16 https://www.epms-ourcq.fr ORG-0001 EPMS DE L OURCQ ALLEE ANDRE BENOIST CLAYE-SOUILLY 77410 FR102 FRA 26770498900016 SASHA RIFFARD +33 620474534 direction-adjointe@epms-ourcq.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TA de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 26770498900016 2.3 eforms-sdk-1.13 005d4f46-35a4-4a6c-bd4d-61cb0313c3a7 a48a4d91-c28a-4d00-b736-6ffac19533ce 2026-09-21+02:00 16:34:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-ra health ORG-0001 epo-procurement-document open false 2600005 Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne. services 60130000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g epo-procurement-document none no performance required allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g ORG-0001 ORG-0001 45 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-31+01:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-w-rc none 0 Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne. services true 60130000 FR102 FRA 36 1 tacite 26-91202 3.2.5 EPMS DE L OURCQ 2026-09-23 2026-10-31T18:00:00+02:00 2026-10-31 347 Transport 77 Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq Avis de marché - Avis n° 26-91202 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-91202
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPMS DE L OURCQ
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Identifiant de la procédure : a48a4d91-c28a-4d00-b736-6ffac19533ce
Identifiant interne : 2600005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de transport d’enfants en situation de handicap de l’EPMS DE l’Ourcq
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer le transport régulier d'enfants et d'adolescents en situation de handicap accueillis et accompagnés par l'EPMS de l'Ourcq, entre leur domicile, et les différents sites de l'EPMS, ainsi que tout autre lieu prévu dans les documents contractuels. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. L’attention du candidat est attirée sur le fait que l’EPMS de l’Ourcq verra son activité géographique évoluer vers une plateforme médico-sociale recentrée sur la ville de Meaux et ses alentours au cours prochaines années dans le cadre de l’évolution de l’organisation de l’offre médico-sociale pilotée par l’ARS en Seine-et-Marne.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : tacite
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/947176?orgAcronyme=a2g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 45 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TA de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS DE L OURCQ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS DE L OURCQ
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPMS DE L OURCQ
Organisation qui traite les offres : EPMS DE L OURCQ
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPMS DE L OURCQ
Numéro d’enregistrement : 26770498900016
Adresse postale : ALLEE ANDRE BENOIST
Ville : CLAYE-SOUILLY
Code postal : 77410
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : SASHA RIFFARD
Adresse électronique : direction-adjointe@epms-ourcq.fr
Téléphone : +33 620474534
Adresse internet : https://www.epms-ourcq.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA de Melun
Numéro d’enregistrement : 26770498900016
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 005d4f46-35a4-4a6c-bd4d-61cb0313c3a7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 16:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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