16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AD2F4321-E599-353F-8058E9FD6168DE4E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saint-maur.com/ ORG-0002 Ville de Saint-Maur-des-Fossés Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 81251 DELECROIX Pierre-Michel Maire 0145116579 marches.publics@mairie-saint-maur.com ORG-0003 Ville de Saint-Maur-des-Fossés Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA AD2F434B-FEEF-78A4-75692E5ADEA7A437 Service Marchés Publics 0145116579 marches.publics@mairie-saint-maur.com ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA AD2F4359-E73B-DBF5-E349362D82C9BCD0 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA AD2F4378-E3EF-DF1F-120683083DAD2FA8 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 904d20db-30db-491f-ad71-3c0e53e68689 62c3276a-ef4b-477f-bb5d-2ddf0aa843cd 2026-09-21+02:00 17:10:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-04AO0469 Jeux et jouets destinés à la petite enfance pour les enfants de moins de 3 ans Achat de jeux et jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans se décomposant en jeux et jouets d'éveil, de manipulation, de motricité et d'imitation supplies Afin de permettre la comparaison qualitative des articles, les candidats devront obligatoirement faire parvenir un échantillon gratuit de chaque article signalé par (*) dans le Bpu du lot concerné. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique). Un protocole de test est joint au dossier de consultation. Les échantillons devront être reçus avant la date et l'heure limites indiquées au présent règlement à l'adresse suivante : Mairie de Saint-Maur-des-Fossés Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics Hôtel de Ville - 4ème étage porte gauche Place Charles De Gaulle 94100 Saint-Maur-Des-Fossés Les horaires d'ouverture du service des Marchés Publics sont : du lundi au jeudi de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h30 ; le vendredi de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h. Les échantillons seront identifiés par une étiquette indiquant : - La dénomination précise de la fourniture (tel que décrit dans le Ccp et dans le Bpu) - Le numéro du lot concerné - Le nom du candidat L'emballage des échantillons précise le numéro de la consultation, le terme " Echantillons " et la mention " Ne Pas Ouvrir ". Les échantillons ne seront ni facturés ni restitués, tant au titulaire qu'au(x) candidat(s) non retenus. La non transmission ou la transmission hors délai ou incomplète des échantillons entraînera le rejet de l'offre du candidat. Lots 1 Et 2 : Les échantillons demandés sont identiques à ceux requis dans le cadre de la précédente consultation n°2025-01ao0396. Les candidats ayant déjà fourni les échantillons lors de cette précédente consultation ne sont pas tenus de les transmettre à nouveau. Ils ont toutefois la possibilité de présenter de nouveaux échantillons s'ils le souhaitent. Lot 3 : L'échantillon correspondant à l'article n°1 est identique à celui demandé dans le cadre de la précédente consultation n°2025-01ao0396. Les candidats ayant déjà fourni cet échantillon lors de cette précédente consultation ne sont pas tenus de le transmettre à nouveau. Ils ont toutefois la possibilité de présenter un nouvel échantillon s'ils le souhaitent. En revanche, l'échantillon correspondant à l'article n°16 n'ayant pas été demandé lors de la précédente consultation, celui-ci doit impérativement être fourni. à défaut, l'offre sera rejetée 181600 37524100 37524100 FR107 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-other Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1877709 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 5 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 10 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 75 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 13:00:00+02:00 service marchés publics false 3 fa-w-rc none 1 Lot n°1 Jeux-jouets d'éveil sensoriel (0 à 3 ans) Lot n°1 Jeux-jouets d'éveil sensoriel (0 à 3 ans) supplies other other 49600 37524100 37524100 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2026-11-25+01:00 48 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-other Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1877709 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 5 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 10 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 75 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 13:00:00+02:00 service marchés publics false 3 fa-w-rc none 2 Lot n°2 Jeux-jouets de manipulation (0 à 3 ans) Lot n°2 Jeux-jouets de manipulation (0 à 3 ans) supplies other other 72000 37524100 37524000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2026-11-25+01:00 48 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) LOT-0003 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-other Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1877709 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 5 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 10 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 10 quality Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 75 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 13:00:00+02:00 service marchés publics false 3 fa-w-rc none 4 Lot n°3 Jeux-jouets d'imitation (0 à 3 ans) Lot n°3 Jeux-jouets d'imitation (0 à 3 ans) supplies other other 60000 37524100 37520000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2026-11-25+01:00 48 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) 26-91239 3.2.5 Ville de Saint-Maur-des-Fossés 2026-09-23 2026-10-22T12:00:00+02:00 2026-10-22 175 Jeux, jouets 94 75 91 92 93 95 78 77 Jeux et jouets destinés à la petite enfance pour les enfants de moins de 3 ans Avis de marché - Avis n° 26-91239 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94, 75, 91, 92, 93, 95, 78, 77
