3e385c38-430b-48ee-8c26-c73dff88eab1-01 Description: Au lieu de Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à R. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de Toulouse, lire Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à R. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de Toulouse - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DD161719-D8DA-47D3-E504C33EEFDE5F8A +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Toulouse Métropole 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA DD16173C-D068-06BA-B4C21C48D2150CEF Direction de la Commande Publique 0581917200 dmg.soam@toulouse-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA DD161756-E904-8A82-D5B2F1CE64FADD08 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA DD161775-051A-AB7E-53101B7D563DBC7D 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0006 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA DD16178A-A0EE-2257-814C14077BF2506E 0581917200 dmg.soam@toulouse-metropole.fr false ORG-0007 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole Toulouse 31040 FRJ23 FRA DD16179A-CBEF-283F-A4E8583676A54BB9 0561223196 dmg.soam@toulouse-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6b38a200-c086-4cef-a321-9fa2d2691059 614992af-eca2-4871-8fcb-250125a75151 2026-09-17+02:00 16:11:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document open false 26MC0296AOO 26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordinateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le montant estimatif est le suivant : 60 000 euro(s) HT annuel Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise supplies Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Echantillons demandés pour : - Tissu polyester M1 beige 270g/M² occultant en 140, 25 ou 50m - Tissu polyester M1 bleu occultant 320g/M² en 140 en 25 ou 50 m - Tissu polyester M1 en 320gr/M² - Toutes couleurs occultants en 140 25 ou 50m -Velours 100% polyester M1, laize 140 500g/m² Toutes couleurs - Voilage plombé aspect tergal et lin blanc M1, 75g/m² Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons à la Direction Bâtiment du Territoire Sud avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant ces datte entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention : Echantillons Pour 26mc0296aoo - Acquisition De Tissus Ignifuges Et Prestations De Confection, avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Toulouse Metropole Direction Bâtiment du Territoire Sud Site Liberto 4 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse Horaires 8h à 12 - 13h à 16h. Contact pour réceptionner les échantillons : Monsieur Labbe Patrick au 05.62.27.67.51 ou à l'adresse électronique suivante : patrick.labbe@toulouse-metropole.fr Les échantillons des candidats retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement. Les échantillons des candidats non retenus seront retenus seront laissés à leur disposition au site Liberto de la Direction Bâtiment du Territoire Sud. Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de 3 mois seront propriété de l'administration 1000000 39143113 39143113 FRJ23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1868840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868840 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractères environnemental détaillées au cahier des charges. -Ressources propres Ville de Toulouse -Ressources propres Toulouse Métropole per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868840 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 619796-2026 2026-10-08+02:00 12:30:00+02:00 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole false 1 fa-wo-rc none F-PF-1868840 26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordinateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le montant estimatif est le suivant : 60 000 euro(s) HT annuel Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise supplies other 1000000 39143113 39143113 1, Place du Capitole Ville de Toulouse et Toulouse Metropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-90193 26-86766 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-09-19 2026-10-08T12:00:00+02:00 2026-10-08 343 Textile 31 26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Ma Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-90193 du 17/09/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-90193
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordinateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le montant estimatif est le suivant : 60 000 euro(s) HT annuel Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Identifiant de la procédure : 614992af-eca2-4871-8fcb-250125a75151
Identifiant interne : 26MC0296AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Echantillons demandés pour : - Tissu polyester M1 beige 270g/M² occultant en 140, 25 ou 50m - Tissu polyester M1 bleu occultant 320g/M² en 140 en 25 ou 50 m - Tissu polyester M1 en 320gr/M² - Toutes couleurs occultants en 140 25 ou 50m -Velours 100% polyester M1, laize 140 500g/m² Toutes couleurs - Voilage plombé aspect tergal et lin blanc M1, 75g/m² Ils devront obligatoirement faire parvenir ces échantillons à la Direction Bâtiment du Territoire Sud avant la date limite de remise des offres. La non fourniture des échantillons avant ces datte entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Les échantillons devront être réceptionnés sous pli cacheté portant la mention : Echantillons Pour 26mc0296aoo - Acquisition De Tissus Ignifuges Et Prestations De Confection, avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante : Toulouse Metropole Direction Bâtiment du Territoire Sud Site Liberto 4 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse Horaires 8h à 12 - 13h à 16h. Contact pour réceptionner les échantillons : Monsieur Labbe Patrick au 05.62.27.67.51 ou à l'adresse électronique suivante : patrick.labbe@toulouse-metropole.fr Les échantillons des candidats retenu seront conservés à titre de modèle pendant toute la durée de l'accord-cadre afin de vérifier la conformité des articles livrés ultérieurement. Les échantillons des candidats non retenus seront retenus seront laissés à leur disposition au site Liberto de la Direction Bâtiment du Territoire Sud. Les échantillons non repris ou non réclamés au bout de 3 mois seront propriété de l'administration
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 26MC0296AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des article L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des article L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordinateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le montant estimatif est le suivant : 60 000 euro(s) HT annuel Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Identifiant interne : F-PF-1868840
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143113 Tissus spéciaux d'ameublement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, Place du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 619796-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868840
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868840
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 12:30
Lieu : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractères environnemental détaillées au cahier des charges. -Ressources propres Ville de Toulouse -Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DD161719-D8DA-47D3-E504C33EEFDE5F8A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : DD16173C-D068-06BA-B4C21C48D2150CEF
Adresse postale : 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : dmg.soam@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0581917200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DD161756-E904-8A82-D5B2F1CE64FADD08
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DD161775-051A-AB7E-53101B7D563DBC7D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : DD16178A-A0EE-2257-814C14077BF2506E
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : dmg.soam@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0581917200
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : DD16179A-CBEF-283F-A4E8583676A54BB9
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : dmg.soam@toulouse-metropole.fr
Téléphone : 0561223196
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 3e385c38-430b-48ee-8c26-c73dff88eab1-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Description: Au lieu de Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à R. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de Toulouse, lire Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à R. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organisateurs suivants : - Commune de Toulouse - Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6b38a200-c086-4cef-a321-9fa2d2691059 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026
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L’essentiel du marché

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