16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0E687949-B856-9223-54BA9D06381FEF6E +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0E68798D-AEE2-7D15-659859CDEA3590CC 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 0E68799F-ED26-7861-7E3FBFAAAF152ED9 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0E6879B9-E7F1-03E1-627440B4A990468D 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false ORG-0006 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 0E6879CA-EAA7-9DC3-94E864B406DDCD0C Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0007 Ville du Mans Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 0E6879DA-BD38-7A2A-57C7CF5D30197E28 Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 336a1c1f-212e-4bab-8ad0-ce0b6c20140f ed121a8b-c658-453d-9413-c6d05b1f5b3b 2026-09-18+02:00 15:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0006 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document open false 26111_PI_IP_DR Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028 L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole services 71317210 71317210 FRG04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ true A titre indicatif 2ème semestre 2028 1876886 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876886 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876886 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1876886 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028 L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole services other 71317210 71317210 Service Commande Publique et Achats Divers sites de Le Mans Métropole et de la Ville du Mans en fonction des chantiers que le Csps aura à suivre Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-90634 3.2.5 Le Mans Métropole 2026-09-20 2026-10-19T17:00:00+02:00 2026-10-19 274 Prestations de services 72 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028 Avis de marché - Avis n° 26-90634 du 18/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-90634
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028
Description : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole
Identifiant de la procédure : ed121a8b-c658-453d-9413-c6d05b1f5b3b
Identifiant interne : 26111_PI_IP_DR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de catégorie 3 - années 2027 et 2028
Description : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole
Identifiant interne : S-PF-1876886
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A titre indicatif 2ème semestre 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876886
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1876886
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0E687949-B856-9223-54BA9D06381FEF6E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0E68798D-AEE2-7D15-659859CDEA3590CC
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 0E68799F-ED26-7861-7E3FBFAAAF152ED9
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 0E6879B9-E7F1-03E1-627440B4A990468D
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 0E6879CA-EAA7-9DC3-94E864B406DDCD0C
Adresse postale : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 0E6879DA-BD38-7A2A-57C7CF5D30197E28
Adresse postale : Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 336a1c1f-212e-4bab-8ad0-ce0b6c20140f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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L’essentiel du marché

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