Annonce n° 26-91239
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Jeux et jouets destinés à la petite enfance pour les enfants de moins de 3 ans
Description : Achat de jeux et jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans se décomposant en jeux et jouets d'éveil, de manipulation, de motricité et d'imitation
Identifiant de la procédure : 62c3276a-ef4b-477f-bb5d-2ddf0aa843cd
Identifiant interne : 2026-04AO0469
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 181,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Afin de permettre la comparaison qualitative des articles, les candidats devront obligatoirement faire parvenir un échantillon gratuit de chaque article signalé par (*) dans le Bpu du lot concerné. Ces échantillons permettront d'effectuer des tests dans différents services de la ville et d'évaluer la qualité des produits (tel qu'indiqué dans le cadre du mémoire technique). Un protocole de test est joint au dossier de consultation. Les échantillons devront être reçus avant la date et l'heure limites indiquées au présent règlement à l'adresse suivante : Mairie de Saint-Maur-des-Fossés Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics Hôtel de Ville - 4ème étage porte gauche Place Charles De Gaulle 94100 Saint-Maur-Des-Fossés Les horaires d'ouverture du service des Marchés Publics sont : du lundi au jeudi de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h30 ; le vendredi de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h. Les échantillons seront identifiés par une étiquette indiquant : - La dénomination précise de la fourniture (tel que décrit dans le Ccp et dans le Bpu) - Le numéro du lot concerné - Le nom du candidat L'emballage des échantillons précise le numéro de la consultation, le terme " Echantillons " et la mention " Ne Pas Ouvrir ". Les échantillons ne seront ni facturés ni restitués, tant au titulaire qu'au(x) candidat(s) non retenus. La non transmission ou la transmission hors délai ou incomplète des échantillons entraînera le rejet de l'offre du candidat. Lots 1 Et 2 : Les échantillons demandés sont identiques à ceux requis dans le cadre de la précédente consultation n°2025-01ao0396. Les candidats ayant déjà fourni les échantillons lors de cette précédente consultation ne sont pas tenus de les transmettre à nouveau. Ils ont toutefois la possibilité de présenter de nouveaux échantillons s'ils le souhaitent. Lot 3 : L'échantillon correspondant à l'article n°1 est identique à celui demandé dans le cadre de la précédente consultation n°2025-01ao0396. Les candidats ayant déjà fourni cet échantillon lors de cette précédente consultation ne sont pas tenus de le transmettre à nouveau. Ils ont toutefois la possibilité de présenter un nouvel échantillon s'ils le souhaitent. En revanche, l'échantillon correspondant à l'article n°16 n'ayant pas été demandé lors de la précédente consultation, celui-ci doit impérativement être fourni. à défaut, l'offre sera rejetée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Jeux-jouets d'éveil sensoriel (0 à 3 ans)
Description : Lot n°1 Jeux-jouets d'éveil sensoriel (0 à 3 ans)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 13:00
Lieu : service marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Jeux-jouets de manipulation (0 à 3 ans)
Description : Lot n°2 Jeux-jouets de manipulation (0 à 3 ans)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 13:00
Lieu : service marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Jeux-jouets d'imitation (0 à 3 ans)
Description : Lot n°3 Jeux-jouets d'imitation (0 à 3 ans)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)Attestation sur l'honneur relative aux sanctions contre la Russie
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en Ht du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877709
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877709
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 13:00
Lieu : service marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AD2F4321-E599-353F-8058E9FD6168DE4E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : 81251
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : DELECROIX Pierre-Michel
Adresse électronique : marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone : 0145116579
Adresse internet : https://www.saint-maur.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : AD2F434B-FEEF-78A4-75692E5ADEA7A437
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone : 0145116579
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : AD2F4359-E73B-DBF5-E349362D82C9BCD0
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : AD2F4378-E3EF-DF1F-120683083DAD2FA8
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 904d20db-30db-491f-ad71-3c0e53e68689 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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