700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 109862.86 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 37025.35 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-24+02:00 Secteur Est-Zone Mt Digne les bains et bâtiments centraux 26fab001 TEN-0001 CON-0002 2026-08-24+02:00 Secteur Ouest-zone Mt Forcalquier et Mt Sisteron 26fab002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AB101D3A-9C7E-3DCB-C38D805F0D01197E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mondepartement04.fr ORG-0002 Département des Alpes de Haute Provence 13 rue du docteur Romieu Cs70216 Digne-Les-Bains 04995 FRL01 FRA 51522 BARREILLE Eliane Présidente du Conseil départemental 0492300400 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA AB101D81-0AD3-C3D0-194E36FAFAFF70E8 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 EMC2 - ENERGIE MAINTENANCE CHAUFFAGE CLIMATISATION 3 Rue De La Boiserie Gap 05000 FRL02 FRA 1801430-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 IDEX ENERGIES 72 Av J B Clement Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1801430-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 21b934a7-85a3-46ab-9614-a80cc7dd6e3b d42dc1c4-6b82-49ef-8123-460b90acdd61 2026-09-21+02:00 16:11:08+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26SGB016 Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement dans les bâtiments départementaux - Années 2026-2030 Le présent marché concerne la conduite des installations de chauffage et climatisation du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence comme détaillées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.), leur entretien courant, préventif et curatif, leur conduite ainsi que leur dépannage (dont la rémunération est couramment appelée P2). Sont inclus au présent marché le gros entretien ainsi que le renouvellement de matériels (P3). L'approvisionnement en combustibles nécessaire à la réalisation des clauses contractuelles reste à la charge du client (P1). Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Les bâtiments des collèges sont exclus de cet accord cadre services S'agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attribution (P2+P3) sont estimatifs et ont servi au jugement des offres 700000 50721000 50721000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) ORG-0003 true false none none 01 Secteur Est-Zone MT Digne les bains et bâtiments centraux Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement<br/> services other 50721000 50721000 Le lot 1 contient une prestation supplémentaire éventuelle à laquelle les candidats sont obligés de répondre LOT-0002 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) ORG-0003 true false none none 02 Secteur Ouest-zone MT Forcalquier et MT Sisteron Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement<br/> services other 50721000 50721000 Le lot 1 contient une prestation supplémentaire éventuelle à laquelle les candidats sont obligés de répondre 2000-01-01Z 26-91180 26-33149 3.2.5 Département des Alpes de Haute Provence EMC2 - ENERGIE MAINTENANCE CHAUFFAGE CLIMATISATION IDEX ENERGIES 2026-09-23 2026-12-19 59 Chauffage (exploitation, entretien) 61 Chauffage (travaux) 274 Prestations de services 04 Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement dans les bâtiments départementaux - Années 2026-2030 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-91180 du 21/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-91180
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement dans les bâtiments départementaux - Années 2026-2030
Description : Le présent marché concerne la conduite des installations de chauffage et climatisation du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence comme détaillées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.), leur entretien courant, préventif et curatif, leur conduite ainsi que leur dépannage (dont la rémunération est couramment appelée P2). Sont inclus au présent marché le gros entretien ainsi que le renouvellement de matériels (P3). L'approvisionnement en combustibles nécessaire à la réalisation des clauses contractuelles reste à la charge du client (P1). Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Les bâtiments des collèges sont exclus de cet accord cadre
Identifiant de la procédure : d42dc1c4-6b82-49ef-8123-460b90acdd61
Identifiant interne : 26SGB016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attribution (P2+P3) sont estimatifs et ont servi au jugement des offres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Est-Zone MT Digne les bains et bâtiments centraux
Description : Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Options :
Description des options : Le lot 1 contient une prestation supplémentaire éventuelle à laquelle les candidats sont obligés de répondre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Ouest-zone MT Forcalquier et MT Sisteron
Description : Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Options :
Description des options : Le lot 1 contient une prestation supplémentaire éventuelle à laquelle les candidats sont obligés de répondre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EMC2 - ENERGIE MAINTENANCE CHAUFFAGE CLIMATISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 109,862.86 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26fab001
Titre : Secteur Est-Zone Mt Digne les bains et bâtiments centraux
Date de conclusion du marché : 24/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDEX ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 37,025.35 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26fab002
Titre : Secteur Ouest-zone Mt Forcalquier et Mt Sisteron
Date de conclusion du marché : 24/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AB101D3A-9C7E-3DCB-C38D805F0D01197E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d’enregistrement : 51522
Adresse postale : 13 rue du docteur Romieu Cs70216
Ville : Digne-Les-Bains
Code postal : 04995
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : BARREILLE Eliane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492300400
Adresse internet : http://www.mondepartement04.fr
Profil de l’acheteur : http://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : AB101D81-0AD3-C3D0-194E36FAFAFF70E8
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EMC2 - ENERGIE MAINTENANCE CHAUFFAGE CLIMATISATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1801430-1-1-1
Adresse postale : 3 Rue De La Boiserie
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : IDEX ENERGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1801430-1-2-1
Adresse postale : 72 Av J B Clement
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21b934a7-85a3-46ab-9614-a80cc7dd6e3b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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