16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ADD2D689-D564-0B6D-5454CC55DB16740E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.coutancesmeretbocage.fr/ ORG-0002 Communauté communes Coutances mer et bocage 723 Hotel de ville Coutances 50207 FRD12 FRA 63580 GIGAN Aurélie Présidente 0233765555 l.benard@communaute-coutances.fr ORG-0003 Communauté communes Coutances mer et bocage Hôtel de ville Bp 723 Coutances 50207 FRD12 FRA ADD2D6AB-F6C0-0AA9-04454AE777886C1C Vincent LE ROUX - Responsable du service commande publique 0272883372 v.leroux@communaute-coutances.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA ADD2D6BA-07E0-0496-528DD1CA84F97406 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA ADD2D6D5-DA0C-F207-AB6BC78D75D6E67B 0231707272 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 61835f19-4fb9-474d-8345-d5c8d81bc879 58326549-c04f-4db4-926f-f12644dfdf7f 2026-09-16+02:00 18:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false CMB-2026-12 Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour l'adaptation d'ouvrages transversaux Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) services La date du 18/01/2027 est une date estimative de démarrage des prestations qui n'engage pas la collectivité. Comme précisé dans les pièces du marché, la date du démarrage effectif sera entérinée pour chaque lot par un ordre de service dédié 71313000 71313000 FRD12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1875410 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875410 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Clause d'exécution environnementale applicable aux deux lots (cf. article 6.1 du CCAP) + clause d'exécution sociale applicable au lot n°1 exclusivement (cf. article 6.2 du CCAP) + conditions liées à l'équipe de mission (cf. article 6.3 du CCAP) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875410 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:05:00+02:00 false none none 1 Élaboration du Plan de gestion des sédiments du littoral coutançais Ce lot comprend les prestations suivantes : accompagnement du maître d'ouvrage dans l'élaboration, la programmation, l'autorisation et la préparation de la mise en oeuvre opérationnelle d'un Plan de gestion des sédiments établi pour une durée de dix ans services other other 71313000 71313000 Hotel de ville Coutances 50207 FRD12 FRA 2027-01-18+01:00 18 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1875410 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875410 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Clause d'exécution environnementale applicable aux deux lots (cf. article 6.1 du CCAP) + clause d'exécution sociale applicable au lot n°1 exclusivement (cf. article 6.2 du CCAP) + conditions liées à l'équipe de mission (cf. article 6.3 du CCAP) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875410 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 12:05:00+02:00 false none none 2 Étude de faisabilité pour l'adaptation d'ouvrages transversaux Ce lot comprend les prestations suivantes : étude des possibilités d'adaptation de la cale principale de Gouville-Plage, sur la commune de Gouville-sur-Mer, et de la cale de Gonneville, sur la commune de Blainville-sur-Mer, afin de restaurer totalement ou partiellement le transit sédimentaire tout en maintenant les fonctions d'accès à la plage services other other 71313000 71241000 Hotel de ville Coutances 50207 FRD12 FRA 2027-01-18+01:00 18 26-89826 3.2.5 Communauté communes Coutances mer et bocage 2026-09-18 2026-10-20T12:00:00+02:00 2026-10-20 118 Etude 50 14 Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour l'adaptation d'ouvrages transversaux Avis de marché - Avis n° 26-89826 du 16/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 50, 14
Annonce n° 26-89826
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté communes Coutances mer et bocage
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour l'adaptation d'ouvrages transversaux
Description : Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement)
Identifiant de la procédure : 58326549-c04f-4db4-926f-f12644dfdf7f
Identifiant interne : CMB-2026-12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date du 18/01/2027 est une date estimative de démarrage des prestations qui n'engage pas la collectivité. Comme précisé dans les pièces du marché, la date du démarrage effectif sera entérinée pour chaque lot par un ordre de service dédié
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Élaboration du Plan de gestion des sédiments du littoral coutançais
Description : Ce lot comprend les prestations suivantes : accompagnement du maître d'ouvrage dans l'élaboration, la programmation, l'autorisation et la préparation de la mise en oeuvre opérationnelle d'un Plan de gestion des sédiments établi pour une durée de dix ans
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hotel de ville
Ville : Coutances
Code postal : 50207
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875410
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875410
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause d'exécution environnementale applicable aux deux lots (cf. article 6.1 du CCAP) + clause d'exécution sociale applicable au lot n°1 exclusivement (cf. article 6.2 du CCAP) + conditions liées à l'équipe de mission (cf. article 6.3 du CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté communes Coutances mer et bocage
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Étude de faisabilité pour l'adaptation d'ouvrages transversaux
Description : Ce lot comprend les prestations suivantes : étude des possibilités d'adaptation de la cale principale de Gouville-Plage, sur la commune de Gouville-sur-Mer, et de la cale de Gonneville, sur la commune de Blainville-sur-Mer, afin de restaurer totalement ou partiellement le transit sédimentaire tout en maintenant les fonctions d'accès à la plage
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hotel de ville
Ville : Coutances
Code postal : 50207
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/01/2027
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1875410
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1875410
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause d'exécution environnementale applicable aux deux lots (cf. article 6.1 du CCAP) + clause d'exécution sociale applicable au lot n°1 exclusivement (cf. article 6.2 du CCAP) + conditions liées à l'équipe de mission (cf. article 6.3 du CCAP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté communes Coutances mer et bocage
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ADD2D689-D564-0B6D-5454CC55DB16740E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté communes Coutances mer et bocage
Numéro d’enregistrement : 63580
Adresse postale : Hotel de ville
Ville : Coutances
Code postal : 50207
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : GIGAN Aurélie
Adresse électronique : l.benard@communaute-coutances.fr
Téléphone : 0233765555
Adresse internet : https://www.coutancesmeretbocage.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté communes Coutances mer et bocage
Numéro d’enregistrement : ADD2D6AB-F6C0-0AA9-04454AE777886C1C
Adresse postale : Hôtel de ville Bp 723
Ville : Coutances
Code postal : 50207
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Point de contact : Vincent LE ROUX - Responsable du service commande publique
Adresse électronique : v.leroux@communaute-coutances.fr
Téléphone : 0272883372
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : ADD2D6BA-07E0-0496-528DD1CA84F97406
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : ADD2D6D5-DA0C-F207-AB6BC78D75D6E67B
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 61835f19-4fb9-474d-8345-d5c8d81bc879 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
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L’essentiel du marché

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