Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture, livraison et installation de mobilier, d'équipements et d'accessoires pédagogiques pour le futur collège de la Salanque à Claira (66)
Description
:
Fourniture, livraison et installation de mobilier, d'équipements et d'accessoires pédagogiques répartis en 21 lots pour le futur collège de la Salanque à Claira (66) composé d'un bâtiment d'enseignement, un gymnase, un internat et de logements de fonction.
Identifiant de la procédure
:
b3fc8847-2489-4ae5-a47f-01bbead98d7b
Identifiant interne
:
P2939 - MOB
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39100000
Mobilier
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route du Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lien vers le DCE : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
21
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
21
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Mobilier accessoires de bureau et de détente
Description
:
Lot 1 Mobilier accessoires de bureau et de détente
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
Lot 2 Mobilier, équipements scolaire, équipements d’internat, de restauration collective
Description
:
Lot 2 Mobilier, équipements scolaire, équipements d’internat, de restauration collective
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
Lot 3 Mobilier de rangement et d’atelier
Description
:
Lot 3 Mobilier de rangement et d’atelier
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0050
Titre
:
Lot 4 Matériel et équipements sportifs
Description
:
Lot 4 Matériel et équipements sportifs
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0051
Titre
:
Lot 5 Mobilier et équipement de laboratoire
Description
:
Lot 5 Mobilier et équipement de laboratoire
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
Lot 6 Equipement de restauration collective
Description
:
Lot 6 Equipement de restauration collective
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
Lot 7 Équipements de technologie
Description
:
Lot 7 Équipements de technologie
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0054
Titre
:
Lot 8 Matériels et équipements sciences
Description
:
Lot 8 Matériels et équipements sciences
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0055
Titre
:
Lot 9 Équipements SEGPA filière vente magasinage
Description
:
Lot 9 Équipements SEGPA filière vente magasinage
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0056
Titre
:
Lot 10 Équipements SEGPA filière réparation cycles vélo
Description
:
Lot 10 Équipements SEGPA filière réparation cycles vélo
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0057
Titre
:
Lot 11 Équipements SEGPA filière production industrielle
Description
:
Lot 11 Équipements SEGPA filière production industrielle
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0058
Titre
:
Lot 12 Équipements SEGPA filière production industrielle complémentaire
Description
:
Lot 12 Équipements SEGPA filière production industrielle complémentaire
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0059
Titre
:
Lot 13 Équipements techniques de cuisine collectives
Description
:
Lot 13 Équipements techniques de cuisine collectives
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0060
Titre
:
Lot 14 Mobilier de réemploi
Description
:
Lot 14 Mobilier de réemploi
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0061
Titre
:
Lot 15 Équipement du factotum espaces vert et maintenance
Description
:
Lot 15 Équipement du factotum espaces vert et maintenance
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0062
Titre
:
Lot 16 Quincaillerie
Description
:
Lot 16 Quincaillerie
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0063
Titre
:
Lot 17 Électroménager
Description
:
Lot 17 Électroménager
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0064
Titre
:
Lot 18 Mobilier et équipement médical
Description
:
Lot 18 Mobilier et équipement médical
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0065
Titre
:
Lot 19 Art plastiques
Description
:
Lot 19 Art plastiques
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0066
Titre
:
Lot 20 Musique
Description
:
Lot 20 Musique
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0067
Titre
:
Lot 21 Laverie
Description
:
Lot 21 Laverie
Identifiant interne
:
21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39160000
Mobilier scolaire
Options
:
Description des options
:
PSE uniquement au LOT 02 - Voir DCE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Collège de la SALANQUE Route de Barcarès
Ville
:
CLAIRA
Code postal
:
66530
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Informations relatives aux délais de recours
:
voir document marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Pyrénées Orientales Aménagement
Numéro d’enregistrement
:
52446234800011
Adresse postale
:
Allée de Barcelone - Bat C Les bureaux du Parc
Ville
:
Toulouges
Code postal
:
66350
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Orientales
(
FRJ15
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
spl@po-amenagement.fr
Téléphone
:
0468506767
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-i9gslD9Hh
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
aa2b2a30-1266-40e7-aedd-b79b39353189
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/09/2026
à 16:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français