58600 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 8 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 58600 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-05+02:00 Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre 2601 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9E34BC46-B18F-176A-A80076BD24DDEEE1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique ORG-0002 CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES 1277 Route des Crêtes Anse 69480 FRK26 FRA 82682 POMERET Daniel Président 0474670025 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 9E34BC8A-F710-6DC8-997C978456E88996 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 ALGOE 9 Rte De Champagne Ecully 69130 FRK26 FRA 1808033-1-0-1 UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 507c59c9-ea8d-43f8-8886-97c49d8d587b d777a429-af41-4659-8d1c-ffaa18e40932 2026-09-21+02:00 10:11:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26.01 Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES services 71351611 71313000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité per-exa 40 price Prix des prestations La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0003 true false none none S-PF-1808033 Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES services 71351611 71313000 2026-08-03+02:00 36 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 2000-01-01Z 26-90917 26-38304 3.2.5 CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES ALGOE 2026-09-22 2026-12-19 118 Etude 69 Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-90917 du 21/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-90917
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
Description : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES
Identifiant de la procédure : d777a429-af41-4659-8d1c-ffaa18e40932
Identifiant interne : 26.01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351611 Services de climatologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
Description : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES
Identifiant interne : S-PF-1808033
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351611 Services de climatologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 58,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALGOE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 58,600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601
Titre : Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9E34BC46-B18F-176A-A80076BD24DDEEE1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Numéro d’enregistrement : 82682
Adresse postale : 1277 Route des Crêtes
Ville : Anse
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : POMERET Daniel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0474670025
Adresse internet : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Profil de l’acheteur : https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9E34BC8A-F710-6DC8-997C978456E88996
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ALGOE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1808033-1-0-1
Adresse postale : 9 Rte De Champagne
Ville : Ecully
Code postal : 69130
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 507c59c9-ea8d-43f8-8886-97c49d8d587b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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