23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B175E7DE-E69D-6F18-F1463D11E4214A11 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandannecy.fr/ ORG-0002 GRAND ANNECY 90270 46, avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 44811 Le Président 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr ORG-0003 Grand Annecy 90270 46 avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA B175E7FC-DD0E-0A6A-8026C95F488BD6E6 Service Commande publique 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B175E80A-E6E4-A782-C1413555829F89AE 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B175E819-9E2E-82B4-FBDD06A6230B43F3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 37535a1c-04bb-4637-930f-1063ef180dc5 a4f1f5c9-dfa1-43a4-9c2d-a4c4355016a3 2026-09-21+02:00 19:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted 20260021 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle d'échange multimodal de la Pilleuse (concours restreint) Concours restreint de maîtrise d'oeuvre de niveau esquisse +. Les éléments de missions sont détaillés dans les documents de la consultation. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître d'ouvrage aux travaux est arrêtée à 10 650 000,00 euro(s) HT. Un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu à la suite du concours avec le lauréat (si plusieurs lauréat, ils participent tous aux négociations)(R2122-6 du code de la commande publique). Pour la partie "Projet", le règlement a un caractère provisoire, qui pourra être amendé au lancement de cette phase services L'architecte sera obligatoirement le mandataire du groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Voir le Rc pour les compétences attendues 71200000 71220000 71240000 71322000 FRK28 FRA LOT-0000 no-eu-funds 1877845 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877845 epo-procurement-document false true false Le Président du Jury Les 5 membres titulaires élus de la Cao (ou les suppléants élus dans les mêmes conditions) 3 membres possédant la même qualification professionnelle qu celle exigées des candidats 1 Les candidats admis à concourir ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours se verront attribuer une primer de 37 000 euro(s) HT. (cette prime constitue une avance sur honoraires pour l'attributaire du marché.Les conditions et modalités de versement de la prime sont prévues au RC ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877845 ORG-0005 ORG-0004 FRA AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-11-30+01:00 true 3 3 S-PF-1877845 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle d'échange multimodal de la Pilleuse (concours restreint) Concours restreint de maîtrise d'oeuvre de niveau esquisse +. Les éléments de missions sont détaillés dans les documents de la consultation. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître d'ouvrage aux travaux est arrêtée à 10 650 000,00 euro(s) HT. Un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu à la suite du concours avec le lauréat (si plusieurs lauréat, ils participent tous aux négociations)(R2122-6 du code de la commande publique). Pour la partie "Projet", le règlement a un caractère provisoire, qui pourra être amendé au lancement de cette phase services other 71200000 71220000 71240000 71322000 Zae La Pilleuse - Seynod Annecy 74600 FRK28 FRA 26-91301 3.2.5 GRAND ANNECY 2026-09-23 2026-10-22T12:00:00+02:00 2026-10-22 197 Maîtrise d'oeuvre 74 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle d'échange multimodal de la Pilleuse (concours restreint) Avis de concours - Avis n° 26-91301 du 21/09/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-91301
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle d'échange multimodal de la Pilleuse (concours restreint)
Description : Concours restreint de maîtrise d'oeuvre de niveau esquisse +. Les éléments de missions sont détaillés dans les documents de la consultation. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître d'ouvrage aux travaux est arrêtée à 10 650 000,00 euro(s) HT. Un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu à la suite du concours avec le lauréat (si plusieurs lauréat, ils participent tous aux négociations)(R2122-6 du code de la commande publique). Pour la partie "Projet", le règlement a un caractère provisoire, qui pourra être amendé au lancement de cette phase
Identifiant de la procédure : a4f1f5c9-dfa1-43a4-9c2d-a4c4355016a3
Identifiant interne : 20260021
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'architecte sera obligatoirement le mandataire du groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Voir le Rc pour les compétences attendues
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un pôle d'échange multimodal de la Pilleuse (concours restreint)
Description : Concours restreint de maîtrise d'oeuvre de niveau esquisse +. Les éléments de missions sont détaillés dans les documents de la consultation. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître d'ouvrage aux travaux est arrêtée à 10 650 000,00 euro(s) HT. Un marché sans publicité ni mise en concurrence sera conclu à la suite du concours avec le lauréat (si plusieurs lauréat, ils participent tous aux négociations)(R2122-6 du code de la commande publique). Pour la partie "Projet", le règlement a un caractère provisoire, qui pourra être amendé au lancement de cette phase
Identifiant interne : S-PF-1877845
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Zae La Pilleuse - Seynod
Ville : Annecy
Code postal : 74600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877845
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 30/11/2026
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Membres du jury : Le Président du Jury
Membres du jury : Les 5 membres titulaires élus de la Cao (ou les suppléants élus dans les mêmes conditions)
Membres du jury : 3 membres possédant la même qualification professionnelle qu celle exigées des candidats
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Les candidats admis à concourir ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours se verront attribuer une primer de 37 000 euro(s) HT. (cette prime constitue une avance sur honoraires pour l'attributaire du marché.Les conditions et modalités de versement de la prime sont prévues au RC
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877845
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B175E7DE-E69D-6F18-F1463D11E4214A11
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement : 44811
Adresse postale : 46, avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Adresse internet : https://www.grandannecy.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Grand Annecy
Numéro d’enregistrement : B175E7FC-DD0E-0A6A-8026C95F488BD6E6
Adresse postale : 46 avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B175E80A-E6E4-A782-C1413555829F89AE
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B175E819-9E2E-82B4-FBDD06A6230B43F3
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37535a1c-04bb-4637-930f-1063ef180dc5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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