sera exigée en cas d’attribution du marché).</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées au sein du DC2 ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années ; 

- Présentation d’une liste de travaux en cohérence avec l’objet du marché, exécutés ou en cours d’exécution, au cours des 3 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, les dates et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.</capaciteTech>
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               <intitule>Travaux de réparation  du pont Marguerite Bourgeoys-.</intitule>
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               <description>Le présent marché a pour objet les travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys à Troyes. 
L’ouvrage permet le franchissement de la Seine et de relier le Boulevard Barbusse au Mail des Charmilles. Suite aux désordres impactant les superstructures, constatés lors des inspections détaillées et des diagnostics effectués sur cet ouvrage en 2025, des travaux de réparation sont à engager pour refaire l’étanchéité chaussée et trottoirs de l’ouvrage.
Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail.

Durée globale du marché : Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves.
Le délai global d’exécution est de 17 semaines, y compris 5 semaines de période de préparation. La période de préparation d’une durée de 5 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution d’une durée de 12 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.

A titre indicatif, date prévisionnelle : de notification début décembre 2026 / de début de la période de préparation début décembre 2026 / de début des travaux janvier 2027.

La visite du site est facultative mais recommandée. Dispositions environnementales prévues au CCTP.-.</description>
               <lieuExecution>Pont situé entre le boulevard Henri Barbusse et le Mail des Charmilles à Troyes (10000)</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Maitrise d’oeuvre externe : DEGIS, 34 rue Lieutenant-Colonel Beaulieu, 51100 Reims. Variantes interdites. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Critères de jugement des offres : 1) Valeur technique, 100 pts, pondération 50%, au regard du mémoire technique. 2) Coût des travaux, 100 pts, pondération 40%, au regard du montant du DQE. 3) Valeur environnementale, 100 pts, pondération 10%, au regard du mémoire environnemental. Se reporter à l’art 7-4 du REGLEMENT DE LA CONSULTATION pour détail des sous-critères et notation. Financement Ville de Troyes. Règlement par virement bancaire. Délais de paiement 30 jours. Retenue de garantie sans objet. Avance : il sera fait application de l'article L.2191-2 du Code de la Commande Publique (CCP). Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 € par retard constaté. Aucune forme de groupement imposée par le maître d’ouvrage. Néanmoins, le maître d’ouvrage interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, (article R. 2142-21-1° du CCP). En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article R. 2142-24 du CCP). Aucune demande de constitution de groupement (article R2142-3 du CCP) ni aucune modification de groupement (alinéa 2 de l’article R2142-26 du CCP) ne sera autorisée. Le principe d’allotissement a été examiné (art L.2113-11-2° du CCP). Après analyse, il a été décidé de ne pas procéder à l’allotissement. « La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations ». Délai de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. En cas de négociation, délai de validité des offres négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Les négociations débuteront par l’envoi d’une demande à l’ensemble des candidats via Xmarches.fr. Possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (R.2123-5 CCP). Renseignements administratifs ou techniques par écrit via http://www.xmarches.fr (rubrique «Poser une question»). Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée, 51036 Châlons-En-Champagne, 0326668687, greffe.ta-chalonsenchampagne@juradm.fr, http://chalons-enchampagne.tribunaladministratif.fr/. Introduction des recours : Mairie de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, 0325423486, commande.publique@ville-troyes.fr, http://ville-troyes.fr</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de réparation  du pont Marguerite Bourgeoys-.</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-89985 du 17/09/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>10</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-89985</strong>
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      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Troyes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21100374400011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>TROYES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>10000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>10</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>202405211116</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Bruno Baudoux</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. 
- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, complété, joint au dossier de consultation.
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant,
- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité :
Responsabilité civile professionnelle + Décennale détaillée par référence de nomenclature correspondant aux travaux à réaliser (non obligatoire au stade la candidature mais sera exigée en cas d’attribution du marché).</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées au sein du DC2 ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années ; 

- Présentation d’une liste de travaux en cohérence avec l’objet du marché, exécutés ou en cours d’exécution, au cours des 3 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, les dates et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>12/10/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réparation  du pont Marguerite Bourgeoys-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys à Troyes. 
L’ouvrage permet le franchissement de la Seine et de relier le Boulevard Barbusse au Mail des Charmilles. Suite aux désordres impactant les superstructures, constatés lors des inspections détaillées et des diagnostics effectués sur cet ouvrage en 2025, des travaux de réparation sont à engager pour refaire l’étanchéité chaussée et trottoirs de l’ouvrage.
Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail.

