45727 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0006 TEN-0001 1 true false 7899 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-001 TEN-0002 1 true false 7646 not-known TPA-0001 LOT-0002 TEN-001 TEN-0003 1 true false 7292 not-known TPA-0002 LOT-0003 TEN-001 TEN-0004 1 true false 7450 not-known TPA-0002 LOT-0004 TEN-001 TEN-0005 1 true false 7323 not-known TPA-0002 LOT-0005 TEN-001 TEN-0006 1 true false 8115 not-known TPA-0003 LOT-0006 TEN-001 CON-0001 2026-08-13+02:00 true 16458624-2026 CON-001 TEN-0001 CON-0002 2026-08-14+02:00 true 16458624-2026 CON-002 TEN-0003 CON-0003 2026-08-14+02:00 true 16458624-2026 CON-003 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0004 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 ORG-0006 29 false false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Centre de soutien technique et administratif CSTA RUE SAINTE CATHERINE Meurthe-et-Moselle Nancy 54000 FRF31 FRA 15100003100998 JORIS Emma-Lia 0354956353 emma-lia.joris@intradef.gouv.fr http://nancy.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nancy 5, place de la Carrière Meurthe-et-Moselle Nancy 54036 FRF31 FRA 17540005000019 +33 383174343 +33 383174350 Greffe.tanancy@juradm.fr ORG-0003 Médiation Ministère des Armées Cité de l'Air Grand Balard Bâtiment Perret 60 boulevard du général Martial Valin CS 2163 Paris PARIS 75509 FR101 FRA 15200001400091 +33988673245 minarmmediateurentreprises.contact.fct@intradef.gouv.fr sme ORG-0004 SAS BERTRAND 29B ROUTE DE CHAMVRES JOIGNY 89300 FRC14 FRA 507 250 223 00017 SAGET Herve 03 86 80 02 22 herve.saget@bertrand-sas.com large ORG-0005 ORTEC ENVIRONNEMENT Parc de Pichaury - 550 Rue Pierre Berthier Aix-en-Provence 13290 FRL04 FRA 389 675 018 00029 BRIANT Erwan 04 42 12 16 14 departement.environnement@ortec.fr sme ORG-0006 CORSE PETROLE NETTOYAGE ZA DE FOLELLI PENTA DI CASINCA 20213 FRM02 FRA 499 606 707 00011 04 95 36 99 99 toussaintassainissement@orange.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6e1a8a6f-eca1-41eb-a802-a43e344ed0a7 785c3dd4-6029-43a2-a54f-cb18cea448b8 2026-09-17+02:00 15:05:08.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Appel d'offre ouvert open 86108-2026 DAF_2025_000251 Nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d'autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l'Energie Opérationnelle (SEO). La prestation consiste en la réalisation des opérations suivantes : rinçage, dégazage et nettoyage de capacités ; rinçage, dégazage et nettoyage de tuyauteries ; nettoyage de décanteurs, débourbeurs/séparateurs à hydrocarbures, DSOA (débourbeur séparateur à obturation automatique) avec mise en place d'un nouveau système alvéolaire « nids d'abeille » le cas échéant, bassins de décantation ; rinçage, nettoyage, remplissage et vérification d'étanchéité de regards antipropagation de flammes et de regards de dérivation ; nettoyage de caniveaux divers ; pompage de déchets divers suivant codification ; pompage de l'eau située dans les chambres à vannes et regards de bouche des hydrants system ; enlèvement (après décantation) et destruction des déchets résultant desdites prestations. services 2976500 90000000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 LOT n°1 - ETSEO de Metz Nettoyage des capacités et réseaux des établissements du SEO situés en zone nord est. services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 5953000 90000000 Région Grand Est : 51, 52, 54, 55 et 57 Région Bourgogne Franche Comté : 70 FRF33 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0002 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-w-rc none 2 LOT n°2 - ETSEO de Saint-Germain-en-Laye Nettoyage des capacités et réseaux des établissements du SEO situés en zone nord centre. services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 5953000 90000000 Région Centre Val de Loire : 18 et 45 Région Ile de France : 77 et 78 Région Normandie : 27 FRF31 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0003 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price Montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 LOT n°3 – ETSEO de Rennes Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Rennes services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 5953000 90000000 Région Bretagne : 29 Région Normandie : 50 Région Pays de la Loire : 56 FRH02 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0004 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 LOT 4 – ETSEO de Bordeaux Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Bordeaux services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 5953000 90000000 Région Nouvelle Aquitaine : 16, 33, 40 et 64 FRI31 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0005 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 LOT 5 – ETSEO de Marseille Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Marseille services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 595300 90000000 Région Provence Alpes Côte d'Azur : 13, 83 et 84 Région Auvergne Rhône Alpes : 63 FRL04 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction LOT-0006 no-eu-funds Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%. price montant des prestations quality critère technique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 LOT 6 - Corse Les prestations sont réalisées sur le site du SEO en Corse services L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6. 5953000 90000000 Corse : 20 FRM01 FRA 12 3 3 renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction 2000-01-01+01:00 26-90101 26-12061 3.2.5 Centre de soutien technique et administratif SAS BERTRAND ORTEC ENVIRONNEMENT CORSE PETROLE NETTOYAGE 2026-09-18 2026-10-02 274 Prestations de services 54 Nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d'autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du SEO.. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-90101 du 17/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-90101
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre de soutien technique et administratif
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d'autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l'Energie Opérationnelle (SEO).
