16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BA0B5BE8-9A6D-A6E4-6838BEE0BD9B5FFA +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sempatrimoniale.com/ ORG-0002 SEM Patrimoniale Région Guadeloupe Boulevard De La Pointe Jarry Baie-Mahault 97122 FRY10 FRA 90341 AVERNE Pascal Directeur Général 0590288648 support-entreprises@aws-france.com ORG-0003 SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE Imm.Sci Btb Voie Principale de Jarry Baie-Mahault 97122 FRY10 FRA BA0B5C0F-AB77-27B6-AB5CF880385A30CA 0590288648 marches@semprg.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre ORG-0004 Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre Place Gourbeyre Pointe A Pitre 97110 FRY10 FRA BA0B5C20-FB2A-26F5-1A80CF3328A2F582 059896950 accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre ORG-0005 Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre Place Gourbeyre Pointe A Pitre 97110 FRY10 FRA BA0B5C31-C83D-F48F-36DF3E6FF9B077EF 059896950 accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre ORG-0006 Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre Place Gourbeyre Pointe A Pitre 97110 FRY10 FRA BA0B5C42-01EB-A2F5-C980113513CD51F8 059896950 accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 23b737c2-3b46-4e6f-bd9c-ae70a6b6ce7e 93f606f1-0a83-4e86-8c67-bdcce6783363 2026-09-21+02:00 23:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 1157-1 - Lot Unique Marché de fourniture à bons de commande - Fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé Le présent projet s'inscrit dans la démarche de transition énergétique et de modernisation des équipements menée par la SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, visant à encourager l'usage des véhicules électriques sur son patrimoine immobilier. Ce marché à bons de commande a pour objet la fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé. Le programme prévoit l'installation progressive des bornes sur une période de cinq ans, avec un objectif prévisionnel de dix (10) bornes par an, selon le planning indiqué au CCTP supplies 31224500 50324100 51110000 51112100 FRY10 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1877858 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877858 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877858 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required false 2026-10-30+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-03+01:00 20:00:00+01:00 Sem Patrimoniale Region Guadeloupe false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique compte tenu de la nature des prestations et des contraintes techniques liées à la fourniture, à l'acheminement et à l'installation des bornes de recharge fa-wo-rc none F-PF-1877858 Marché de fourniture à bons de commande - Fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé Le présent projet s'inscrit dans la démarche de transition énergétique et de modernisation des équipements menée par la SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, visant à encourager l'usage des véhicules électriques sur son patrimoine immobilier. Ce marché à bons de commande a pour objet la fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé. Le programme prévoit l'installation progressive des bornes sur une période de cinq ans, avec un objectif prévisionnel de dix (10) bornes par an, selon le planning indiqué au CCTP supplies 31224500 50324100 51110000 51112100 Imm Sci Btb-Voie principale de Jarry 1. Parking Siège Sem Patrimoniale Région Guadeloupe 2. Parking Desmarais 3. Parking de la Baie (Le Moule) 4. Parking Pierre et vacances Baie-Mahault 97122 FRY10 FRA 2026-11-26-04:00 60 26-91311 3.2.5 SEM Patrimoniale Région Guadeloupe 2026-09-23 2026-10-30T17:00:00+01:00 2026-10-30 359 Véhicules 203 Matériel électrique 971 Marché de fourniture à bons de commande - Fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé Avis de marché - Avis n° 26-91311 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 26-91311
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEM Patrimoniale Région Guadeloupe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture à bons de commande - Fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé
Description : Le présent projet s'inscrit dans la démarche de transition énergétique et de modernisation des équipements menée par la SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, visant à encourager l'usage des véhicules électriques sur son patrimoine immobilier. Ce marché à bons de commande a pour objet la fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé. Le programme prévoit l'installation progressive des bornes sur une période de cinq ans, avec un objectif prévisionnel de dix (10) bornes par an, selon le planning indiqué au CCTP
Identifiant de la procédure : 93f606f1-0a83-4e86-8c67-bdcce6783363
Identifiant interne : 1157-1 - Lot Unique
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31224500 Bornes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51110000 Services d'installation de matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51112100 Services d'installation de matériel de distribution électrique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de fourniture à bons de commande - Fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé
Description : Le présent projet s'inscrit dans la démarche de transition énergétique et de modernisation des équipements menée par la SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, visant à encourager l'usage des véhicules électriques sur son patrimoine immobilier. Ce marché à bons de commande a pour objet la fourniture de bornes de recharge pour Véhicules Électriques et du système de gestion associé. Le programme prévoit l'installation progressive des bornes sur une période de cinq ans, avec un objectif prévisionnel de dix (10) bornes par an, selon le planning indiqué au CCTP
Identifiant interne : F-PF-1877858
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31224500 Bornes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51110000 Services d'installation de matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51112100 Services d'installation de matériel de distribution électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Imm Sci Btb-Voie principale de Jarry
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/11/2026
Durée : 60 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877858
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877858
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 20:00
Lieu : Sem Patrimoniale Region Guadeloupe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique compte tenu de la nature des prestations et des contraintes techniques liées à la fourniture, à l'acheminement et à l'installation des bornes de recharge
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BA0B5BE8-9A6D-A6E4-6838BEE0BD9B5FFA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEM Patrimoniale Région Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 90341
Adresse postale : Boulevard De La Pointe Jarry
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Point de contact : AVERNE Pascal
Adresse électronique : support-entreprises@aws-france.com
Téléphone : 0590288648
Adresse internet : https://www.sempatrimoniale.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEM PATRIMONIALE REGION GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement : BA0B5C0F-AB77-27B6-AB5CF880385A30CA
Adresse postale : Imm.Sci Btb Voie Principale de Jarry
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@semprg.fr
Téléphone : 0590288648
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d’enregistrement : BA0B5C20-FB2A-26F5-1A80CF3328A2F582
Adresse postale : Place Gourbeyre
Ville : Pointe A Pitre
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr
Téléphone : 059896950
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d’enregistrement : BA0B5C31-C83D-F48F-36DF3E6FF9B077EF
Adresse postale : Place Gourbeyre
Ville : Pointe A Pitre
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr
Téléphone : 059896950
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Pointe-à -Pitre
Numéro d’enregistrement : BA0B5C42-01EB-A2F5-C980113513CD51F8
Adresse postale : Place Gourbeyre
Ville : Pointe A Pitre
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-point-a-pitre@justice.fr
Téléphone : 059896950
Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-pointe-pitre
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23b737c2-3b46-4e6f-bd9c-ae70a6b6ce7e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2026 à 23:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
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L’essentiel du marché

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