16 https://www.chu-rouen.fr/ ORG-0001 CHU Rouen Normandie 1 rue de Germont Rouen 76000 FRD22 FRA 26760168000015 Cellule juridique des contrats 0232888023 cellulemarches@chu-rouen.fr http://rouen.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rouen 53 rue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 17760005300025 Greffe du Tribunal administratif de Rouen 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 378f5a89-30dc-4a67-a316-26802c1ddd59 902a0f4f-9968-4fa6-b928-edc12fbead5c 2026-09-21+02:00 15:32:00.391+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 90 90 open false Consultation n°2026-142 Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie. supplies 33000000 Rouen FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR) STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD) STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR) STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR) STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 23 SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 24 SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 25 GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit) GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 26 KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 27 KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 28 KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 29 KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 30 KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 31 SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 32 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 33 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 34 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0035 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 35 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0036 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 36 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0037 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 37 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0038 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 38 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0039 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 39 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0040 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 40 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0041 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 41 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0042 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 42 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0043 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 43 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0044 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 44 DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0045 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 45 "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr" "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0046 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 46 "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable" "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0047 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 47 AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0048 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 48 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0049 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 49 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0050 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 50 ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0051 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 51 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0052 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 52 ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0053 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. 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Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 54 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0055 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 55 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente) ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0056 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 56 CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0057 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 57 CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable) CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0058 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 58 KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3 KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3 supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0059 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 59 KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0060 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 60 KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0061 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 61 CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0062 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 62 CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0063 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 63 CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0064 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 64 "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode" "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0065 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 65 CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0066 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 66 CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0067 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 67 CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0068 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 68 "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure" "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0069 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 69 CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm) CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0070 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 70 "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°" "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0071 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 71 ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0072 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 72 RACCORD/CABLES pour cryothérapie RACCORD/CABLES pour cryothérapie supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0073 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 73 GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0074 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 74 CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0075 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 