Durée globale du marché : Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves.
Le délai global d’exécution est de 17 semaines, y compris 5 semaines de période de préparation. La période de préparation d’une durée de 5 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution d’une durée de 12 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.

A titre indicatif, date prévisionnelle : de notification début décembre 2026 / de début de la période de préparation début décembre 2026 / de début des travaux janvier 2027.

La visite du site est facultative mais recommandée. Dispositions environnementales prévues au CCTP.-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Pont situé entre le boulevard Henri Barbusse et le Mail des Charmilles à Troyes (10000)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Maitrise d’oeuvre externe : DEGIS, 34 rue Lieutenant-Colonel Beaulieu, 51100 Reims. Variantes interdites. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Critères de jugement des offres : 1) Valeur technique, 100 pts, pondération 50%, au regard du mémoire technique. 2) Coût des travaux, 100 pts, pondération 40%, au regard du montant du DQE. 3) Valeur environnementale, 100 pts, pondération 10%, au regard du mémoire environnemental. Se reporter à l’art 7-4 du REGLEMENT DE LA CONSULTATION pour détail des sous-critères et notation. Financement Ville de Troyes. Règlement par virement bancaire. Délais de paiement 30 jours. Retenue de garantie sans objet. Avance : il sera fait application de l'article L.2191-2 du Code de la Commande Publique (CCP). Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 € par retard constaté. Aucune forme de groupement imposée par le maître d’ouvrage. Néanmoins, le maître d’ouvrage interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, (article R. 2142-21-1° du CCP). En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article R. 2142-24 du CCP). Aucune demande de constitution de groupement (article R2142-3 du CCP) ni aucune modification de groupement (alinéa 2 de l’article R2142-26 du CCP) ne sera autorisée. Le principe d’allotissement a été examiné (art L.2113-11-2° du CCP). Après analyse, il a été décidé de ne pas procéder à l’allotissement. « La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations ». Délai de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. En cas de négociation, délai de validité des offres négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Les négociations débuteront par l’envoi d’une demande à l’ensemble des candidats via Xmarches.fr. Possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (R.2123-5 CCP). Renseignements administratifs ou techniques par écrit via http://www.xmarches.fr (rubrique «Poser une question»). Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée, 51036 Châlons-En-Champagne, 0326668687, greffe.ta-chalonsenchampagne@juradm.fr, http://chalons-enchampagne.tribunaladministratif.fr/. Introduction des recours : Mairie de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, 0325423486, commande.publique@ville-troyes.fr, http://ville-troyes.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>17/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Troyes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41378" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41378 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41378</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de réparation du pont Marguerite Bourgeoys
            à Troyes. L’ouvrage permet le franchissement de la Seine et de relier le Boulevard
            Barbusse au Mail des Charmilles. Suite aux désordres impactant les superstructures,
            constatés lors des inspections détaillées et des diagnostics effectués sur cet ouvrage
            en 2025, des travaux de réparation sont à engager pour refaire l’étanchéité chaussée
            et trottoirs de l’ouvrage. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code
            du Travail. Durée globale du marché : Le présent marché public est conclu à compter
            de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement
            ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves.
            Le délai global d’exécution est de 17 semaines, y compris 5 semaines de période de
            préparation. La période de préparation d’une durée de 5 semaines débutera à compter
            de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution d’une
            durée de 12 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service
            de démarrage. A titre indicatif, date prévisionnelle : de notification début décembre
            2026 / de début de la période de préparation début décembre 2026 / de début des travaux
            janvier 2027. La visite du site est facultative mais recommandée. Dispositions environnementales
            prévues au CCTP.-.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>12/10/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>

      
            
            
            
</jo:ann>
