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               <nomContact>Service Procédures - Mairie de Montpellier</nomContact>
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               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des livraisons spécifiées : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Ville de Montpellier - Pouvoir adjudicateur - Collectivité territoriale</categorieAcheteur>
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               <intitule>Location de chalet de noël en bois pour l'organisation du marché de Noël 2026</intitule>
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               <description>L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires (BPU).
Les montants estimatifs sont indicatifs.
La consultation a pour objet la location, le transport aller/retour, la manutention de chargement/déchargement, le montage et le démontage et la mise en service de chalets démontables en bois dans le cadre de l'organisation du marché de Noël 2026. La prestation englobe également les opérations de vérification inhérentes au montage et au démontage des chalets</description>
               <lieuExecution>FRJ13 - Hérault, Ville de Montpellier</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français.
La date de début indiquée est prévisionnelle et non contractuelle.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

Délai d'urgence :
Un jugement a ordonné la liquidation judiciaire de l'entreprise qui était titulaire du marché en cours. Compte tenu des délais et de la nécessité d'avoir un marché de noël en 2026 pour la Ville de Montpellier, une procédure avec une situation d'urgence est nécessaire.

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et
pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à
R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la
notification ou publication de la décision de l'organisme.

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les
candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER
CEDEX 2 - Tél : 04 67 54 81 00 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
; Visite facultative Visite facultative possible dans les conditions du RC.
Conditions de financement fixées au RC et conditions d'exécution,
d'avance, etc… fixées au CCAP.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des
négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir
adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des
offres initiales, sans négociation</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Location de chalet de noël en bois pour l'organisation du marché de Noël 2026</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-90773 du 18/09/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>34</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-90773</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville De Montpellier</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21340172201787</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Montpellier</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>34267</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>34</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>V6C0014AE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Procédures - Mairie de Montpellier</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 467136484</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des livraisons spécifiées : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>05/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Ville de Montpellier - Pouvoir adjudicateur - Collectivité territoriale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Location de chalet de noël en bois pour l'organisation du marché de Noël 2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>44211100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires (BPU).
Les montants estimatifs sont indicatifs.
La consultation a pour objet la location, le transport aller/retour, la manutention de chargement/déchargement, le montage et le démontage et la mise en service de chalets démontables en bois dans le cadre de l'organisation du marché de Noël 2026. La prestation englobe également les opérations de vérification inhérentes au montage et au démontage des chalets</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRJ13 - Hérault, Ville de Montpellier</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>6</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 200000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français.
La date de début indiquée est prévisionnelle et non contractuelle.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

Délai d'urgence :
Un jugement a ordonné la liquidation judiciaire de l'entreprise qui était titulaire du marché en cours. Compte tenu des délais et de la nécessité d'avoir un marché de noël en 2026 pour la Ville de Montpellier, une procédure avec une situation d'urgence est nécessaire.

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et
pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et
pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à
R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la
notification ou publication de la décision de l'organisme.

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les
candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER
CEDEX 2 - Tél : 04 67 54 81 00 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
; Visite facultative Visite facultative possible dans les conditions du RC.
Conditions de financement fixées au RC et conditions d'exécution,
d'avance, etc… fixées au CCAP.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des
négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir
adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des
offres initiales, sans négociation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>18/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville De Montpellier</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1876693" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1876693 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1876693</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R.
            2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les
            prestations sont réglées par des prix unitaires (BPU). Les montants estimatifs sont
            indicatifs. La consultation a pour objet la location, le transport aller/retour, la
            manutention de chargement/déchargement, le montage et le démontage et la mise en service
            de chalets démontables en bois dans le cadre de l'organisation du marché de Noël 2026.
            La prestation englobe également les opérations de vérification inhérentes au montage
            et au démontage des chalets</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>6</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/10/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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