75 CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0076 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 76 CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0077 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 77 GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA) GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0078 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 78 CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0079 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 79 CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0080 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 80 CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0081 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 81 CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0082 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 82 HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX" HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX" supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0083 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 83 Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0084 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 84 HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0085 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 85 HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0086 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 86 HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0087 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 87 SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule) SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule) supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0088 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 88 Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0089 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 89 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 LOT-0090 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale. http://www.marches-publics.gouv.fr 9 Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 90 INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES supplies Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes. 33000000 Rouen 76000 FRD22 FRA 4 26-91131 3.2.5 CHU Rouen Normandie 2026-09-23 2026-10-23T12:00:00+01:00 2026-10-23 280 Produits pharmaceutiques 76 Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie Avis de marché - Avis n° 26-91131 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-91131
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles de stimulateurs cardiaques implantables et sondes, défibrillateurs implantables et sondes et autres dispositifs pour électrophysiologie et rythmologie.
Identifiant de la procédure : 902a0f4f-9968-4fa6-b928-edc12fbead5c
Identifiant interne : Consultation n°2026-142
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 90
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 90
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, avec double capteur avec fonctions de diagnostiques automatiques
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT et MONITORING DE L'IMPEDANCE TRANSTHORACIQUE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE, A FREQUENCE ASSERVIE, AVEC DOUBLE CAPTEUR, ET IRM COMPTAIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION DE TYPE ANCRE - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE - STIMULATION VENTRICULAIRE AVEC SYNCHRONISATION ATRIO-VENTRICULAIRE (VDD)
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION VENTRICULAIRE (VVI/VVIR)
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE FIXATION A VIS - STIMULATION AURICUALIRE (AAI/AAIR)
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE , VDD AVEC SONDE UNIQUE ET REPLI ASSERVI ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE AVEC FONCTION DE PRESERVATION DE LA CONDUCTION AURICULO-VENTRICULAIRE SPONTANEE (COMMUTATION DE MODE AAI EN DDD), ASSERVISSEMENT DE FREQUENCE PAR DOUBLE CAPTEUR, SUIVI DE L'APNEE DU SOMMEILET MODE IRM AUTO ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC DOUBLE CAPTEUR, TEST AUTOMATIQUE DE CAPTURE VENTRICULAIRE SUR CANAL DEDIE ET IRM COMPATIBILITE 3 TESLA CORPS ENTIER ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, SANS SONDE DEDIEE ET SONDE DE STIMULATION ASSOCIEE POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE A FREQUENCE ASSERVIE, DDDR AVEC COMPTEUR D'INTEGRITE DE LA DETECTION VENTRICULAIRE, COMPTEUR VV COURT ET SONDES DE STIMULATION ASSOCIEES POUR IRM COMPATIBILITE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC FONCTION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE AAI EN DDD, AVEC MONITEUR D'IMPEDANCE TRANS-THORACIQUE, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION AVEC LE VD
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE, DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC NOMBREUSES POSSIBILITES DE CONFIGURATION DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, AVEC DOUBLE CAPTEUR ET COMPATIBLE AVEC SONDE GAUCHE QUADRIPOLAIRE
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Description : STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE DE TRES PETITE TAILLE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Description : STIMULATEUR DDDR, AVEC STIMULATION MULTISITE VENTRICULAIRE, AVEC ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, IRM COMPATIBILITE, SANS SONDE DEDIEE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description : SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A VIS, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Description : SONDE EPICARDIQUE UNIPOLAIRE ET BIPOLAIRE A CROCHET, POUR CHIRURGIE OUVERTE
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Description : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, IS4, PREFORMEE SOUPLE, BIPOLAIRE, AVEC FIXATION A BARBILLONS DE TYPE "SPIRALE 3D", POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Description : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, PREFORMEE RIGIDE, AVEC BIPOLE TRES RAPPROCHE POUR STIMULATEUR MULTISITE et KIT D'INTRODUCTION ET CATHETER A BALLONNET
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Description : SONDE DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE, A VIS, EN POLYURETHANE PRESENTANT UN CORPS DE SONDE DE 4,8Fr et KIT D'INTRODUCTION
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Description : SONDE DE STIMULATION MUNIE D'UN CAPTEUR DE CONTRACTION MYOCARDIQUE EN SON EXTREMITE
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Description : SYSTÈME DE STIMULATION DES VOIES DE CONDUCTION CARDIAQUE AVEC SONDE NON MANDRINABLE
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Description : GAINE DE STIMULATION PHYSIOLOGIQUE (dédiée à stimulation branche gauche et coubure pour abord droit)
Identifiant interne : Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Description : KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC SIMPLE LASSO
