2580800 RES-0001 selec-w TEN-0001 2580800 tenders 11 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2580800 tenders 10 t-esubm 10 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 2500000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 80800 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-07+02:00 Lot n°1 - Entretien ménager des bâtiments de la ville et du Ccas de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite false 20260401 TEN-0001 CON-0002 2026-09-07+02:00 Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du Ccas de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite false 20260402 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D02E3071-DC48-6679-1C1B3A30EF1846A0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.brignais.com ORG-0002 Commune de Brignais 28 rue du Général de Gaulle Brignais 69530 FRK26 FRA 51279 BERARD Serge Maire 0478051511 0478056227 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Ville de Brignais Ville de Brignais 28 rue du Général de Gaulle Brignais 69530 FRK26 FRA D02E30A5-C697-73B5-4483EEA5E22FCDD4 0472313893 m.fretigny@cc-valleedugaron.fr false ORG-0004 CCAS Brignais Ccas Brignais 28 rue du Général de Gaulle Brignais 69530 FRK26 FRA D02E30B6-FD50-6C01-DF9441439446B951 Président du CCAS 0472313893 m.fretigny@cc-valleedugaron.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA D02E30D8-AB45-A2AD-740901BE00FFBEEB 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 TOUTECLAT 12 Rue De La Pierre Bleue Chaponost 69630 FRK26 FRA 1830714-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 DHN NETTOYAGE 6 Rue Du Mont Guillerme Oytier-Saint-Oblas 38780 FRK24 FRA 1830714-1-2-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 86da199d-0f9c-4737-8254-c8e458928389 203e3544-214c-4b4b-86a2-d882e22a81cc 2026-09-17+02:00 10:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0003 http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0004 open false 2026-FCS-ST-0003 Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien ménager (lot n°1) et de nettoyage de la vitrerie (lot n°2) dans les bâtiments de la Ville et du CCAS de Brignais. Sur le lot n°1, deux types de prestations sont distinguées : - les sites intégralement externalisés - les remplacements ponctuels des agents communaux (congés, arrêts maladie, formation, etc.). Les entités de la Ville et du CCAS de Brignais ont constitué un groupement de commandes, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, par convention signée en date 12 mars 2026. La ville de Brignais est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement est ensuite en charge de l'exécution à hauteur de ses besoins propres et du règlement des prestations. Néanmoins, ce groupement (partie CCAS uniquement) sera certainement remis en cause du fait du transfert de gestion de la résidence Les Arcades, seules prestations relevant du CCAS dans ce contrat, programmé dans les prochaines années. Il s'agit d'une relance de la publication parue le 27 mars 2026, suite à déclaration sans suite prononcée par décision du Maire n°ST 030-2026 en date du 22/05/2026, en tant que coordonnateur du groupement. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximums sur la durée maximale des contrats, reconductions incluses 2580800 90911200 90911300 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité per-exa 40 price Prix des prestations Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0005 true 390890-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Entretien ménager des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite Entretien ménager des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais services other 90911200 90911200 90911300 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans des conditions différentes pour les deux lots, et définies dans le Ccap, ci-après résumées : Lot N°1 : période initiale du 01/09/2026 au 31/12/2026 / période de reconduction 1 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 4 : du 01/01/2030 au 31/08/2030. Lot N°2 : période initiale du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 1 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 2 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 3 : du 01/01/2030 au 31/08/2030 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualité per-exa 60 price Prix des prestations Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0005 true 390890-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais services other 90911200 90911300 90911300 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans des conditions différentes pour les deux lots, et définies dans le Ccap, ci-après résumées : Lot N°1 : période initiale du 01/09/2026 au 31/12/2026 / période de reconduction 1 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 4 : du 01/01/2030 au 31/08/2030. Lot N°2 : période initiale du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 1 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 2 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 3 : du 01/01/2030 au 31/08/2030 2000-01-01Z 26-89922 26-55124 3.2.5 Commune de Brignais TOUTECLAT DHN NETTOYAGE 2026-09-18 2026-12-15 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 69 Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-89922 du 17/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-89922
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Brignais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Brignais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS Brignais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite
