Ville d'Alès
21300007800013
Alès
30115
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qlWReG1TnU
2026TRAITVA
Direction Commande Publique - Ingénierie du Batiment - service marchés publics
valentin.coudene@alesagglo.fr
+33 466564369
Précisé dans le règlement de la consultation
Précisé dans le règlement de la consultation
Précisé dans le règlement de la consultation
2026-10-14T12:00:00
Ville d'Alès (acheteur public)
Prestations de services traiteur
55520000
La présente consultation concerne des prestations de services traiteur.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Dîners de gala. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 35 000,00 Euros HT
Lot 2 : Féria de l'ascension. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 20 000,00 Euros HT
Au titre de chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Organisation chargée des procédures de médiation et recours : Tribunal administratif de Nîmes. Les prix sont fermes, actualisables la première année et révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Ville d'Alès
12
Lot 1 - Dîners de gala
55520000
0.00
Ville d'Alès
Lot 2 - Féria de l'Ascension
55520000
0.00
Ville d'Alès
Au titre du lot 1, il est imposé une dégustation afin de juger la qualité culinaire et la qualité de présentation des mets proposés par le candidat. Les modalités sont précisées à l'article 5.2 du RC.
26-91125
3.2.5
Ville d'Alès
2026-09-21
2026-10-14T12:00:00
2026-10-14
304
Repas, traiteur
30
Prestations de services traiteur
Avis de marché - Avis n° 26-91125 du 21/09/2026
Département(s) de publication :
30
Annonce n°
26-91125
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code postal : 30115
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026TRAITVA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Direction Commande Publique - Ingénierie du Batiment - service marchés publics
Adresse mail du contact : valentin.coudene@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466564369
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Précisé dans le règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Précisé dans le règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Précisé dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Ville d'Alès (acheteur public)
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services traiteur
Code CPV principal - Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des prestations de services traiteur.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Dîners de gala. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 35 000,00 Euros HT
Lot 2 : Féria de l'ascension. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 20 000,00 Euros HT
Au titre de chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Organisation chargée des procédures de médiation et recours : Tribunal administratif de Nîmes. Les prix sont fermes, actualisables la première année et révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Au titre du lot 1, il est imposé une dégustation afin de juger la qualité culinaire et la qualité de présentation des mets proposés par le candidat. Les modalités sont précisées à l'article 5.2 du RC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Ville d'Alès
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qlWReG1TnU
- Objet du marché : La présente consultation concerne des prestations de services traiteur. Les prestations
sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Dîners de gala. Accord-cadre mono attributaire
- Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 35 000,00 Euros HT Lot 2
: Féria de l'ascension. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 20 000,00 Euros HT Au titre de chaque lot, l'accord-cadre
est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes
de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1
an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. L'acheteur
public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221
et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant
pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un
nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification
du présent marché. Organisation chargée des procédures de médiation et recours : Tribunal
administratif de Nîmes. Les prix sont fermes, actualisables la première année et révisables
annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance
n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par
virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE
majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
- Durée du marché : 12
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 - Dîners de gala
- Lot 2 - Féria de l'Ascension
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 14/10/2026 à 12:00
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