16 false ORG-0001 FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE 36 rue de Léon rennes 35000 FRH03 FRA 13000548108070 Pôle achats marchés SAMA 0299352405 achats.35076@francetravail.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE Rennes 35000 FRH03 FRA 17350005900014 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cd0577e1-2b78-4a17-91a4-27e2d6abc6e1 b8183bac-8241-4f1d-ae30-33ba32d601b2 2026-09-22+02:00 11:01:51.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 15 15 open false 2609-MA-AO-16 MARCHE DE SERVICES DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE FRANCE TRAVAIL BRETAGNE Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites de France Travail Bretagne. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 36 rue de Léon - CS 75301 Rennes 35000 FRH03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 00:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 1 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Guingamp Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Guingamp. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 FRH01 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 2 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Brieuc Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites de France Travail Bretagne de Saint Brieuc sud et Lamballe. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 FRH01 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 3 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Brest Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des 3 sites de France Travail Bretagne à Brest. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 4 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Carhaix Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne de Carhaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 1 rue de Kerven ou Kerwenn CARHAIX 29270 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 5 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Morlaix Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Morlaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 10 RUE LOUIS LEJEUNE MORLAIX 29600 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required false 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 6 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimper Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Quimper nord et Douarnenez. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 7 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimperlé Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Quimperlé. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 11 BIS RUE ERIC TABARLY QUIMPERLE 29300 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required false 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 8 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Combourg Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Combourg. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 ZA MOULIN 4 ALLEE DE LOHON COMBOURG 35270 FRH03 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required false 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 9 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Rennes Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 3 sites de France Travail Bretagne à Rennes. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 Rennes 35000 FRH03 FRA 2026-11-02+01:00 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true allowed true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 10 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Malo Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Saint-Malo. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 7 rue auguste Fresnel SAINT-MALO 35400 FRH03 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 11 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Lorient Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne (Lorient marine et Lorient ville). Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 LORIENT 56100 FRH04 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 12 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Ploërmel Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Ploërmel. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 Rue georges brassens Ploërmel 56800 FRH04 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 13 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Pontivy Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Pontivy. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 1 rue Kristen Nogues PONTIVY 56300 FRH04 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 14 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Vannes Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Vannes est et Aray. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 VANNES FRH04 FRA 2027-01-02+01:00 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds 2609-MA-AO-16 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document res-ws yes performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-11-17+01:00 12:00:00.000+02:00 2026-11-02+01:00 false buyer-categories none none 15 Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Concarneau Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Concarneau. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). services 77310000 17 RUE AYME CESAIRE CONCARNEAU 29900 FRH02 FRA 2027-01-02+01:00 4 26-91396 3.2.5 FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE 2026-09-23 2026-11-17T12:00:00.000+02:00 2026-11-17 116 Espaces verts 22 29 35 56 MARCHE DE SERVICES DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE FRANCE TRAVAIL BRETAGNE Avis de marché - Avis n° 26-91396 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22, 29, 35, 56
Annonce n° 26-91396
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE SERVICES DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DE FRANCE TRAVAIL BRETAGNE
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites de France Travail Bretagne. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant de la procédure : b8183bac-8241-4f1d-ae30-33ba32d601b2
Identifiant interne : 2609-MA-AO-16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 36 rue de Léon - CS 75301
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Guingamp
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Guingamp. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Brieuc
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites de France Travail Bretagne de Saint Brieuc sud et Lamballe. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Brest
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts des 3 sites de France Travail Bretagne à Brest. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Carhaix
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne de Carhaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue de Kerven ou Kerwenn
Ville : CARHAIX
Code postal : 29270
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Morlaix
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Morlaix. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 RUE LOUIS LEJEUNE
Ville : MORLAIX
Code postal : 29600
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimper
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Quimper nord et Douarnenez. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Quimperlé
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Quimperlé. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 BIS RUE ERIC TABARLY
Ville : QUIMPERLE
Code postal : 29300
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Combourg
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Combourg. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ZA MOULIN 4 ALLEE DE LOHON
Ville : COMBOURG
Code postal : 35270
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Rennes
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 3 sites de France Travail Bretagne à Rennes. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Saint Malo
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Saint-Malo. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue auguste Fresnel
Ville : SAINT-MALO
Code postal : 35400
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Lorient
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne (Lorient marine et Lorient ville). Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LORIENT
Code postal : 56100
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Ploërmel
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Ploërmel. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue georges brassens
Ville : Ploërmel
Code postal : 56800
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Pontivy
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Pontivy. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Kristen Nogues
Ville : PONTIVY
Code postal : 56300
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Vannes
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts de 2 sites de France Travail Bretagne à Vannes est et Aray. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VANNES
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Entretien des espaces verts Bassin d’emploi de Concarneau
Description : Le marché a pour objet l’entretien des espaces verts du site de France Travail Bretagne à Concarneau. Les prestations attendues sont : • L’entretien des pelouses, des haies, des massifs d’arbustes – arbres et de fleurs et des surfaces stabilisées. • L’élagage des arbres • Le ramassage des feuilles morte •… ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 RUE AYME CESAIRE
Ville : CONCARNEAU
Code postal : 29900
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 02/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070254?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - BRETAGNE
Numéro d’enregistrement : 13000548108070
Adresse postale : 36 rue de Léon
Ville : rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats marchés SAMA
Adresse électronique : achats.35076@francetravail.fr
Téléphone : 0299352405
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cd0577e1-2b78-4a17-91a4-27e2d6abc6e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 11:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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