Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-90231 du 17/09/2026

750829 750829 2400000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 1800000 561774 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 600000 189055 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false 561774 not-known TPA-0001 LOT-0001 20260102026030 TEN-0002 1 true false 189055 not-known TPA-0002 LOT-0002 20260102026031 CON-0001 2026-07-21+02:00 2026-08-18+02:00 Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres https://www.marches-publics.gouv.fr true 251439-2026 ORG-0001 20260102026030 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+02:00 2026-08-28+02:00 Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres. https://www.marches-publics.gouv.fr true 251439-2026 ORG-0001 20260102026031 TEN-0002 TPA-0001 SUEZ RV MEDITERRANEE ORG-0004 TPA-0002 SUEZ RV MEDITERRANEE ORG-0005 29 false https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 PFC Sud BCRM TOULON - BP42 TOULON CEDEX 09 83800 FRL05 FRA 13001537300017 Sabrina Clément 0422425230 sabrina.clement@intradef.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 Var 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.com https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0003 MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Bureau expertise juridique BCRM TOULON - BP42 TOULON CEDEX 09 83800 FRL05 FRA 13001537300017 Margaret Judd margaret.judd@intradef.gouv.fr large ORG-0004 SUEZ RV MEDITERRANEE 957 AVENUE D’AVIGNON MONTFAVET 84140 FRL06 FRA 71262071500045 Mathis Fuster +33760686207 mathis.fuster@suez.com large ORG-0005 SUEZ RV MEDITERRANEE 957 AVENUE D’AVIGNON MONTFAVET 84140 FRL06 FRA 71262071500045 Mathis Fuster +33760686207 mathis.fuster@suez.com 2.3 eforms-sdk-1.13 bafb7479-7d69-4998-a4ad-12422477b6b5 bd6cddda-7aa2-47db-b127-54e2fd8ad366 2026-09-17+02:00 16:44:45.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open DAF_2025_001680 Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots) Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots) services 1210797 90513000 BCRM Toulon orange 84000 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds selon RC price prix Analyse DQE quality Développement durable Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot1 Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres.t DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots) Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres. services 1800000 901471 90513000 orange 84000 FRL06 FRA 36 2 par tacite reconduction LOT-0002 no-eu-funds selon RC price prix selon DQE quality développement durable développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none lot 2 Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres. Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres. services 600000 309326 90520000 orange 84000 FRL06 FRA 36 2 renouvellement par tacite reconduction 2000-01-01+01:00 26-90231

3.2.5 PFC Sud SUEZ RV MEDITERRANEE SUEZ RV MEDITERRANEE 2026-09-19 2026-10-20 404 Déchets non ménagers (prestations) 249 Ordures ménagères (prestations) 84 MAD de contenants, transports, collecte et traitement des DM, bio déchets, DND, DD et DASRI avec médicaments périmés au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenue par le GSC d’ Istres (2 lots). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-90231 du 17/09/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 84

Annonce n° 26-90231

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PFC Sud

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)

Description : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)

Identifiant de la procédure : bd6cddda-7aa2-47db-b127-54e2fd8ad366

Identifiant interne : DAF_2025_001680

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BCRM Toulon

Ville : orange

Code postal : 84000

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,210,797 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres.t DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)

Description : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres.

Identifiant interne : Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orange

Code postal : 84000

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : par tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 901,471 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : Analyse DQE

Critère :

Type : Qualité

Nom : Développement durable

Description : Développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC Sud

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC Sud

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Bureau expertise juridique

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud

Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud

Organisation qui signe le marché : PFC Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres.

Description : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres.

Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : orange

Code postal : 84000

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : renouvellement par tacite reconduction

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 309,326 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : prix

Description : selon DQE

Critère :

Type : Qualité

Nom : développement durable

Description : développement durable

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC Sud

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC Sud

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Bureau expertise juridique

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : PFC Sud

Organisation qui exécute le paiement : PFC Sud

Organisation qui signe le marché : PFC Sud

Section 6 - Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 750,829 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,400,000 Euro

Valeur approximative des accords-cadres : 750,829 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro

Valeur réestimée de l’accord-cadre : 561,774 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SUEZ RV MEDITERRANEE

Offre :

Identifiant de l’offre : 20260102026030

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 561,774 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20260102026030

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026

Date de conclusion du marché : 18/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 251439-2026

Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

Organisation qui signe le marché : PFC Sud

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro

Valeur réestimée de l’accord-cadre : 189,055 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SUEZ RV MEDITERRANEE

Offre :

Identifiant de l’offre : 20260102026031

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 189,055 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20260102026031

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026

Date de conclusion du marché : 28/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 251439-2026

Adresse du marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

Organisation qui signe le marché : PFC Sud

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PFC Sud

Numéro d’enregistrement : 13001537300017

Adresse postale : BCRM TOULON - BP42

Ville : TOULON CEDEX 09

Code postal : 83800

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Point de contact : Sabrina Clément

Adresse électronique : sabrina.clement@intradef.gouv.fr

Téléphone : 0422425230

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché

Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON

Numéro d’enregistrement : 13000525900010

Ville : TOULON

Code postal : 83000

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Point de contact : Var

Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.com

Téléphone : 0494427989

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Bureau expertise juridique

Numéro d’enregistrement : 13001537300017

Adresse postale : BCRM TOULON - BP42

Ville : TOULON CEDEX 09

Code postal : 83800

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Point de contact : Margaret Judd

Adresse électronique : margaret.judd@intradef.gouv.fr

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SUEZ RV MEDITERRANEE

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 71262071500045

Adresse postale : 957 AVENUE D’AVIGNON

Ville : MONTFAVET

Code postal : 84140

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Point de contact : Mathis Fuster

Adresse électronique : mathis.fuster@suez.com

Téléphone : +33760686207

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SUEZ RV MEDITERRANEE

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 71262071500045

Adresse postale : 957 AVENUE D’AVIGNON

Ville : MONTFAVET

Code postal : 84140

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Point de contact : Mathis Fuster

Adresse électronique : mathis.fuster@suez.com

Téléphone : +33760686207

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bafb7479-7d69-4998-a4ad-12422477b6b5 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/09/2026 à 16:44

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- PFC Sud :
  - Adresse : BCRM TOULON - BP42 TOULON CEDEX 09 83800 FRL05 FRA
  - Point(s) de contact : Sabrina Clément
  - Téléphone : 0422425230
  - Courriel : sabrina.clement@intradef.gouv.fr
  - Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Titre du marché : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)
Objet du marché : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement déchets ménagers, bio déchets, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets ménagers, bio-déchets et déchets non dangereux au profit de l’emprise militaire d’Orange soutenu par le Groupement de soutien commissariat Istres.t DASRI au profit de l'emprise militaire d'Orange soutenues par le GSC Istres. ( 2 lots)
- Lot 2 : Mise à disposition de contenants, transports, collecte et traitement des déchets dangereux et déchets d’activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des l’emprises militaires d’Orange soutenues par le Groupement de soutien commissariat d’Istres.

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