16 https://www.marches-securises.fr https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 Vallée Sud - Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 20005796600018 +33 155958400 affiba.attioua@valleesud.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6bb4b29e-c972-4962-98df-0a9d4deb7617 280b248e-7425-4090-8aaf-d23118e752f0 2026-09-18Z 10:40:22Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26PRI22 Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols Prestations de services d'investigations géotechniques et pollution des sols services Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC. Les plis dématérialisés des candidats doivent obligatoirement être déposés sur le site: https://marches-securises.fr/ 71332000 Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT Territoire Vallée Sud - Grand Paris 28 rue de la Redoute Fontenay-Aux-Roses 92260 FR105 FRA LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document none false no allowed not-allowed per-exa 50 price Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE per-exa 20 quality SC 1:équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ;‘effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants. Les intervenants mobilisés devront justifier d’une expérience sur des projets d’envergure et de complexité équivalente, connaissance des contraintes enjeux géotechnique et de pollution du territoire per-exa 20 quality Sous-critère 2 : Note méthodologique détaillant les prestations objet du lot concerné ainsi que le positionnement du candidat par rapport aux sondeurs, la manière dont le candidat compte suivre la réalisation des sondages et vérifier leur conformité per-exa 10 quality Sous-critère 3 : exemple de rapports : (10 points) A110/120, A130, A270, A320, A330 Les rapports transmis seront analysés au regard de leur clarté (tant sur le fond que sur la forme), leur structuration, et sur l’intelligibilité et bonne compréhension des conclusions L’absence ou l’incomplétude des exemples demandés impactera la notation de l’offre ORG-0001 180 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false not-allowed false 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 tdf-non-av Services de conseil et d’ingénierie en matière de pollution false none none 26PRI22 - LOT 3 Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols Services de conseil et d’ingénierie en matière de pollution services Les critères de jugement des offres et leurs pondérations sont définis dans le Règlement de la Consultation (RC). le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lots. Les candidats doivent obligatoirement déposer leurs offres sur la plateforme acheteur dont l'adresse URL est désignée ci-après : https://www.marches-securises.fr/ 100000 90732000 Territoire Vallée Sud-Grand Paris 28 rue de la Redoute 92260 Fontenay-aux-roses FR105 FRA 12 Sans options 3 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document none false no allowed not-allowed per-exa 50 price Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE per-exa 50 quality Valeur technique Pour le lot n°1 : - Sous-critère 1 : équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ; ‘effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants. (10 points)[CS16.1][EI16.2] - Sous-critère 2 : Moyens techniques mis en place pour l’exécution des travaux, ainsi que les moyens matériels comprenant la liste du matériel opérationnel de l’entreprise (10 points) - Sous-critère 3 : Note méthodologique (décrivant l’organisation des prestations, de la commande à la réalisation des sondages. Pour la réalisation des sondages, il est attendu que les candidats détaillent les démarches préalables à leur intervention sur site (autorisation le cas échéant, DICT, signalisation, implantation des sondages), les investigations attendues et la réalisation des fiches sondages tel que demandé au CCTP, les conditions de réalisation des sondages sur site (qualité, sécurité, encadrement etc.) puis la remise en état du site) (15 points) - Sous-critère 4 : Délais et planning (10 points) - Sous-critère 5 : critère environnemental (limitation des nuisances, performance du matériel technique employé, etc.) (5 points) ORG-0001 180 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false not-allowed false 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 tdf-non-av services d'investigations géotechniques false none none 26PRI22 - LOT 1 Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols services d'investigations géotechniques services Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC. 500000 71332000 71900000 45120000 71630000 Territoire Vallée Sud-Grand Paris 28 Rue de la Redoute Fontenay-Aux-Roses 92260 FR105 FRA 12 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://marches-securises.fr/ epo-procurement-document none false no allowed not-allowed per-exa 50 price Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE per-exa 50 quality Valeur technique Pour le lot n°2: -Sous-critère 1 : équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ; effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants, conformément aux exigences formulées dans le CCTP propre à chaque lot. Les intervenants mobilisés devront justifier d’une expérience sur des projets d’envergure et de comple ORG-0001 180 Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false not-allowed false 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 tdf-non-av Services de conseil et d’ingénierie géotechniques false none none 26PRI22 - LOT 2 Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols Services de conseil et d’ingénierie géotechniques services Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC. 500000 71351500 71332000 Territoire Vallée Sud - Grand Paris 28 Rue de la Redoute Fontenay-Aux-Roses 92260 FR105 FRA 12 Sans options 3 26-90424 3.2.5 Vallée Sud - Grand Paris (92) 2026-09-20 2026-10-22T15:00:00+02:00 2026-10-22 455 Ingénierie 92 Accord-cadre de prestations d'investigations géotechniques et pollution des sols sur le territoire Vallée Sud – Grand Paris. Avis de marché - Avis n° 26-90424 du 18/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-90424
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols
Description : Prestations de services d'investigations géotechniques et pollution des sols
Identifiant de la procédure : 280b248e-7425-4090-8aaf-d23118e752f0
Identifiant interne : 26PRI22
