326000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 60000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 66000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 48371.00 no TPA-0001 LOT-0001 Transports_VOISIN TEN-0002 30554.00 no TPA-0001 LOT-0002 Transports_VOISIN TEN-0003 14732.00 no TPA-0001 LOT-0003 Transports_VOISIN CON-0001 2026-09-21+02:00 Transport sorties / activités ORG-0001 250-357 TEN-0001 CON-0002 2026-09-21+02:00 Transport séjours / semaines thématiques ORG-0001 251-358 TEN-0002 CON-0003 2026-09-21+02:00 Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir ORG-0001 252-359 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 29 http://www.ccals.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe 103 rue Charles Darwin Tiercé 49125 FRG02 FRA 20006895500018 David LAGLEYZE Président de la CCALS 49 +33 252750505 contact@ccals.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr./ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette Nantes cedex 1 44041 FR101 FRA 174 400 051 00010 49 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://transports-voisin.fr/ large ORG-0003 Transports VOISIN 21 rue de Bellevue Corné 49630 FRG02 FRA 31576931500021 Laurent Vérité 49 +33 241741500 +33 241741509 l.verite@voyages-voisin.com 2.3 eforms-sdk-1.13 541f202d-7d26-4fe9-9f85-1503baa9725a 3b734cc9-0a6d-492e-90b9-1ab7c6807765 2026-09-22+02:00 14:28:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP1PU-103/6060/2026-02 MARCHÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur ayant pour but le transport d’enfants et d’adultes pour le compte de la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe (CCALS). Les transports concernent majoritairement le service enfance jeunesse de la CCALS qui gère 9 accueils de loisirs (AL) et des espaces jeunes à destination des ados. Ces structures accueillent des enfants de 3 à 17 ans, le mercredi et durant les vacances scolaires. Les transports concerneront également les déplacements vers la piscine de Durtal et ceux effectués dans le cadre de l'éducation artistique et culturelle des écoles. services 326000.00 60170000 FRG02 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 60 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale Valeur environnementale appréciée en fonction de l'âge moyen du parc, en fonction des mesures prises concernant la formation des conducteurs à l'éco-conduite et concernant le lavage et le recyclage des déchets. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026-0201_1 Transport sorties / activités Transport sorties / activités services 200.000,00 € HT 200000.00 60170000 Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe 103 rue Charles Darwin Tiercé 49125 FRG02 FRA 48 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 60 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale Valeur environnementale appréciée en fonction de l'âge moyen du parc, en fonction des mesures prises concernant la formation des conducteurs à l'éco-conduite et concernant le lavage et le recyclage des déchets. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026-0202_2 Transport séjours / semaines thématiques Transport séjours / semaines thématiques services 60.000,00 € HT 60000.00 60170000 Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe 103 rue Charles Darwin Tiercé 49125 FRG02 FRA 48 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. LOT-0003 true no-eu-funds poi-exa 60 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale Valeur environnementale appréciée en fonction de l'âge moyen du parc, en fonction des mesures prises concernant la formation des conducteurs à l'éco-conduite et concernant le lavage et le recyclage des déchets. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026-0203_3 Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir services 66.000,00 € HT 66000.00 60170000 Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe 103 rue Charles Darwin Tiercé 49125 FRG02 FRA 48 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2026-09-01+02:00 26-91525 3.2.5 Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe Transports VOISIN 2026-09-23 2026-11-21 347 Transport 49 MARCHÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-91525 du 22/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-91525
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES
Description : La présente consultation a pour objet la location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur ayant pour but le transport d’enfants et d’adultes pour le compte de la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe (CCALS). Les transports concernent majoritairement le service enfance jeunesse de la CCALS qui gère 9 accueils de loisirs (AL) et des espaces jeunes à destination des ados. Ces structures accueillent des enfants de 3 à 17 ans, le mercredi et durant les vacances scolaires. Les transports concerneront également les déplacements vers la piscine de Durtal et ceux effectués dans le cadre de l'éducation artistique et culturelle des écoles.
Identifiant de la procédure : 3b734cc9-0a6d-492e-90b9-1ab7c6807765
Identifiant interne : PPP1PU-103/6060/2026-02
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 326,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport sorties / activités
Description : Transport sorties / activités
Identifiant interne : 2026-0201_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 103 rue Charles Darwin
Ville : Tiercé
Code postal : 49125
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 200.000,00 € HT
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport séjours / semaines thématiques
Description : Transport séjours / semaines thématiques
Identifiant interne : 2026-0202_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 103 rue Charles Darwin
Ville : Tiercé
Code postal : 49125
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 60.000,00 € HT
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir
Description : Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir
Identifiant interne : 2026-0203_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options :
Description des options : Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 103 rue Charles Darwin
Ville : Tiercé
Code postal : 49125
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 66.000,00 € HT
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 326,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Transports VOISIN
Offre :
Identifiant de l’offre : Transports_VOISIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 48,371 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250-357
Titre : Transport sorties / activités
Date de conclusion du marché : 21/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Transports VOISIN
Offre :
Identifiant de l’offre : Transports_VOISIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,554 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251-358
Titre : Transport séjours / semaines thématiques
Date de conclusion du marché : 21/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Transports VOISIN
Offre :
Identifiant de l’offre : Transports_VOISIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 14,732 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252-359
Titre : Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir
Date de conclusion du marché : 21/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Numéro d’enregistrement : 20006895500018
Adresse postale : 103 rue Charles Darwin
Ville : Tiercé
Code postal : 49125
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : David LAGLEYZE
Adresse électronique : contact@ccals.fr
Téléphone : +33 252750505
Adresse internet : http://www.ccals.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr./
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Transports VOISIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31576931500021
Adresse postale : 21 rue de Bellevue
Ville : Corné
Code postal : 49630
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Laurent Vérité
Adresse électronique : l.verite@voyages-voisin.com
Téléphone : +33 241741500
Télécopieur : +33 241741509
Adresse internet : http://transports-voisin.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 541f202d-7d26-4fe9-9f85-1503baa9725a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 14:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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