5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Crèche « O comme 3 Pommes » (Petite Enfance)
Description
:
Crèche « O comme 3 Pommes » (Petite Enfance)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15894200
Repas préparés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55521200
Services de livraison de repas
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations (45%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière environnementale(15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pondération
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Centre Multi-Accueil « Les Mini-loups » (Petite Enfance)
Description
:
Centre Multi-Accueil « Les Mini-loups » (Petite Enfance)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15894200
Repas préparés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55521200
Services de livraison de repas
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations (45%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement (15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pondération
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Description
:
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15894200
Repas préparés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55521200
Services de livraison de repas
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des prestations (45%)
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
(40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de la protection de l'environnement (15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Pondération
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM