16 https://charlescoeffin.lyc.ac-guadeloupe.fr/ ORG-0001 Lycée polyvalent Charles COEFFIN — support du CFAPAG Lieu-dit Trioncelle Baie-Mahault 97122 FRY10 FRA 19971806500014 +590 590 38 94 04 meger@cfapag.net https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de la Guadeloupe 34, chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard Basse-Terre 97100 FRY10 FRA 17971000900038 +590 590 38 49 00 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 19bc3d17-2c21-404e-affe-0bce600a46b3 2cb5cab1-f361-4530-88a1-3a63bea01c3e 2026-09-22+02:00 00:03:38.792+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mapa.aji-france.com/ body-pl-la education ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 Consultation allotie en trois lots. Lots 1 et 3 : appel d'offres ouvert. Lot 2 : procédure adaptée au titre de l'article R. 2123-1 2° du code de la commande publique. Les candidats peuvent soumissionner pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Visite des locaux obligatoire le mardi 6 octobre 2026 de 9h00 à 12h00 (heure de la Guadeloupe), sauf pour les candidats ayant participé aux visites des 10 et 11 septembre 2026. Critères d'attribution : prix 30 %, qualité du matériel 30 %, délai de livraison 10 %, service après-vente 30 %. Modalités détaillées dans le règlement de la consultation et son modificatif n° 1, disponibles sur la plateforme AJI. open false Acquisition, livraison et installation de huit pilotes pédagogiques de traitement de l'eau et de mécanique des fluides pour l'UFA du lycée Félix PROTO Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service de huit pilotes pédagogiques destinés à l'enseignement du traitement de l'eau et de la mécanique des fluides, au profit de l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), dans le cadre des formations dispensées par le Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). La consultation est allotie en trois lots. Les prestations comprennent la fourniture du matériel, son transport, son installation dans les locaux, sa mise en service et la formation des utilisateurs. La présente consultation fait suite à la procédure publiée au BOAMP sous le n° 26-75058 (JOUE 524503-2026). supplies Date limite de réception des offres : vendredi 23 octobre 2026 à 12h00, heure de la Guadeloupe (UTC-4), soit 18h00 heure de Paris. Le dossier de consultation (règlement de la consultation du 21 septembre 2026 et son modificatif n° 1, CCAP, CCTP, actes d'engagement, BPU, cadre de mémoire technique) est téléchargeable gratuitement sur la plateforme AJI. Lot 1 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show — Lot 2 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show — Lot 3 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show. Les offres sont remises exclusivement par voie électronique sur cette plateforme. La présente consultation fait suite à la procédure publiée au BOAMP sous le n° 26-75058. 38970000 Les Abymes FRY10 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false AJI-169515 non-restricted-document https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show epo-procurement-document none no performance Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire. required not-allowed Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation. https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show 120 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23-04:00 12:00:00-04:00 false buyer-categories none none Lot 1 — Procédés de traitement de l'eau Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés aux procédés de traitement de l'eau, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en appel d'offres ouvert. Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show supplies true 38970000 Les Abymes FRY10 FRA 26 LOT-0002 allowed no-eu-funds false AJI-169566 non-restricted-document https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show epo-procurement-document none no performance Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire. required not-allowed Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation. https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show 120 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23-04:00 12:00:00-04:00 false buyer-categories none none Lot 2 — Mécanique des fluides en circuit fermé Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés à la mécanique des fluides en circuit fermé, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en procédure adaptée (article R. 2123-1 2° du code de la commande publique). Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show supplies true 38970000 Les Abymes FRY10 FRA 26 LOT-0003 allowed no-eu-funds false AJI-169569 non-restricted-document https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show epo-procurement-document none no performance Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire. required not-allowed Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation. https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show 120 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-23-04:00 12:00:00-04:00 false buyer-categories none none Lot 3 — Écoulements à surface libre Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés aux écoulements à surface libre, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en appel d'offres ouvert. Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show supplies true 38970000 Les Abymes FRY10 FRA 26 26-91312 3.2.5 LPO Charles COEFFIN Support du CFAPAG 2026-09-23 2026-10-23T12:00:00-04:00 2026-10-23 188 Laboratoire (matériel) 971 972 973 Acquisition, livraison et installation de huit pilotes pédagogiques de traitement de l'eau et de mécanique des fluides pour l'UFA du lycée Félix PROTO (Guadeloupe) Avis de marché - Avis n° 26-91312 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 971, 972, 973
Annonce n° 26-91312
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Lycée polyvalent Charles COEFFIN — support du CFAPAG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, livraison et installation de huit pilotes pédagogiques de traitement de l'eau et de mécanique des fluides pour l'UFA du lycée Félix PROTO
Description : Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la mise en service de huit pilotes pédagogiques destinés à l'enseignement du traitement de l'eau et de la mécanique des fluides, au profit de l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), dans le cadre des formations dispensées par le Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). La consultation est allotie en trois lots. Les prestations comprennent la fourniture du matériel, son transport, son installation dans les locaux, sa mise en service et la formation des utilisateurs. La présente consultation fait suite à la procédure publiée au BOAMP sous le n° 26-75058 (JOUE 524503-2026).
Identifiant de la procédure : 2cb5cab1-f361-4530-88a1-3a63bea01c3e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Consultation allotie en trois lots. Lots 1 et 3 : appel d'offres ouvert. Lot 2 : procédure adaptée au titre de l'article R. 2123-1 2° du code de la commande publique. Les candidats peuvent soumissionner pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Visite des locaux obligatoire le mardi 6 octobre 2026 de 9h00 à 12h00 (heure de la Guadeloupe), sauf pour les candidats ayant participé aux visites des 10 et 11 septembre 2026. Critères d'attribution : prix 30 %, qualité du matériel 30 %, délai de livraison 10 %, service après-vente 30 %. Modalités détaillées dans le règlement de la consultation et son modificatif n° 1, disponibles sur la plateforme AJI.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Les Abymes
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date limite de réception des offres : vendredi 23 octobre 2026 à 12h00, heure de la Guadeloupe (UTC-4), soit 18h00 heure de Paris. Le dossier de consultation (règlement de la consultation du 21 septembre 2026 et son modificatif n° 1, CCAP, CCTP, actes d'engagement, BPU, cadre de mémoire technique) est téléchargeable gratuitement sur la plateforme AJI. Lot 1 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show — Lot 2 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show — Lot 3 : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show. Les offres sont remises exclusivement par voie électronique sur cette plateforme. La présente consultation fait suite à la procédure publiée au BOAMP sous le n° 26-75058.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 — Procédés de traitement de l'eau
Description : Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés aux procédés de traitement de l'eau, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en appel d'offres ouvert. Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Les Abymes
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169515/show
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 — Mécanique des fluides en circuit fermé
Description : Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés à la mécanique des fluides en circuit fermé, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en procédure adaptée (article R. 2123-1 2° du code de la commande publique). Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Les Abymes
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169566/show
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 — Écoulements à surface libre
Description : Acquisition, livraison, installation et mise en service de pilotes pédagogiques dédiés aux écoulements à surface libre, y compris la formation des utilisateurs, destinés à l'unité de formation par apprentissage (UFA) du lycée Félix PROTO (Les Abymes, Guadeloupe), pour le compte du Centre de formation d'apprentis polyvalent académique de Guadeloupe (CFAPAG). Lot passé en appel d'offres ouvert. Dossier de consultation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Les Abymes
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 Semaine
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée selon les critères pondérés suivants : prix (30 %) ; qualité du matériel (30 %) ; délai de livraison (10 %) ; service après-vente — garantie, SAV, pièces détachées (30 %). Sous-critères et modalités de notation précisés à l'article V du règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mapa.aji-france.com/mapa/marche/169569/show
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Marché régi par le CCAG-FCS (2021). Délai global d'exécution (livraison, installation, mise en service et recette) : 26 semaines maximum à compter de la notification. Pénalités de retard : 1/1000e du montant du marché par jour de retard, plafonnées à 10 %. Avance de 20 % accordée au titulaire.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, ouvert aux tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Lycée polyvalent Charles COEFFIN — support du CFAPAG
Numéro d’enregistrement : 19971806500014
Adresse postale : Lieu-dit Trioncelle
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : meger@cfapag.net
Téléphone : +590 590 38 94 04
Adresse internet : https://charlescoeffin.lyc.ac-guadeloupe.fr/
Profil de l’acheteur : https://mapa.aji-france.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers - Cité Guillard
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +590 590 38 49 00
Adresse internet : https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19bc3d17-2c21-404e-affe-0bce600a46b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 00:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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