23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D5F19A30-CF04-4BD0-EFB2C048F3CC9B8D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRC23 FRA 78543 SEGUIN Laurent Président du Conseil départemental 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Hôtel du Département 23 rue de la Préfecture Vesoul 70000 FRC23 FRA D5F19A7E-BC6C-E1FA-95728E3CEC87FB38 Service AAJCP 0384957108 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D5F19A90-EBF9-D179-E477B1F8C2971274 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D5F19AA6-DF75-6187-766B5CF8C3A60EE3 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 bce1c330-fc7f-4364-a301-2d5fefbd6ba7 f026bfa4-4c84-4617-bdbc-c8672377b1c6 2026-09-22+02:00 12:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted 2026-010-BAT Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il est proposé, après sélection, d'admettre trois candidats maximum à concourir. Ils seront ensuite invités à remettre un projet de niveau « esquisse + » services Le jury procèdera à l'analyse des candidatures en examinant préalablement leur recevabilité en termes de complétude administrative du dossier et de conformité aux conditions de participation. Les critères suivants seront analysés : Qualité des références , appréciée au vu des 3 réalisations présentées et évaluées selon leur pertinence au regard de l'objet du concours, ainsi que selon leur qualité architecturale et technique ; Capacités économiques et financières et Capacités techniques et professionnelles, appréciées au regard des tableaux de candidature. La phase 2 de remise des esquisses débutera après le jury de sélection des candidatures, prévisionnellement en février 2027. La remise des esquisses est prévue en mai 2027. La notification du marché de maitrise d'oeuvre est envisagée en septembre 2027. Les réunions du jury se dérouleront à huis clos et les débats ne feront l'objet d'aucune diffusion extérieure. Le programme concerne la réalisation des études de conception et le suivi des travaux selon le code de la commande publique, conformément aux articles R2431-1 à R2431-18 (Esq, Aps, Apd, Pro, Dce Act, Exe, Det, Opc, Aor, Doe). Il n'y a pas de visite sur site en phase candidature 71240000 71240000 FRC23 FRA LOT-0000 no-eu-funds 1877701 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877701 epo-procurement-document false true false 1 Le montant de la prime de concours est fixé à 12 000 euro(s) HT par candidat retenu (3 maximum), étant précisé qu'une réduction totale ou partielle du montant de cette prime est susceptible d'être appliquée ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877701 ORG-0005 ORG-0004 FRA AW Solutions required true 2026-10-28+01:00 17:00:00+01:00 2027-02-01+01:00 S-PF-1877701 Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il est proposé, après sélection, d'admettre trois candidats maximum à concourir. Ils seront ensuite invités à remettre un projet de niveau « esquisse + » services other 71240000 71240000 Za des 3r Rioz Rhin Rhône Rioz 70190 FRC23 FRA 26-91445 3.2.5 Département de la Haute-Saône 2026-09-23 2026-10-28T17:00:00+01:00 2026-10-28 197 Maîtrise d'oeuvre 70 Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ Avis de concours - Avis n° 26-91445 du 22/09/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-91445
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ
Description : Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il est proposé, après sélection, d'admettre trois candidats maximum à concourir. Ils seront ensuite invités à remettre un projet de niveau « esquisse + »
Identifiant de la procédure : f026bfa4-4c84-4617-bdbc-c8672377b1c6
Identifiant interne : 2026-010-BAT
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le jury procèdera à l'analyse des candidatures en examinant préalablement leur recevabilité en termes de complétude administrative du dossier et de conformité aux conditions de participation. Les critères suivants seront analysés : Qualité des références , appréciée au vu des 3 réalisations présentées et évaluées selon leur pertinence au regard de l'objet du concours, ainsi que selon leur qualité architecturale et technique ; Capacités économiques et financières et Capacités techniques et professionnelles, appréciées au regard des tableaux de candidature. La phase 2 de remise des esquisses débutera après le jury de sélection des candidatures, prévisionnellement en février 2027. La remise des esquisses est prévue en mai 2027. La notification du marché de maitrise d'oeuvre est envisagée en septembre 2027. Les réunions du jury se dérouleront à huis clos et les débats ne feront l'objet d'aucune diffusion extérieure. Le programme concerne la réalisation des études de conception et le suivi des travaux selon le code de la commande publique, conformément aux articles R2431-1 à R2431-18 (Esq, Aps, Apd, Pro, Dce Act, Exe, Det, Opc, Aor, Doe). Il n'y a pas de visite sur site en phase candidature
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre relative à la construction du futur Centre Technique de RIOZ
Description : Le Département projette la construction du futur Centre Technique sur la commune de RIOZ, sur un terrain de 5 858 m² situé ZA 3R Rioz Rhin Rhône Nord-Ouest. Ce projet intègre une démarche forte d'écoconstruction. Une plateforme technique jouxtera ce bâtiment, notamment pour le stockage du sel et l'implantation de différentes alvéoles pour l'entreposage des granulats utiles aux activités du centre. Le budget prévisionnel des travaux est estimé à 2 700 000 euro(s) HT. Dans le cadre de cette procédure, il est proposé, après sélection, d'admettre trois candidats maximum à concourir. Ils seront ensuite invités à remettre un projet de niveau « esquisse + »
Identifiant interne : S-PF-1877701
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Za des 3r Rioz Rhin Rhône
Ville : Rioz
Code postal : 70190
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877701
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 01/02/2027
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Le montant de la prime de concours est fixé à 12 000 euro(s) HT par candidat retenu (3 maximum), étant précisé qu'une réduction totale ou partielle du montant de cette prime est susceptible d'être appliquée
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877701
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 28/10/2026 à 17:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D5F19A30-CF04-4BD0-EFB2C048F3CC9B8D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement : 78543
Adresse postale : 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville : Vesoul
Code postal : 70006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : SEGUIN Laurent
Adresse électronique : commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone : 0384957070
Télécopieur : 0384957101
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôtel du Département
Numéro d’enregistrement : D5F19A7E-BC6C-E1FA-95728E3CEC87FB38
Adresse postale : 23 rue de la Préfecture
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : Service AAJCP
Adresse électronique : commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone : 0384957108
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D5F19A90-EBF9-D179-E477B1F8C2971274
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : D5F19AA6-DF75-6187-766B5CF8C3A60EE3
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bce1c330-fc7f-4364-a301-2d5fefbd6ba7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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