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            <nomOfficiel>Ville de Sanary sur Mer (83)</nomOfficiel>
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               <nomContact>Emilie CARA</nomContact>
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               <capaciteExercice>Lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l’identité du mandataire (DC1, DUME ou forme libre- le cas échéant une attestation sur l’honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner) - En cas de cotraitance, l’habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s) - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat </capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Assurance pour risques professionnels </capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année - Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Déclaration sur l’honneur indiquant que les effectifs susceptibles d’intervenir disposent des habilitations requises : habilitation électrique (NF C 18-510) et autorisation de conduite de PEMP / CACES R486 pour le lot n°1 -  AIPR et CACES pour le lot n°2</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Commune de Sanary-sur-Mer</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Critère 1 : Prix des prestations (Pondération : 45%) ; Critère 2 : Qualité technique (Pondération : 40%) sur la base des sous-critères suivants : Méthodologie d'exécution - 50%, Mesures de sécurité et d'insertion dans l'espace public - 30%, Moyens humains et matériels - 20%, Critère 3 : Délais (Pondération : 10%) ; Critère 4 : Performance en matière de protection de l'environnement (Pondération : 5%).
Note globale /20 = (Critère 1 - note sur 20 x 45%) + (Critère 2 - note sur 20 x 40%) + (Critère 3 - note sur 20 x10%) + (Critère 4 - note sur 20 x 5%)
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            <natureMarche>
               <intitule>TRAVAUX DE POSE ET DÉPOSE DES ILLUMINATIONS FESTIVES ET DU MOBILIER URBAIN DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER</intitule>
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                     <classPrincipale>45316000</classPrincipale>
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               <description>Le présent marché a pour objet les travaux de pose et de dépose des illuminations festives notamment de fin d'année ainsi que les travaux de pose et de dépose du mobilier urbain  sur le territoire de Sanary-sur-Mer. 
La présente consultation a pour objet l'établissement de deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec montants maximums selon les articles R.2162-1 à R.2162-12 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.</description>
               <lieuExecution>Territoire communal</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
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                  <description>Lot 1: Travaux de pose et dépose et entretien des illuminations festives</description>
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                  <description>Lot 2: Travaux de pose et dépose de mobilier urbain</description>
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               <autresInformComplementaire>Le présent marché est passé pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Les montants maximums de 100 000 € HT (lot n°1) et 40 000 € HT (lot n°2) s'appliquent à chaque période de douze (12) mois, soit un montant maximum cumulé de 560 000 € HT sur la durée maximale du marché (48 mois, reconductions comprises).
Le pouvoir adjudicateur peut décider d'engager des négociations avec un ou plusieurs candidats. La négociation peut se dérouler en phases successives à l'issue desquelles certains candidats sont éliminés.</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-09-23</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>TRAVAUX DE POSE ET DÉPOSE DES ILLUMINATIONS FESTIVES ET DU MOBILIER URBAIN DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-91980 du 23/09/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-91980 du 23/09/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-91980</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Sanary sur Mer (83)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830123200011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Sanary sur Mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83112</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26/3016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Emilie CARA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches.publics@sanarysurmer.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494329766</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l’identité du mandataire (DC1, DUME ou forme libre- le cas échéant une attestation sur l’honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner) - En cas de cotraitance, l’habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s) - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat </li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Assurance pour risques professionnels </li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année - Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Déclaration sur l’honneur indiquant que les effectifs susceptibles d’intervenir disposent des habilitations requises : habilitation électrique (NF C 18-510) et autorisation de conduite de PEMP / CACES R486 pour le lot n°1 -  AIPR et CACES pour le lot n°2</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>26/10/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Commune de Sanary-sur-Mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère 1 : Prix des prestations (Pondération : 45%) ; Critère 2 : Qualité technique (Pondération : 40%) sur la base des sous-critères suivants : Méthodologie d'exécution - 50%, Mesures de sécurité et d'insertion dans l'espace public - 30%, Moyens humains et matériels - 20%, Critère 3 : Délais (Pondération : 10%) ; Critère 4 : Performance en matière de protection de l'environnement (Pondération : 5%).
Note globale /20 = (Critère 1 - note sur 20 x 45%) + (Critère 2 - note sur 20 x 40%) + (Critère 3 - note sur 20 x10%) + (Critère 4 - note sur 20 x 5%)
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>TRAVAUX DE POSE ET DÉPOSE DES ILLUMINATIONS FESTIVES ET DU MOBILIER URBAIN DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45316000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de pose et de dépose des illuminations festives notamment de fin d'année ainsi que les travaux de pose et de dépose du mobilier urbain  sur le territoire de Sanary-sur-Mer. 
La présente consultation a pour objet l'établissement de deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec montants maximums selon les articles R.2162-1 à R.2162-12 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire communal</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 560000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 1: Travaux de pose et dépose et entretien des illuminations festives</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45316000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>400000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire communal</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 2: Travaux de pose et dépose de mobilier urbain</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233293</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>160000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire communal</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le présent marché est passé pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Les montants maximums de 100 000 € HT (lot n°1) et 40 000 € HT (lot n°2) s'appliquent à chaque période de douze (12) mois, soit un montant maximum cumulé de 560 000 € HT sur la durée maximale du marché (48 mois, reconductions comprises).
Le pouvoir adjudicateur peut décider d'engager des négociations avec un ou plusieurs candidats. La négociation peut se dérouler en phases successives à l'issue desquelles certains candidats sont éliminés.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Sanary sur Mer (83)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://v2.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://v2.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://v2.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet les travaux de pose et de dépose des illuminations
            festives notamment de fin d'année ainsi que les travaux de pose et de dépose du mobilier
            urbain sur le territoire de Sanary-sur-Mer. La présente consultation a pour objet
            l'établissement de deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans
            montant minimum et avec montants maximums selon les articles R.2162-1 à R.2162-12
            et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot 1: Travaux de pose et dépose et entretien des illuminations festives</li>
               <li>Lot 2: Travaux de pose et dépose de mobilier urbain</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>26/10/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
