16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D5F2D7AD-0841-3594-518E1AA8F32F328F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Hôtel du Département 46 rue Proudhon Saint-Denis 93210 FR106 FRA D5F2D7DA-E21F-D061-FEA7EFB612FADF2A 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA D5F2D7EB-91B6-58F9-764D34366D608887 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA D5F2D809-D3B9-F0B2-1F801F5C4EC36C19 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 09f03b8a-09ce-460d-88da-d3dd8246681f 80339e70-a734-47eb-90f9-27f42f1104d2 2026-09-22+02:00 12:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026930023 Etudes de mobilier archéologique Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive : - montant minimum 100 000,00 euro(s) HT - montant maximum 400 000,00 euro(s) HT Lot n°2 : Études de terres cuites architecturales (TCA) datées de La Tène à l'antiquité tardive : - montant minimum 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum 120 000,00 euro(s) HT services 520000 71351914 71335000 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1878100 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878100 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878100 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 14:00:00+01:00 Saint-Denis false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Etudes céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive La présente consultation a pour objet la réalisation d'études céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive du mobilier issu des opérations archéologiques (diagnostics et fouilles) réalisées par le Bureau de l'archéologie départementale dans le cadre de ses missions.Ces corpus de poteries peuvent être issus de contextes de production ou d'utilisation dans l'aire géographique et culturelle du Département. Lors de la fouille du Prisme (Bobigny) plus de 80 caisses de mobilier céramique de cette période chronologique ont été mises au jour services other 400000 71351914 71335000 71335000 1 à 3 route de Saint Leu Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 Epinay Sur Seine Epinay Sur Seine 93800 FR106 FRA 2027-01-30+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1878100 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878100 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878100 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 14:00:00+01:00 Saint-Denis false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Etudes de terres cuites architecturales (TCA) provenant de la fouille du Prisme à Bobigny La fouille du Prisme a permis la découverte d'une occupation romaine qui s'organise autour d'un carrefour de voies. Plusieurs bâtiments s'articulent autour de ce dernier. Lors de la fouille, un corpus de terres cuites architecturales (TCA) extraordinaire par sa quantité ainsi que par la diversité des éléments étudiés lors d'une première identification a été mis au jour. L'étude de ces TCA permettrait de mieux comprendre l'organisation spatiale de l'occupation et d'établir un référentiel régional pour ce type de mobilier. L'intérêt archéologique et scientifique d'une telle étude a aussi pour but de mieux appréhender les méthodes de construction de la période gallo-romaine en Seine-Saint-Denis, et plus largement en Île-de-France services other 120000 71351914 71335000 71335000 1 à 3 route de Saint Leu Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 Epinay Sur Seine Epinay Sur Seine 93800 FR106 FRA 2027-01-30+01:00 48 26-91451 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis 2026-09-23 2026-10-26T12:00:00+01:00 2026-10-26 118 Etude 274 Prestations de services 93 Etudes de mobilier archéologique Avis de marché - Avis n° 26-91451 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-91451
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Etudes de mobilier archéologique
Description : Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive : - montant minimum 100 000,00 euro(s) HT - montant maximum 400 000,00 euro(s) HT Lot n°2 : Études de terres cuites architecturales (TCA) datées de La Tène à l'antiquité tardive : - montant minimum 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum 120 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 80339e70-a734-47eb-90f9-27f42f1104d2
Identifiant interne : 2026930023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Etudes céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation d'études céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive du mobilier issu des opérations archéologiques (diagnostics et fouilles) réalisées par le Bureau de l'archéologie départementale dans le cadre de ses missions.Ces corpus de poteries peuvent être issus de contextes de production ou d'utilisation dans l'aire géographique et culturelle du Département. Lors de la fouille du Prisme (Bobigny) plus de 80 caisses de mobilier céramique de cette période chronologique ont été mises au jour
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 à 3 route de Saint Leu
Ville : Epinay Sur Seine
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878100
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878100
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/10/2026 à 14:00
Lieu : Saint-Denis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Etudes de terres cuites architecturales (TCA) provenant de la fouille du Prisme à Bobigny
Description : La fouille du Prisme a permis la découverte d'une occupation romaine qui s'organise autour d'un carrefour de voies. Plusieurs bâtiments s'articulent autour de ce dernier. Lors de la fouille, un corpus de terres cuites architecturales (TCA) extraordinaire par sa quantité ainsi que par la diversité des éléments étudiés lors d'une première identification a été mis au jour. L'étude de ces TCA permettrait de mieux comprendre l'organisation spatiale de l'occupation et d'établir un référentiel régional pour ce type de mobilier. L'intérêt archéologique et scientifique d'une telle étude a aussi pour but de mieux appréhender les méthodes de construction de la période gallo-romaine en Seine-Saint-Denis, et plus largement en Île-de-France
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 à 3 route de Saint Leu
Ville : Epinay Sur Seine
Code postal : 93800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878100
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878100
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/10/2026 à 14:00
Lieu : Saint-Denis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D5F2D7AD-0841-3594-518E1AA8F32F328F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôtel du Département
Numéro d’enregistrement : D5F2D7DA-E21F-D061-FEA7EFB612FADF2A
Adresse postale : 46 rue Proudhon
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : D5F2D7EB-91B6-58F9-764D34366D608887
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : D5F2D809-D3B9-F0B2-1F801F5C4EC36C19
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 09f03b8a-09ce-460d-88da-d3dd8246681f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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