16 https://www.vaucluse.cci.fr/ ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr https://.ta-nimes.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 +33466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9f7e916a-1f95-4125-b0c3-7c2c1375c007 0e4d0560-2eea-4b44-92e6-2d8d01f8611e 2026-09-21+02:00 16:45:25.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 10 10 open false 2026-250-007 Achats de produits alimentaires pour l’Ecole Hôtelière d’Avignon Fourniture de produits alimentaires pour l’Ecole Hôtelière d’Avignon. Le candidat proposera également un système de gestion de commandes dont il présentera les fonctionnalités et l’ergonomie. Les offres déposées devront obligatoirement intégrer la livraison sur le site de l’Ecole Hôtelière. supplies 1125000 15800000 Campus de la CCI allée des Fenaisons Avignon 84000 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 1 Epicerie Epicerie supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 135000 15890000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0002 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 2 Beurres, œufs et fromages Beurres, œufs et fromages supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 150000 15530000 15540000 03142500 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0003 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 3 Produits surgelés Produits surgelés supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 180000 15896000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0004 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 4 Fruits/légumes frais Fruits/légumes frais supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 165000 03221200 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0005 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 5 Poisson frais Poisson frais supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 135000 03311000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0006 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 6 Viandes fraiches (hors volailles) Viandes fraiches (hors volailles) supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 135000 15110000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0007 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 7 Volailles Volailles supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 90000 15112100 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0008 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 8 Charcuterie Charcuterie supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 45000 15131120 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0009 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 9 Boissons Boissons supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 45000 15980000 15910000 15911000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 LOT-0010 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-250-007 Lot 10 Cafés, thés, infusions Cafés, thés, infusions supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 45000 15860000 Avignon FRL06 FRA 2027-01-01+01:00 2029-12-31+01:00 26-91212 3.2.5 CCI de Vaucluse 2026-09-23 2026-10-23T12:00:00.000+02:00 2026-10-23 88 Denrées alimentaires 84 Achats de produits alimentaires pour l'école hôtelière d'Avignon Avis de marché - Avis n° 26-91212 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-91212
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achats de produits alimentaires pour l’Ecole Hôtelière d’Avignon
Description : Fourniture de produits alimentaires pour l’Ecole Hôtelière d’Avignon. Le candidat proposera également un système de gestion de commandes dont il présentera les fonctionnalités et l’ergonomie. Les offres déposées devront obligatoirement intégrer la livraison sur le site de l’Ecole Hôtelière.
Identifiant de la procédure : 0e4d0560-2eea-4b44-92e6-2d8d01f8611e
Identifiant interne : 2026-250-007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus de la CCI allée des Fenaisons
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,125,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epicerie
Description : Epicerie
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Beurres, œufs et fromages
Description : Beurres, œufs et fromages
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fruits/légumes frais
Description : Fruits/légumes frais
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Poisson frais
Description : Poisson frais
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Viandes fraiches (hors volailles)
Description : Viandes fraiches (hors volailles)
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 135,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Volailles
Description : Volailles
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15911000 Boissons spiritueuses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Cafés, thés, infusions
Description : Cafés, thés, infusions
Identifiant interne : 2026-250-007 Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070424?orgAcronyme=l2m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie CONSTANT-MORICONI
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : +33 4 90 14 87 06
Adresse internet : https://www.vaucluse.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33466273700
Adresse internet : https://.ta-nimes.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f7e916a-1f95-4125-b0c3-7c2c1375c007 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 16:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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