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Vallée Sud - Grand Paris 28 rue de la Redoute
Ville : Fontenay-Aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC. Les plis dématérialisés des candidats doivent obligatoirement être déposés sur le site: https://marches-securises.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols
Description : Services de conseil et d’ingénierie en matière de pollution
Identifiant interne : 26PRI22 - LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
Options :
Description des options : Sans options
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Vallée Sud-Grand Paris 28 rue de la Redoute
Ville : 92260
Code postal : Fontenay-aux-roses
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Les critères de jugement des offres et leurs pondérations sont définis dans le Règlement de la Consultation (RC). le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lots. Les candidats doivent obligatoirement déposer leurs offres sur la plateforme acheteur dont l'adresse URL est désignée ci-après : https://www.marches-securises.fr/
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : SC 1:équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ;‘effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants. Les intervenants mobilisés devront justifier d’une expérience sur des projets d’envergure et de complexité équivalente, connaissance des contraintes enjeux géotechnique et de pollution du territoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2 : Note méthodologique détaillant les prestations objet du lot concerné ainsi que le positionnement du candidat par rapport aux sondeurs, la manière dont le candidat compte suivre la réalisation des sondages et vérifier leur conformité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3 : exemple de rapports : (10 points) A110/120, A130, A270, A320, A330 Les rapports transmis seront analysés au regard de leur clarté (tant sur le fond que sur la forme), leur structuration, et sur l’intelligibilité et bonne compréhension des conclusions L’absence ou l’incomplétude des exemples demandés impactera la notation de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Services de conseil et d’ingénierie en matière de pollution
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols
Description : services d'investigations géotechniques
Identifiant interne : 26PRI22 - LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45120000 Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Vallée Sud-Grand Paris 28 Rue de la Redoute
Ville : Fontenay-Aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour le lot n°1 : - Sous-critère 1 : équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ; ‘effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants. (10 points)[CS16.1][EI16.2] - Sous-critère 2 : Moyens techniques mis en place pour l’exécution des travaux, ainsi que les moyens matériels comprenant la liste du matériel opérationnel de l’entreprise (10 points) - Sous-critère 3 : Note méthodologique (décrivant l’organisation des prestations, de la commande à la réalisation des sondages. Pour la réalisation des sondages, il est attendu que les candidats détaillent les démarches préalables à leur intervention sur site (autorisation le cas échéant, DICT, signalisation, implantation des sondages), les investigations attendues et la réalisation des fiches sondages tel que demandé au CCTP, les conditions de réalisation des sondages sur site (qualité, sécurité, encadrement etc.) puis la remise en état du site) (15 points) - Sous-critère 4 : Délais et planning (10 points) - Sous-critère 5 : critère environnemental (limitation des nuisances, performance du matériel technique employé, etc.) (5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : services d'investigations géotechniques
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accord-cadre de services d'investigations géotechniques et pollution des sols
Description : Services de conseil et d’ingénierie géotechniques
Identifiant interne : 26PRI22 - LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options :
Description des options : Sans options
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Vallée Sud - Grand Paris 28 Rue de la Redoute
Ville : Fontenay-Aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 3 lots. Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s). En effet, compte tenu d'intérêts contraires en cas d'attribution conjointe du lot n°1 et d'un autre lot, et conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, il n'est pas permis aux candidats du lot n°1 de soumissionner également aux lots n°2 et n°3. A l'inverse, un même candidat peut soumissionner aux lots 2 et 3. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois; reconductible trois fois dans les conditions identiques à la période initiale. Le montant maximum annuel de chaque est respectivement fixé à : Lot n°1: 500 000 EUR HT Lot n°2 : 500 000 EURHT Lot n°3 : 100 000 EUR HT Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Les pièces exigées pour le dossier de candidature et d'offre sont définies dans le Règlement de la Consultation (RC). Les critères de jugement des offres sont définis à l'article "Jugement des offres" du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération. Le montant utilisé pour ce calcul sera le montant total indiqué dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour le lot n°2: -Sous-critère 1 : équipe mobilisée pour la réalisation de la mission ; effectif dédié au marché, organisation de l’équipe, compétence, expérience comprenant les CV des principaux intervenants, conformément aux exigences formulées dans le CCTP propre à chaque lot. Les intervenants mobilisés devront justifier d’une expérience sur des projets d’envergure et de comple
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Services de conseil et d’ingénierie géotechniques
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement : 20005796600018
Adresse postale : 28 rue de la Redoute
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : affiba.attioua@valleesud.fr
Téléphone : +33 155958400
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bb4b29e-c972-4962-98df-0a9d4deb7617 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 10:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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L’essentiel du marché

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