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               <principales>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Collectivité de Corse organise un Arbre de Noël pour les enfants de son personnel, et propose un après-midi récréatif avec une remise d'une pochette gourmande et un goûter.
Cette manifestation aura lieu le mercredi 9 décembre 2026 à Bastia dans les Salons d'Honneur de la « Coupole » (Rond-point Maréchal Leclerc) et le 16 décembre 2026 à Ajaccio au PALATINU</principales>
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               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Code NUTS : FRM
Lot 01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
Informations complémentaires : Ajaccio : 14/12/2026
Bastia : 07/12/2026
Lot 02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlInformations complémentaires : Ajaccio : 16/12/2026
Bastia : 09/12/2026
Lot 03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
Informations complémentaires : 15/12/2026
Lot 04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Informations complémentaires : 08/12/2026
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Collectivité de Corse.
Paiement: virement bancaire
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée</rensgComplt>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>20A</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-90579</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Collectivité de Corse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>le Président du Conseil Exécutif</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval<span>,</span>
            <span> B.P. 215 </span>
            <span> 20187 </span>
            <span>AJACCIO</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0495202525</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
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               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Organisation de l'arbre de Noël 2026 pour les enfants du personnel de la Collectivité de Corse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>FRM - CORSE</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La Collectivité de Corse organise un Arbre de Noël pour les enfants de son personnel, et propose un après-midi récréatif avec une remise d'une pochette gourmande et un goûter.
Cette manifestation aura lieu le mercredi 9 décembre 2026 à Bastia dans les Salons d'Honneur de la « Coupole » (Rond-point Maréchal Leclerc) et le 16 décembre 2026 à Ajaccio au PALATINU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
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                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>08/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026-DAE-0238</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Code NUTS : FRM
Lot 01 - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
Informations complémentaires : Ajaccio : 14/12/2026
Bastia : 07/12/2026
Lot 02 - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlInformations complémentaires : Ajaccio : 16/12/2026
Bastia : 09/12/2026
Lot 03 - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
Informations complémentaires : 15/12/2026
Lot 04 - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Informations complémentaires : 08/12/2026
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Collectivité de Corse.
Paiement: virement bancaire
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                01</span> - Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël
Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                02</span> - Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlFourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de Noël</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                03</span> - Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio
Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                04</span> - Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia
Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>18/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Collectivité de Corse</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>le Président du Conseil Exécutif&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval,&nbsp;20187,&nbsp;215&nbsp;AJACCIO&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0495202525</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>correspondre@aws-france.com</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.isula.corsica" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.isula.corsica - nouvelle fenêtre"><span>http://www.isula.corsica</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.isula.corsica" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.isula.corsica - nouvelle fenêtre"><span>http://www.isula.corsica</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Organisation de l'arbre de Noël 2026 pour les enfants du personnel de la Collectivité
            de Corse</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>FRM - CORSE,&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 01 : Fourniture d'une pochette gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de
                  confiseries et d'un jouet ou décoration en rapport avec Noël Fourniture d'une pochette
                  gourmande composée d'une figurine de Noël en chocolat, de confiseries et d'un jouet
                  ou décoration en rapport avec Noël</li>
               <li>Lot no 02 : Fourniture de Stands d'animations et d'un spectacle de NoëlFourniture de Stands d'animations
                  et d'un spectacle de Noël</li>
               <li>Lot no 03 : Fourniture de décorations de Noël pour le site d'Ajaccio Fourniture de décorations
                  de Noël pour le site d'Ajaccio</li>
               <li>Lot no 04 : Fourniture de décorations de Noël pour le site de Bastia Fourniture de décorations
                  de Noël pour le site de Bastia</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par
            des prix forfaitaires. La Collectivité de Corse organise un Arbre de Noël pour les
            enfants de son personnel, et propose un après-midi récréatif avec une remise d'une
            pochette gourmande et un goûter. Cette manifestation aura lieu le mercredi 9 décembre
            2026 à Bastia dans les Salons d'Honneur de la « Coupole » (Rond-point Maréchal Leclerc)
            et le 16 décembre 2026 à Ajaccio au PALATINU</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>08/10/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
</jo:ann>