Identifiant interne : Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Description : KIT DE RETRAIT (D' EXTRACTION) DE SONDE, AVEC DOUBLE LASSO
Identifiant interne : Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Description : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR GAINE SIMPLE
Identifiant interne : Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Description : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR PISTOLET
Identifiant interne : Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Description : KIT DE RETRAIT (D'EXTRACTION) DE SONDE PAR TRACTION INTERNE
Identifiant interne : Lot 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Description : SYSTEME D'EXTRACTION DE SONDE AVEC GAINE LASER
Identifiant interne : Lot 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination des tachycardies ventriculaires lentes et recouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec stimulation antitachycardique pdt la charge des condensateurs et avec diagnostic de la fibrillation atriale et système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Description : DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE AVEC ECOUTE AURICULAIRE ET ASSERVISSEMENT BASE SUR LA CONTRACTILITE CARDIAQUE, AVEC SONDE DEDIEE ET SYSTEME DE TELECARDIOLOGIE COMPATIBLE
Identifiant interne : Lot 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE ASSERVIE avec algorithme de discrimination entre arythmies supra-ventriculaires et ventriculaires etrecouvrement de la fenêtre de détection et de la fréquence maximale programmable ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec discrimination basée sur l'analyse vectorielle, avec double capteur et suivi de l'apnée du sommeil ET sondes ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET sonde ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC DISCRIMINATION DES TSV DANS LA ZONE FV AINSI QU'UN DESIGN ARRONDI POUR LIMITER LA PRESSION SUR LA PEAU, AVEC STIMULATION PHYSIOLOGIQUE DU VG SEUL OU EN FUSION DU VD ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE AVEC OPTIMISATION DES PARAMETRES DE STIMULATION DU VENTRICULE GAUCHE AVEC DOUBLE CAPTEUR ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec algorithme permettant la discrimination sur les tachycardies ventriculaires lentes eet capteur hémodynamique ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Description : DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE avec asservissement basé sur la contractilité cardiaque, sans sonde dédiée ET système de télécardiologie compatible
Identifiant interne : Lot 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Description : DEFIBRILLATEUR IMPLANTABLE SOUS-CUTANEE et sonde compatible
Identifiant interne : Lot 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Description : "INTRODUCTEUR TRANSSEPTAL A GUIDE SOUPLE, POUR ABLATION DE VEINE PULMONAIRE (Kit) 8,5Fr"
Identifiant interne : Lot 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Description : "GAINE TRANSSEPTALE A COURBURE MODULAIRE Gaine orientable / courbure modulable"
Identifiant interne : Lot 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Description : AIGUILLE DE PONCTION TRANSSEPTALE A DOUBLE BISEAU, TOUTES COURBURES
Identifiant interne : Lot 47
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, avec raccord, et le câble de connexion
Identifiant interne : Lot 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT bipolaire simple, non guidable, sans raccord
Identifiant interne : Lot 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Description : ELECTRODES D'ENREGISTREMENT bipolaire et quadripolaire, à courbure fixe, à revêtement stabilene, électrodes en platine et coplanaires, avec raccord
Identifiant interne : Lot 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT multipolaire (quadri et décapolaire) guidable, avec molette
Identifiant interne : Lot 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Description : ELECTRODES D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, guidables, sans molette, avec raccord
Identifiant interne : Lot 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT décapolaire, longeur 115 cm 6 fr , 2-8-2mm
Identifiant interne : Lot 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT quadripolaire et décapolaire, à courbure orientable, électrodes en platine et coplanaires, avec poignée push-pull avec molette rotative, avec raccord
Identifiant interne : Lot 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable, à diamètre variable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires (FA permanente)
Identifiant interne : Lot 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Description : CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, avec 64 électrodes sous forme de circuit imprimé, avec raccord
Identifiant interne : Lot 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Description : CATHETER DE CARTOGRAPHIE 3D HAUTE RESOLUTION, 36 électrodes multiples en matrice fixe (non déployable/non rétractable)
Identifiant interne : Lot 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Description : KIT DE PATCHS pour reconstruction et enregistrement 3D pour le système carto 3
Identifiant interne : Lot 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Description : KIT DE PATCHS pour reconstruction 3D, compatible avec le système rhythmia
Identifiant interne : Lot 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Description : KIT DE PATCHS POUR RECONSTRUCTION ET ENREGISTREMENT 3D POUR LA CONSOLE ENSITE PRECISION
Identifiant interne : Lot 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Description : CATHETER D'ABLATION unidirectionel quadripolaire avec électrode distale de 4 mm et contrôle de température
Identifiant interne : Lot 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Description : CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 8 mm, préformée, à courbure variable, avec 2 thermocouples et raccords
Identifiant interne : Lot 62
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Description : CATHETER D'ABLATION quadripolaire avec électrode distale de 4 mm, multiorientable, avec contrôle de température et raccords et câble de connexion
Identifiant interne : Lot 63
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Description : "CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, avec électrode distale de 4 mm, avec électrode distale poreuse Irrigation homogène sur toute l""électrode"
Identifiant interne : Lot 64
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Description : CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact
Identifiant interne : Lot 65
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Description : CATHETER D'ABLATION irrigué quadripolaire souple, sans calibration, avec électrode distale de 4 mm, avec capteur de force de contact, puissance jusqu'à 90W
Identifiant interne : Lot 66
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Description : CATHETER D'ABLATION irrigué, à extrémité distale de 4 mm, avec capteur magnétique intégré pour la navigation et la reconstruction anatomique, compatible avec le système rhythmia et contact force, avec raccords et accessoires
