Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Description
:
Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Description
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description
:
Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Description
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Description
:
Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Description
:
Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Description
:
Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Description
:
Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Description
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Description
:
Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Description
:
Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Description
:
Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Description
:
Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)
Identifiant interne
:
21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Description
:
Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)
Identifiant interne
:
22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Description
:
Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)
Identifiant interne
:
23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)
Description
:
Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)
Identifiant interne
:
24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Description
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)
Identifiant interne
:
25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Options
:
Description des options
:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
400629-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critères techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
7,578,800
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
APAVE EXPLOITATION FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
260,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-01
Titre
:
Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie
Date de conclusion du marché
:
16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-02
Titre
:
Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-03
Titre
:
Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-04
Titre
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-05
Titre
:
Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-06
Titre
:
Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-07
Titre
:
Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-08
Titre
:
Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-09
Titre
:
Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-10
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
220,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-11
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-12
Titre
:
Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TESTIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
180,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-13
Titre
:
Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché
:
18/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OFA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
Valeur de l'offre
:
630,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-14
Titre
:
Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
INFORMA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
Valeur de l'offre
:
350,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-15
Titre
:
Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire
Date de conclusion du marché
:
22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPI PAYS DE LA LOIRE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
Valeur de l'offre
:
200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-16
Titre
:
Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire
Date de conclusion du marché
:
22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AFPMA FORMATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
272,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-17
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - Ain (01)
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0018
Valeur de l'offre
:
364,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-18
Titre
:
Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - Ardeche (07) / Drome (26)
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASS FORMATION PROF INDUSTRIE ISERE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
268,800
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-19
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - Isere (38)
Date de conclusion du marché
:
20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
300,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-20
Titre
:
Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - Loire (42)
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
Valeur de l'offre
:
364,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-21
Titre
:
Formation au métier de Soudeur Industriel - Loire (42)
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LYCEE POLYVALENT DES GLIERES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
365,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-22
Titre
:
Formation au métier de Chaudronnier - Savoie (73)
Date de conclusion du marché
:
24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA DE GRENOBLE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
320,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-24
Titre
:
Formation au métier de tuyauteur industriel - Isere (38)
Date de conclusion du marché
:
26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OFELIA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
Valeur de l'offre
:
960,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-23
Titre
:
Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - Rhone (69)
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0025
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,578,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0025
Valeur de l'offre
:
365,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-52-25
Titre
:
Formation au métier d'opérateur en usinage - Ardeche (07) / Drome (26)
Date de conclusion du marché
:
18/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A27D8260-D53A-A65F-6B1B9461136A37DD
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective
Numéro d’enregistrement
:
72783
Adresse postale
:
23 Rue Balzac
Ville
:
Paris
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
VERHAEGHE Stéphanie
Adresse électronique
:
marchespublics@opco2i.fr
Téléphone
:
0140542273
Adresse internet
:
https://www.opco2i.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement
:
A27D828C-9216-5E2B-D9D70329DC7FD0F7
Adresse postale
:
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville
:
Paris
Code postal
:
75017
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service civil
Adresse électronique
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone
:
0144325151
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement
:
A27D829B-DBAF-D153-986B2BCEC5CDBEB4
Adresse postale
:
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville
:
Paris
Code postal
:
75017
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service civil
Adresse électronique
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone
:
0144325151
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
APAVE EXPLOITATION FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-1-1
Adresse postale
:
11 Rue Alexis Tocqueville
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-2-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-3-1
Adresse postale
:
1 Avenue Eugene Gazeau
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-4-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-5-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-6-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-7-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-8-1
Adresse postale
:
1 Avenue Eugene Gazeau
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
AFPI acm Formation
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-9-1
Adresse postale
:
4 Rue Des Chateaux
Ville
:
Marcq-En-Baroeul
Code postal
:
59700
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-10-1
Adresse postale
:
1 Avenue Eugene Gazeau
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-11-1
Adresse postale
:
1 Avenue Eugene Gazeau
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0011
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-12-1
Adresse postale
:
1 Avenue Eugene Gazeau
Ville
:
Senlis
Code postal
:
60300
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
TESTIA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-13-1
Adresse postale
:
1 Rue Gaye-Marie
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31300
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0013
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
OFA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-14-1
Adresse postale
:
2245 route de Minhotz
Ville
:
Hasparren
Code postal
:
64240
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0014
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
INFORMA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-15-1
Adresse postale
:
41 Rue Des Metissages
Ville
:
Tourcoing
Code postal
:
59200
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
2026-52-15
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
AFPI PAYS DE LA LOIRE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-16-1
Adresse postale
:
9 Rue De L Halbrane
Ville
:
Bouguenais
Code postal
:
44340
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
AFPMA FORMATION
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-17-1
Adresse postale
:
1 All Des Tyrandes
Ville
:
Peronnas
Code postal
:
01960
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-18-1
Adresse postale
:
16 Bd De L Etivalliere
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0018
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
ASS FORMATION PROF INDUSTRIE ISERE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-19-1
Adresse postale
:
83 Rue Chatagnon
Ville
:
Moirans
Code postal
:
38430
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-20-1
Adresse postale
:
16 Bd De L Etivalliere
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0020
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-21-1
Adresse postale
:
16 Bd De L Etivalliere
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0021
8.1
ORG-0026
Nom officiel
:
LYCEE POLYVALENT DES GLIERES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-22-1
Adresse postale
:
9 Rue Des Marronniers
Ville
:
Annemasse
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0022
8.1
ORG-0027
Nom officiel
:
GRETA DE GRENOBLE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-23-1
Adresse postale
:
27 Rue Anatole France
Ville
:
Grenoble Cedex 2
Code postal
:
38030
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
8.1
ORG-0028
Nom officiel
:
OFELIA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-24-1
Adresse postale
:
72 Avenue De Bohlen
Ville
:
Vaulx-En-Velin
Code postal
:
69120
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0024
8.1
ORG-0029
Nom officiel
:
ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1833177-1-25-1
Adresse postale
:
16 Bd De L Etivalliere
Ville
:
Saint-Etienne
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0025