16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 05D28C6D-D570-F07B-8B8CDEE81325647E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.varhabitat.com/ ORG-0002 OPH Var Habitat Boite postale 29 (Bp 29) Toulon 83040 FRL05 FRA 1735 le Directeur Général -c/o serv.marchés 0494615500 service-marches@varhabitat.com ORG-0003 OPH Var Habitat 29 Toulon 83040 FRL05 FRA 05D28C96-F6E7-2F1C-E448CD4F1183895E Pour tout renseignement utiliser le module de communication du profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm 0494615500 service-marches@varhabitat.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web Toulon 83041 FRL05 FRA 05D28CA8-98F6-2665-4601A83694E4E884 0494427981 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 05D28CBC-C670-A2D3-96D48FF1CC424167 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0006 OPH Var Habitat 29 service marchés Toulon 83040 FRL05 FRA 05D28CD9-BE4F-5971-5217C586E9A80DCB 0494615500 service-marches@varhabitat.com 2.3 eforms-sdk-1.12 63c33d2e-c2a5-44d4-9409-a33e93a7bc44 244c444e-e0ea-4384-a8f1-c54422203d22 2026-09-18+02:00 11:10:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-091 Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix) services Ordre de grandeur estimé : voir les quantités indiquées au bordereau des prix 79414000 71317210 98342000 FRL05 FRA LOT-0000 slc-stand-other Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types Dc1 et Dc2 ou Dume et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications...). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation not-allowed no-eu-funds false 1876363 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876363 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876363 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1876363 Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix) services other 79414000 71317210 98342000 Le Siège de l'Office, situé à la Valette du Var (83160), les Unités Territoriales de Var Habitat et l'ensemble des résidences du patrimoine de Var Habitat FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 36 26-90449 3.2.5 OPH Var Habitat 2026-09-20 2026-10-23T12:00:00+02:00 2026-10-23 19 Assistance technique 83 Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi Avis de marché - Avis n° 26-90449 du 18/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-90449
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OPH Var Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi
Description : Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix)
Identifiant de la procédure : 244c444e-e0ea-4384-a8f1-c54422203d22
Identifiant interne : 2026-091
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98342000 Services relatifs à l'environnement de travail
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Ordre de grandeur estimé : voir les quantités indiquées au bordereau des prix
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de PRAP sur l'ensemble des sites de Var Habitat et auprès de tout type d'emploi
Description : Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix)
Identifiant interne : S-PF-1876363
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98342000 Services relatifs à l'environnement de travail
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Afin d'examiner les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, le candidat doit compléter les déclarations du candidat types Dc1 et Dc2 ou Dume et dossier de capacités comme indiqué au règlement de consultation (chiffre d'affaires, références, capacités techniques et professionnelles, qualifications...). Les niveaux de capacités économiques et financières, techniques et professionnelles des candidats sont appréciés notamment au vu des éléments ci dessus par rapport aux prestations objet de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876363
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876363
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPH Var Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OPH Var Habitat
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 05D28C6D-D570-F07B-8B8CDEE81325647E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : OPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement : 1735
Adresse postale : Boite postale 29 (Bp 29)
Ville : Toulon
Code postal : 83040
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur Général -c/o serv.marchés
Adresse électronique : service-marches@varhabitat.com
Téléphone : 0494615500
Adresse internet : http://www.varhabitat.com/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : OPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement : 05D28C96-F6E7-2F1C-E448CD4F1183895E
Ville : Toulon
Code postal : 83040
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Pour tout renseignement utiliser le module de communication du profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse électronique : service-marches@varhabitat.com
Téléphone : 0494615500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 05D28CA8-98F6-2665-4601A83694E4E884
Adresse postale : 5 rue Racine adresse internet pour telerecours : voir adresse web
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427981
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 05D28CBC-C670-A2D3-96D48FF1CC424167
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : OPH Var Habitat
Numéro d’enregistrement : 05D28CD9-BE4F-5971-5217C586E9A80DCB
Adresse postale : service marchés
Ville : Toulon
Code postal : 83040
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches@varhabitat.com
Téléphone : 0494615500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63c33d2e-c2a5-44d4-9409-a33e93a7bc44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>