984450.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 984450.00 t-esubm 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 984450.00 no TPA-0001 LOT-0001 160560 CON-0001 2025-12-29Z Lot unique ORG-0001 MAOO-SERV-01-2025/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 Commune de Vagney 12 place Caritey VAGNEY 88120 FRF34 FRA 21880486200017 0329247018 mairie@vagney.fr UBO-0001 ORG-0010 IDEX ENERGIES - OCEANIS 1B ECOPARC NANCY ST JACQUES 35 RUE HAROUN TAZIEFF MAXEVILLE 54320 FRF31 FRA 31587164001553 0678371339 commerce-dr.est@idex.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 55be2e23-3876-4631-b6f3-45e58e971317 6282ce53-4079-45b1-8b1a-2bbe6aa45519 2026-09-18Z 17:50:33Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false MAOO-SERV-01-2025 MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES BOIS-GAZ-. Le présent appel d'offres concerne l'exploitation des installations thermiques bois-gaz des bâtiments de la Commune de Vagney et de la chaufferie Biomasse avec : • une garantie de résultat sur le fonctionnement de l’installation bois énergie, • la fourniture de Bois sous forme de chaleur (P1 MC), • la fourniture du gaz naturel sous forme de chaleur (P1 MC), • la conduite, l'entretien courant et les dépannages des installations climatiques (P2), • la garantie totale (P3) du matériel installé existant tel que défini au CCTP. services 50721000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité Valeur technique per-exa 40 price Prix Prix per-exa 5 quality Qualité Mixité bois/gaz per-exa 7.5 quality Qualité Pertes réseaux per-exa 15 quality Qualité Rendement chaufferie bois per-exa 7.5 quality Qualité Qualité matière première bois Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-mix none 1 Lot unique Lot unique services 50721000 60 2000-01-01Z 26-90801 3.2.5 Mairie IDEX ENERGIES - OCEANIS 1B ECOPARC NANCY ST JACQUES 2026-09-20 2026-11-27 196 Maintenance 88 MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES BOIS-GAZ Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-90801 du 18/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-90801
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Vagney
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE PUBLIC D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES BOIS-GAZ-.
Description : Le présent appel d'offres concerne l'exploitation des installations thermiques bois-gaz des bâtiments de la Commune de Vagney et de la chaufferie Biomasse avec : • une garantie de résultat sur le fonctionnement de l’installation bois énergie, • la fourniture de Bois sous forme de chaleur (P1 MC), • la fourniture du gaz naturel sous forme de chaleur (P1 MC), • la conduite, l'entretien courant et les dépannages des installations climatiques (P2), • la garantie totale (P3) du matériel installé existant tel que défini au CCTP.
Identifiant de la procédure : 6282ce53-4079-45b1-8b1a-2bbe6aa45519
Identifiant interne : MAOO-SERV-01-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Mixité bois/gaz
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Pertes réseaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Rendement chaufferie bois
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité matière première bois
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Commune de Vagney
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 984,450 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 984,450 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDEX ENERGIES - OCEANIS 1B ECOPARC NANCY ST JACQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : 160560
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 984,450 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MAOO-SERV-01-2025/1
Titre : Lot unique
Date de conclusion du marché : 29/12/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Vagney
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Vagney
Numéro d’enregistrement : 21880486200017
Adresse postale : 12 place Caritey
Ville : VAGNEY
Code postal : 88120
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@vagney.fr
Téléphone : 0329247018
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : IDEX ENERGIES - OCEANIS 1B ECOPARC NANCY ST JACQUES
Numéro d’enregistrement : 31587164001553
Adresse postale : 35 RUE HAROUN TAZIEFF
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce-dr.est@idex.fr
Téléphone : 0678371339
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55be2e23-3876-4631-b6f3-45e58e971317 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 17:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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L’essentiel du marché

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