16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 07F44DAE-9EF2-6BAA-D93101079BC44081 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.mairie-deuillabarre.fr ORG-0002 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 36 Rue Charles de Gaulle Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 58567 SCOLAN Muriel Maire 0134286500 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 07F44DFD-B08E-9817-4562FBDFAB5B64D3 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 07F44E1D-BA6B-8FB3-166CFDC925432922 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0005 Commune de Deuil La Barre Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 07F44E3E-F679-0C04-DF1AE11009E83C34 commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr false ORG-0006 Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns Si Lycée 36 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 07F44E74-DBCD-AA3D-11E68249DE77530D 0134286539 marcoweb@fr.fr false ORG-0007 Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade Siag Stade 36 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 07F44E8F-F2CC-75E0-EB06699415070D84 0134286539 marcoweb@fr.fr false ORG-0008 CCAS Ccas De Deuil La Barre 38 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 07F44EC4-04BD-F365-2CC27E503E873A5A commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c43f2cdd-722b-4b42-8621-b214da56c8df 91f66204-becf-4e1b-9c2c-c4b9356e81d4 2026-09-18+02:00 12:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0007 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0008 epo-procurement-document open false MOYENS DE SECOURS VERIFICATIONS ET MAINTENANCES DES MOYENS DE SECOURS DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET DU CCAS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre a pour objet la vérification et la maintenance des moyens de secours dans les différents bâtiments de la Ville de Deuil-La Barre, des syndicats intercommunaux du Stade et du Lycée Camille Saint-Saëns, et du CCAS. Il est constitué de deux parties : - partie 1 : une part forfaitaire pour les prestations récurrentes de vérification et de maintenance préventive des moyens de secours ; - partie 2 : une part à bons de commande comprenant des prestations de maintenance corrective, de réparation, de remplacement et investissement des moyens de lutte contre les incendies L'ensemble des spécifications techniques est décrit dans les pièces du marché et notamment les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et CCTP), la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et le bordereau des prix unitaires (BPU) services 900000 50610000 35100000 50324100 FR108 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1876634 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876634 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876634 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1876634 VERIFICATIONS ET MAINTENANCES DES MOYENS DE SECOURS DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET DU CCAS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre a pour objet la vérification et la maintenance des moyens de secours dans les différents bâtiments de la Ville de Deuil-La Barre, des syndicats intercommunaux du Stade et du Lycée Camille Saint-Saëns, et du CCAS. Il est constitué de deux parties : - partie 1 : une part forfaitaire pour les prestations récurrentes de vérification et de maintenance préventive des moyens de secours ; - partie 2 : une part à bons de commande comprenant des prestations de maintenance corrective, de réparation, de remplacement et investissement des moyens de lutte contre les incendies L'ensemble des spécifications techniques est décrit dans les pièces du marché et notamment les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et CCTP), la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et le bordereau des prix unitaires (BPU) services other other 900000 50610000 35100000 50324100 Sur l'ensemble du patrimoine des organismes du groupement de commandes permanent situé sur l'ensemble du territoire de la commune de Deuil-La Barre (95170), listé dans la Dpgf FR108 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-90513 3.2.5 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 2026-09-20 2026-10-20T12:00:00+02:00 2026-10-20 196 Maintenance 274 Prestations de services 95 VERIFICATIONS ET MAINTENANCES DES MOYENS DE SECOURS DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET DU CCAS Avis de marché - Avis n° 26-90513 du 18/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-90513
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Deuil La Barre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VERIFICATIONS ET MAINTENANCES DES MOYENS DE SECOURS DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET DU CCAS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre a pour objet la vérification et la maintenance des moyens de secours dans les différents bâtiments de la Ville de Deuil-La Barre, des syndicats intercommunaux du Stade et du Lycée Camille Saint-Saëns, et du CCAS. Il est constitué de deux parties : - partie 1 : une part forfaitaire pour les prestations récurrentes de vérification et de maintenance préventive des moyens de secours ; - partie 2 : une part à bons de commande comprenant des prestations de maintenance corrective, de réparation, de remplacement et investissement des moyens de lutte contre les incendies L'ensemble des spécifications techniques est décrit dans les pièces du marché et notamment les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et CCTP), la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Identifiant de la procédure : 91f66204-becf-4e1b-9c2c-c4b9356e81d4
Identifiant interne : MOYENS DE SECOURS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : VERIFICATIONS ET MAINTENANCES DES MOYENS DE SECOURS DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE DEUIL-LA BARRE, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET DU CCAS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre a pour objet la vérification et la maintenance des moyens de secours dans les différents bâtiments de la Ville de Deuil-La Barre, des syndicats intercommunaux du Stade et du Lycée Camille Saint-Saëns, et du CCAS. Il est constitué de deux parties : - partie 1 : une part forfaitaire pour les prestations récurrentes de vérification et de maintenance préventive des moyens de secours ; - partie 2 : une part à bons de commande comprenant des prestations de maintenance corrective, de réparation, de remplacement et investissement des moyens de lutte contre les incendies L'ensemble des spécifications techniques est décrit dans les pièces du marché et notamment les cahiers des clauses administratives et techniques particulières (CCAP et CCTP), la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Identifiant interne : S-PF-1876634
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876634
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876634
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 07F44DAE-9EF2-6BAA-D93101079BC44081
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Numéro d’enregistrement : 58567
Adresse postale : 36 Rue Charles de Gaulle
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : SCOLAN Muriel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0134286500
Adresse internet : http://www.mairie-deuillabarre.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 07F44DFD-B08E-9817-4562FBDFAB5B64D3
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 07F44E1D-BA6B-8FB3-166CFDC925432922
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de Deuil La Barre
Numéro d’enregistrement : 07F44E3E-F679-0C04-DF1AE11009E83C34
Adresse postale : Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns
Numéro d’enregistrement : 07F44E74-DBCD-AA3D-11E68249DE77530D
Adresse postale : Si Lycée 36 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marcoweb@fr.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade
Numéro d’enregistrement : 07F44E8F-F2CC-75E0-EB06699415070D84
Adresse postale : Siag Stade 36 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marcoweb@fr.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : 07F44EC4-04BD-F365-2CC27E503E873A5A
Adresse postale : Ccas De Deuil La Barre 38 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c43f2cdd-722b-4b42-8621-b214da56c8df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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L’essentiel du marché

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