16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 14D33F35-B060-B7EF-63B61B6BC90B2D51 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.thionville-fensch.fr ORG-0002 Thionville Fensch Agglomération Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054 Yutz 57972 FRF33 FRA 89324 Le Président 0382526526 commande_publique@thionville-fensch.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 14D33F54-FA58-D958-69250CCBC0B59D51 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 14D33F63-DE68-BDE5-44F5A1208F2309FB 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 14D33F77-A18F-BE43-033052E704862B29 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ed1ea5c8-61d8-4b29-bc89-9c8b2b338081 f9918e08-fa17-45fe-b0d9-7ae58c3cbf69 2026-09-18+02:00 18:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26-046 NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES Lot 01 : centres aquatiques Lot 02 : bâtiments petite enfance Lot 03 : bâtiments administratifs et techniques Durée du marché : 25 mois à compter du 1er janvier 2027, jusqu'au 31 janvier 2029. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaires et unitaires. Une visite sur site est OBLIGATOIRE, la liste mentionnant les lieux de visite, dates et horaires est annexée au DCE. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes pour les prestations prévues dans le bordereau des prix, ainsi que par la conclusion de marchés subséquents à bons de commandes pour les prestations non prévues au bordereau des prix ou dans le cas de zones supplémentaires ajoutées au cours de l'exécution de l'accord-cadre (VOIR CCAP). Le candidat devra remettre obligatoirement un certificat individuel pour l'activité "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels" services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le Ccag - Fcs. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 90911200 90911200 FRF33 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels" slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877089 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 16:15:00+01:00 Yutz false 1 fa-wo-rc none 01 Centres aquatiques détails dans le DCE services montant mini : 100 000 euro(s) Ht montant maxi : 900 000 euro(s) Ht other other 90911200 90910000 4 avenue Gabriel Lippmann bâtiments Tfa listés dans chaque lot Yutz 57970 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 2029-01-31+01:00 LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels" slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877089 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 16:15:00+01:00 Yutz false 1 fa-wo-rc none 02 Bâtiments petite-enfance détails dans le DCE services montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht other other 90911200 90910000 4 avenue Gabriel Lippmann bâtiments Tfa listés dans chaque lot Yutz 57970 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 2029-01-31+01:00 LOT-0003 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels" slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1877089 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 16:15:00+01:00 Yutz false 1 fa-wo-rc none 03 Bâtiments administratifs et techniques détails dans le DCE services montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht other other 90911200 90910000 4 avenue Gabriel Lippmann bâtiments Tfa listés dans chaque lot Yutz 57970 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 2029-01-31+01:00 26-90811 3.2.5 Thionville Fensch Agglomération 2026-09-20 2026-11-02T16:00:00+01:00 2026-11-02 239 Nettoyage de locaux 57 NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES Avis de marché - Avis n° 26-90811 du 18/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-90811
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUTAIRES
Description : Lot 01 : centres aquatiques Lot 02 : bâtiments petite enfance Lot 03 : bâtiments administratifs et techniques Durée du marché : 25 mois à compter du 1er janvier 2027, jusqu'au 31 janvier 2029. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaires et unitaires. Une visite sur site est OBLIGATOIRE, la liste mentionnant les lieux de visite, dates et horaires est annexée au DCE. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes pour les prestations prévues dans le bordereau des prix, ainsi que par la conclusion de marchés subséquents à bons de commandes pour les prestations non prévues au bordereau des prix ou dans le cas de zones supplémentaires ajoutées au cours de l'exécution de l'accord-cadre (VOIR CCAP). Le candidat devra remettre obligatoirement un certificat individuel pour l'activité "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
Identifiant de la procédure : f9918e08-fa17-45fe-b0d9-7ae58c3cbf69
Identifiant interne : 26-046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le Ccag - Fcs. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Centres aquatiques
Description : détails dans le DCE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2029
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant mini : 100 000 euro(s) Ht montant maxi : 900 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 16:15
Lieu : Yutz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bâtiments petite-enfance
Description : détails dans le DCE
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2029
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 16:15
Lieu : Yutz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bâtiments administratifs et techniques
Description : détails dans le DCE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville : Yutz
Code postal : 57970
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2029
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877089
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 16:15
Lieu : Yutz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 14D33F35-B060-B7EF-63B61B6BC90B2D51
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement : 89324
Adresse postale : Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone : 0382526526
Adresse internet : http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 14D33F54-FA58-D958-69250CCBC0B59D51
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement : 14D33F63-DE68-BDE5-44F5A1208F2309FB
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342771
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 14D33F77-A18F-BE43-033052E704862B29
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ed1ea5c8-61d8-4b29-bc89-9c8b2b338081 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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L’essentiel du marché

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