Description : La prestation consiste en la réalisation des opérations suivantes : rinçage, dégazage et nettoyage de capacités ; rinçage, dégazage et nettoyage de tuyauteries ; nettoyage de décanteurs, débourbeurs/séparateurs à hydrocarbures, DSOA (débourbeur séparateur à obturation automatique) avec mise en place d'un nouveau système alvéolaire « nids d'abeille » le cas échéant, bassins de décantation ; rinçage, nettoyage, remplissage et vérification d'étanchéité de regards antipropagation de flammes et de regards de dérivation ; nettoyage de caniveaux divers ; pompage de déchets divers suivant codification ; pompage de l'eau située dans les chambres à vannes et regards de bouche des hydrants system ; enlèvement (après décantation) et destruction des déchets résultant desdites prestations.
Identifiant de la procédure : 785c3dd4-6029-43a2-a54f-cb18cea448b8
Avis précédent : 86108-2026
Identifiant interne : DAF_2025_000251
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,976,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT n°1 - ETSEO de Metz
Description : Nettoyage des capacités et réseaux des établissements du SEO situés en zone nord est.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Grand Est : 51, 52, 54, 55 et 57 Région Bourgogne Franche Comté : 70
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,953,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT n°2 - ETSEO de Saint-Germain-en-Laye
Description : Nettoyage des capacités et réseaux des établissements du SEO situés en zone nord centre.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Centre Val de Loire : 18 et 45 Région Ile de France : 77 et 78 Région Normandie : 27
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,953,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT n°3 – ETSEO de Rennes
Description : Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Rennes
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Bretagne : 29 Région Normandie : 50 Région Pays de la Loire : 56
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,953,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4 – ETSEO de Bordeaux
Description : Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Bordeaux
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Nouvelle Aquitaine : 16, 33, 40 et 64
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,953,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5 – ETSEO de Marseille
Description : Les prestations sont réalisées sur les sites de l'échelon territorial du SEO de Marseille
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Provence Alpes Côte d'Azur : 13, 83 et 84 Région Auvergne Rhône Alpes : 63
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 595,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 6 - Corse
Description : Les prestations sont réalisées sur le site du SEO en Corse
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Corse : 20
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : renouvellement trois fois pour une durée d'un an à chaque reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,953,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bon de commandes, relatif au marché de "nettoyage, dégazage de capacités/réseaux divers avec destruction des déchets et pompage d’autres déchets ou eau (regards chambres à vannes/bouches des hydrants system) dans les établissements du Service de l’Energie Opérationnelle (SEO)" marché alloti en six (6) lots suivant les zones géographiques couvertes par les échelons territoriaux a été notifié les 13 et 14 août 2026. Il a été attribué à la société SAS BERTRAND n°SIRET 507 250 223 00017 pour les lots n°1 et 2, à la société ORTEC ENVIRONNEMENT n° SIRET 389 675 018 00029 pour les lots n°3, 4 et 5 et à la société CORSE PETROLE NETTOYAGE n°SIRET 499 606 707 00011 pour le lot n°6.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : montant des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critère montant des prestations, pondéré de 60%, critère valeur technique, pondéré de 40%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation Ministère des Armées
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre de soutien technique et administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de soutien technique et administratif
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 45,727 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS BERTRAND
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7,899 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001
Date de conclusion du marché : 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 16458624-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : SAS BERTRAND
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7,292 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-002
Date de conclusion du marché : 14/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 16458624-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CORSE PETROLE NETTOYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 8,115 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-003
Date de conclusion du marché : 14/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 16458624-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre de soutien technique et administratif
Numéro d’enregistrement : 15100003100998
Département : Meurthe-et-Moselle
Adresse postale : CSTA RUE SAINTE CATHERINE
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : JORIS Emma-Lia
Adresse électronique : emma-lia.joris@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0354956353
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Département : Meurthe-et-Moselle
Adresse postale : 5, place de la Carrière
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.tanancy@juradm.fr
Téléphone : +33 383174343
Télécopieur : +33 383174350
Adresse internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Médiation Ministère des Armées
Numéro d’enregistrement : 15200001400091
Département : Paris
Adresse postale : Cité de l'Air Grand Balard Bâtiment Perret 60 boulevard du général Martial Valin CS 2163
Ville : PARIS
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : minarmmediateurentreprises.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33988673245
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS BERTRAND
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 507 250 223 00017
Adresse postale : 29B ROUTE DE CHAMVRES
Ville : JOIGNY
Code postal : 89300
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : SAGET Herve
Adresse électronique : herve.saget@bertrand-sas.com
Téléphone : 03 86 80 02 22
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 389 675 018 00029
Adresse postale : Parc de Pichaury - 550 Rue Pierre Berthier
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13290
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : BRIANT Erwan
Adresse électronique : departement.environnement@ortec.fr
Téléphone : 04 42 12 16 14
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CORSE PETROLE NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 499 606 707 00011
Adresse postale : ZA DE FOLELLI
Ville : PENTA DI CASINCA
Code postal : 20213
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : toussaintassainissement@orange.fr
Téléphone : 04 95 36 99 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e1a8a6f-eca1-41eb-a802-a43e344ed0a7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 15:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
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L’essentiel du marché

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