5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1) et fabrication de vaccins peptidiques (lot2) pour essais cliniques de phase II et III nécessaires au CHU BESANCON Franche Comté La présente consultation comporte 2 lots. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP
Description
:
La présente consultation comporte 2 lots. lot 1 Fourniture de peptides Matière Première à Usage Pharmaceutique grade GMP (lot1). lot2 Mise en solution, Filtration stérilisante, répartition aseptique lot clinique de peptides GMP SPAE. Les quantités prévisionnelles indiquées dans le CCTP et le DQE sont estimées pour 4 ans et sont détaillées dans l’annexe CHU_PHARMA_AO_PH2026-05_CCAP_annexe2_detail_quantitatif_estimatif et PH2026-05_CCTP Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres mono-attributaires pour les 2 lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum conclu selon une procédure d’appel d’offres ouvert. Le bénéficiaire est le CHU Besançon Franche-Comté.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33600000
Produits pharmaceutiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
990,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,980,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
19/10/2026
à 10:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071044?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071044?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/10/2026
à 10:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
500
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CHU BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours
:
document de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHU BESANCON
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU BESANCON
Organisation qui traite les offres
:
CHU BESANCON