16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 ORG-0001 Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne 80 Avenue Georges POMPIDOUCS 61205 Perigueux 24019 FRI11 FRA 26240580600015 Cellule des Marchés GHT Dordogne 0553452893 dae.marches@ch-perigueux.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux Cedex 33063 FRI12 FRA 17330005400025 ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry BORDEAUX Cedex 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00026 2.3 eforms-sdk-1.13 aa99838f-39c0-4c1a-92cc-e464a9eeb1f2 381d20d4-c792-4745-919a-e82694ea8293 2026-09-22+02:00 14:23:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 epo-notice exg-natl Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 13 13 open false GHT26053 Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots. supplies 732500 33000000 33141620 33140000 Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. La Loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (Ght), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Ainsi, le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier de Périgueux (acheteur référent), établissement support du GHT de la Dordogne, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT suivants : - Centre Hospitalier Samuel Pozzi (Bergerac) et Centre Hospitalier de Périgueux. FRI11 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Trousse PTH/PIH Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 70000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Trousse PTG Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 30000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Trousse césarienne - Bergerac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 30000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Trousse césarienne - Périgueux Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 50000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Pack hernie Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 34000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0006 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Pack coelioscopie Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 75000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Pack laparotomie Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 24000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0008 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Trousse main Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 25000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0009 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Trousse pied Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 9000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0010 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Pack clou Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 30000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0011 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Pack FA Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 15000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0012 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Pack pacemaker Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 40500 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0013 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières. no-eu-funds FRA FRA GHT26053 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) per-exa 45 quality Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence per-exa 10 quality Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% per-exa 5 quality Qualité de la formation et de l’accompagnement https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8 270 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-26+02:00 10:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Pack angiographie Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). supplies 300000 33000000 33141620 33140000 FRI11 FRA 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. 26-91521 3.2.5 Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne 2026-09-23 2026-10-26T10:00:00+02:00 2026-10-26 212 Matériel médical 93 Dragage 69 Consommables médicaux 153 Hygiène (articles) 24 33 16 88 Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon Avis de marché - Avis n° 26-91521 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 24, 33, 16, 88
Annonce n° 26-91521
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon
Description : Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.
Identifiant de la procédure : 381d20d4-c792-4745-919a-e82694ea8293
Identifiant interne : GHT26053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. La Loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (Ght), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Ainsi, le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier de Périgueux (acheteur référent), établissement support du GHT de la Dordogne, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT suivants : - Centre Hospitalier Samuel Pozzi (Bergerac) et Centre Hospitalier de Périgueux.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 732,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Trousse PTH/PIH
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Trousse PTG
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Trousse césarienne - Bergerac
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Trousse césarienne - Périgueux
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pack hernie
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pack coelioscopie
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pack laparotomie
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Trousse main
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Trousse pied
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Pack clou
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Pack FA
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Pack pacemaker
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Pack angiographie
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141620 Trousses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Sélection des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation (= se référer au règlement de consultation), pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, techniques et financières.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (Analysé au regard du DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la formation et de l’accompagnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne
Numéro d’enregistrement : 26240580600015
Adresse postale : 80 Avenue Georges POMPIDOUCS 61205
Ville : Perigueux
Code postal : 24019
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés GHT Dordogne
Adresse électronique : dae.marches@ch-perigueux.fr
Téléphone : 0553452893
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wsTE_elpn8
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00026
Adresse postale : DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa99838f-39c0-4c1a-92cc-e464a9eeb1f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 14:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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