Description : Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien ménager (lot n°1) et de nettoyage de la vitrerie (lot n°2) dans les bâtiments de la Ville et du CCAS de Brignais. Sur le lot n°1, deux types de prestations sont distinguées : - les sites intégralement externalisés - les remplacements ponctuels des agents communaux (congés, arrêts maladie, formation, etc.). Les entités de la Ville et du CCAS de Brignais ont constitué un groupement de commandes, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, par convention signée en date 12 mars 2026. La ville de Brignais est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement est ensuite en charge de l'exécution à hauteur de ses besoins propres et du règlement des prestations. Néanmoins, ce groupement (partie CCAS uniquement) sera certainement remis en cause du fait du transfert de gestion de la résidence Les Arcades, seules prestations relevant du CCAS dans ce contrat, programmé dans les prochaines années. Il s'agit d'une relance de la publication parue le 27 mars 2026, suite à déclaration sans suite prononcée par décision du Maire n°ST 030-2026 en date du 22/05/2026, en tant que coordonnateur du groupement. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 203e3544-214c-4b4b-86a2-d882e22a81cc
Identifiant interne : 2026-FCS-ST-0003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,580,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les montants indiqués correspondent à la somme des montants maximums sur la durée maximale des contrats, reconductions incluses
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Entretien ménager des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite
Description : Entretien ménager des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans des conditions différentes pour les deux lots, et définies dans le Ccap, ci-après résumées : Lot N°1 : période initiale du 01/09/2026 au 31/12/2026 / période de reconduction 1 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 4 : du 01/01/2030 au 31/08/2030. Lot N°2 : période initiale du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 1 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 2 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 3 : du 01/01/2030 au 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 390890-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite
Description : Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du CCAS de Brignais
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans des conditions différentes pour les deux lots, et définies dans le Ccap, ci-après résumées : Lot N°1 : période initiale du 01/09/2026 au 31/12/2026 / période de reconduction 1 : du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 4 : du 01/01/2030 au 31/08/2030. Lot N°2 : période initiale du 01/01/2027 au 31/12/2027 / période de reconduction 1 : du 01/01/2028 au 31/12/2028 / période de reconduction 2 : du 01/01/2029 au 31/12/2029 / période de reconduction 3 : du 01/01/2030 au 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 390890-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,580,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,580,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOUTECLAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260401
Titre : Lot n°1 - Entretien ménager des bâtiments de la ville et du Ccas de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,580,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DHN NETTOYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80,800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260402
Titre : Lot n°2 - Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments de la ville et du Ccas de Brignais - Relance suite à déclaration sans suite
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D02E3071-DC48-6679-1C1B3A30EF1846A0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Brignais
Numéro d’enregistrement : 51279
Adresse postale : 28 rue du Général de Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BERARD Serge
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0478051511
Télécopieur : 0478056227
Adresse internet : http://www.brignais.com
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Brignais
Numéro d’enregistrement : D02E30A5-C697-73B5-4483EEA5E22FCDD4
Adresse postale : Ville de Brignais 28 rue du Général de Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCAS Brignais
Numéro d’enregistrement : D02E30B6-FD50-6C01-DF9441439446B951
Adresse postale : Ccas Brignais 28 rue du Général de Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Président du CCAS
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : D02E30D8-AB45-A2AD-740901BE00FFBEEB
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOUTECLAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1830714-1-1-1
Adresse postale : 12 Rue De La Pierre Bleue
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : DHN NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1830714-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue Du Mont Guillerme
Ville : Oytier-Saint-Oblas
Code postal : 38780
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86da199d-0f9c-4737-8254-c8e458928389 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
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L’essentiel du marché

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