Identifiant interne : Lot 67
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Description : "CATHETER FOCAL D'ABLATION par cryothérapie (électrode de 4, 6, 8 MM, selon diamètre) - Méthode d’ablation par le froid ( septale et FA), alternative à l’ablation par radiofréquence avec resténose inférieure"
Identifiant interne : Lot 68
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Description : CATHETER D'ABLATION à ballonnet par cryothérapie (23 mm et 28 mm)
Identifiant interne : Lot 69
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Description : "GAINE orientable flexible jusqu'à 145°"
Identifiant interne : Lot 70
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Description : ELECTRODE D'ENREGISTREMENT SPECIALE multipolaire guidable et raccord pour cartographie des veines pulmonaires lors de cryoablation par ballonnet
Identifiant interne : Lot 71
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Description : RACCORD/CABLES pour cryothérapie
Identifiant interne : Lot 72
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Description : GAZ refrigéré de type protoxyde d'azote pour cryothérapie
Identifiant interne : Lot 73
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Description : CATHETER D'ELECTROPORATION focal et linéaire, navigable, pour l'ablation de l'isthme cavo-tricuspide et des arythmies focales
Identifiant interne : Lot 74
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Description : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à électrodes fixes, forme basket/fleur
Identifiant interne : Lot 75
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Description : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à navigation magnétique intégrée
Identifiant interne : Lot 76
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Description : GAINE ORIENTABLE pour cathéter d'ablation par champs pulsé (PFA)
Identifiant interne : Lot 77
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078
Titre : CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Description : CATHETER D'ABLATION focal double énergie (radiofréquence et électroporation), à détection de force de contact
Identifiant interne : Lot 78
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079
Titre : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Description : CATHETER D'ELECTROPORATION MONO-USAGE à boucle variable pour cartographie et stimulation
Identifiant interne : Lot 79
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080
Titre : CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Description : CATHETER D'ABLATION PAR CHAMP PULSE à électrodes multiples, à géométrie expansible (ballon ou panier), pour isolation circonférentielle en un temps des veines pulmonaires
Identifiant interne : Lot 80
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081
Titre : CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Description : CATHETER D'ABLATION focal navigable, compatible double énergie (champ pulsé et radiofréquence), intégré à un système de cartographie électro-anatomique haute densité
Identifiant interne : Lot 81
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0082
Titre : HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Description : HOUSSE PR PROTECT° DE CABINE PLOMBEE (protection de rayonnements) de type "CATHPAX"
Identifiant interne : Lot 82
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0083
Titre : Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Description : Système de MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE pour enregistrement en continu de l'ECG avac diagnostic automatique des fibrillations atriales
Identifiant interne : Lot 83
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0084
Titre : HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Description : HOLTER IMPLANTABLE à programmation à distance et algorithme de détection à double étage pour le diagnostic des arythmies
Identifiant interne : Lot 84
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0085
Titre : HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Description : HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC ANALYSE ET DISCRIMATIONS DE LA PRESENCE DES ONDES P AINSI QU'UNE BATTERIE > 2ANS
Identifiant interne : Lot 85
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0086
Titre : HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Description : HOLTER INJECTABLE PETIT MODELE AVEC PRESENCE D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AINSI QU'UNE BATTERIE > 4ANS
Identifiant interne : Lot 86
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0087
Titre : SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Description : SONDE/SYSTEME DE MESURE de température oesophagienne (Ablation de FA et prévention de fistule)
Identifiant interne : Lot 87
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0088
Titre : Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Description : Système de FERMETURE PERCUTANEE de l'auricule gauche monobloc auto-expansible en forme de parapluie et système d'accès
Identifiant interne : Lot 88
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0089
Titre : ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Description : ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE
Identifiant interne : Lot 89
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0090
Titre : INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Description : INSTRUMENT DE DISSECTION MONOPOLAIRE AVE TEMPEARTURE DE SECTION (MODE COUPE) A 55°C AFIN DE NE PAS ENDOMMAGER LES SONDES
Identifiant interne : Lot 90
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot du marché public est conclu pour une période de 4 ans fermes.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (40 %) • Prix, calculé sur la base du montant résultant des prix unitaires indiqués au BPU (20 %) • Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » - Remise de fin d’année uniquement (20 %), décomposée de la façon suivante : - 15 %, sur la base de la remise sur chiffre d’affaire réalisé ; - 2,5 %, sur la base de la remise logistique sur nombre de commandes annuelles réalisées ; - 2,5 %, sur la base de l’appui proposé en matière de plan de progrès. 2. Qualité (50 %) • Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l’usage (50 %) • Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5 %) 3. Performance environnementale (10 %) sur la base du questionnaire de performance environnementale.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats
Adresse électronique : cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Adresse internet : https://www.chu-rouen.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Adresse internet : http://rouen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 378f5a89-30dc-4a67-a316-26802c1ddd59 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 15:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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