16 https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 Département de l'Yonne 16-18 Boulevard de la Marne Auxerre 89000 FRC14 FRA 22890001500238 Département de l'Yonne +33 386728989 scp@yonne.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 c49d4e3a-898a-4572-91a3-2645028b78a8 bce1e295-ca43-4270-9bca-f518d8296dc3 2026-09-17+02:00 16:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026086F FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le Département de l’Yonne. Les fournitures faisant l’objet du marché doivent être conformes à la réglementation en vigueur et à toutes ses évolutions durant l’exécution des prestations. Le titulaire se chargera de fournir et d’acheminer le sel de déneigement pour la Direction des routes du Conseil Départemental de l’Yonne. En outre, l’enlèvement sur les dépôts du prestataire comprend le chargement des véhicules, le pesage et la fourniture d’un justificatif de pesée. supplies 34927100 FRC14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694901?orgAcronyme=w7v epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694901?orgAcronyme=w7v ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-22+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le Département de l’Yonne. Les fournitures faisant l’objet du marché doivent être conformes à la réglementation en vigueur et à toutes ses évolutions durant l’exécution des prestations. Le titulaire se chargera de fournir et d’acheminer le sel de déneigement pour la Direction des routes du Conseil Départemental de l’Yonne. En outre, l’enlèvement sur les dépôts du prestataire comprend le chargement des véhicules, le pesage et la fourniture d’un justificatif de pesée. supplies true 34927100 Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCP et dans son annexe 1. FRC14 FRA 12 3 Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois. Chaque reconduction sera d'une durée d'un an. Le détail du délai global de l'accord cadre est à retrouver à l'article 4-1 du CCP. 26-90175 3.2.5 Département de l'Yonne 2026-09-19 2026-10-22T13:00:00+02:00 2026-10-22 320 Sel de déneigement 89 FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE Avis de marché - Avis n° 26-90175 du 17/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 26-90175
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le Département de l’Yonne. Les fournitures faisant l’objet du marché doivent être conformes à la réglementation en vigueur et à toutes ses évolutions durant l’exécution des prestations. Le titulaire se chargera de fournir et d’acheminer le sel de déneigement pour la Direction des routes du Conseil Départemental de l’Yonne. En outre, l’enlèvement sur les dépôts du prestataire comprend le chargement des véhicules, le pesage et la fourniture d’un justificatif de pesée.
Identifiant de la procédure : bce1e295-ca43-4270-9bca-f518d8296dc3
Identifiant interne : 2026086F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le Département de l’Yonne. Les fournitures faisant l’objet du marché doivent être conformes à la réglementation en vigueur et à toutes ses évolutions durant l’exécution des prestations. Le titulaire se chargera de fournir et d’acheminer le sel de déneigement pour la Direction des routes du Conseil Départemental de l’Yonne. En outre, l’enlèvement sur les dépôts du prestataire comprend le chargement des véhicules, le pesage et la fourniture d’un justificatif de pesée.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCP et dans son annexe 1.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un an. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois. Chaque reconduction sera d'une durée d'un an. Le détail du délai global de l'accord cadre est à retrouver à l'article 4-1 du CCP.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694901?orgAcronyme=w7v
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694901?orgAcronyme=w7v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Yonne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Yonne
Organisation qui traite les offres : Département de l'Yonne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Yonne
Numéro d’enregistrement : 22890001500238
Adresse postale : 16-18 Boulevard de la Marne
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Département de l'Yonne
Adresse électronique : scp@yonne.fr
Téléphone : +33 386728989
Adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c49d4e3a-898a-4572-91a3-2645028b78a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
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L’essentiel du marché

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