Sydetom 66 25660150100032 TOULOUGES 66350 https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=24032 2026BROYDV Sydetom66 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-10-20T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc PRESTATION DE BROYAGE DES DECHETS VEGETAUX SUR LES AIRES DE RECEPTION DU SYDETOM66 77120000 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la réalisation d'opérations de broyage de déchets végétaux sur plusieurs sites d'exploitation relevant de la compétence du Sydetom66 FRJ15 - Pyrénées-Orientales 12 160000 01 : Secteur montagne. Secteur montagne<br/> 77120000 120000 Aires de broyages des déchets végétaux 66000 Perpignan 02 : Secteur Fenouillèdes. Secteur Fenouillèdes<br/> 77120000 40000 Aires de broyages des déchets végétaux 66000 Perpignan 26-91726 3.2.5 Sydetom 66 2026-09-22 2026-10-20T12:00:00 2026-10-20 249 Ordures ménagères (prestations) 358 Végétaux 66 Prestation De Broyage Des Dechets Vegetaux Sur Les Aires De Reception Du Sydetom66 Avis de marché - Avis n° 26-91726 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-91726
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sydetom 66
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25660150100032
Ville : TOULOUGES
Code postal : 66350
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 66
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=24032
Identifiant interne de la consultation : 2026BROYDV
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sydetom66
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATION DE BROYAGE DES DECHETS VEGETAUX SUR LES AIRES DE RECEPTION DU SYDETOM66
Code CPV principal - Descripteur principal : 77120000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la réalisation d'opérations de broyage de déchets végétaux sur plusieurs sites d'exploitation relevant de la compétence du Sydetom66
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ15 - Pyrénées-Orientales
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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